Décret du 6 novembre 2009 portant élévation

JORF n°0260 du 8 novembre 2009 page 19352
texte n° 1



Décret du 6 novembre 2009 portant élévation

NOR: DEFM0925082D
ELI: Non disponible



Ministère de la défense


Par décret du Président de la République en date du 6 novembre 2009, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 8 octobre 2009 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :


A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE


Audemard d'Alançon (Robert, Jacques), 16 novembre 1909, général de brigade. Grand officier du 10 octobre 1994.


A la dignité de grand officier
Sans traitement
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES


Ravier (André, Michel, Charles), 14 janvier 1939, contrôleur général des armées. Commandeur du 22 juin 1997.


ARMÉE DE TERRE


Fournier (André, Gabriel, Albert), 3 août 1917, général de division. Commandeur du 14 juillet 1971.