Arrêté du 29 septembre 2009 fixant le programme philatélique de l'année 2010 (compléments) et de l'année 2011 (1re partie)

JORF n°0229 du 3 octobre 2009 page 16082
texte n° 47




Arrêté du 29 septembre 2009 fixant le programme philatélique de l'année 2010 (compléments) et de l'année 2011 (1re partie)

NOR: INDI0917981A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/9/29/INDI0917981A/jo/texte


Le ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la Commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 1er septembre 2008 fixant le programme philatélique de l'année 2008 (complément), de l'année 2009 (compléments) et de l'année 2010 (1re partie) ;
Vu l'arrêté du 19 mars 2009 fixant le programme philatélique de l'année 2009 (compléments) et de l'année 2010 ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :

Article 1


Le programme philatélique de l'année 2010 est complété comme suit :



Série « commémoratifs et divers »


― Emission commune France-Belgique ;
― Exposition universelle de Shanghai ;
― 150e anniversaire du rattachement de la Savoie à la France ;
― 150e anniversaire du rattachement du Comté de Nice à la France.

Article 2


Le programme philatélique de l'année 2011, 1re partie, est fixé comme suit :



Série « commémoratifs et divers »


― Gaston Monnerville (1897-1991) ;
― Coupe du monde de rugby ;
― Championnats du monde d'haltérophilie ;
― Congrès de la Fédération française des associations philatéliques ;
― La dentelle ;
― Tristan Corbière (1845-1875).


Série touristique


― Varengeville-sur-Mer (Seine-Maritime) ;
― Autun (Saône-et-Loire).


Série artistique


― L'art dans la ville : Jean-Michel Othoniel ;
― Odilon Redon (1840-1916).


Série « nature » (quatre timbres)


― Les chiens de race.


Série « le coin du collectionneur » (bloc de six timbres)


― Le vélocipède.


Série « les capitales européennes » (bloc de quatre timbres)


― Budapest (Hongrie).


Série « jardins de France » (bloc de deux timbres)


Les jardins de Cheverny et Villandry.


Série « poste aérienne » (un timbre)


― Centenaire de la première liaison aéropostale par Henri Péquet.


Timbre Croix-Rouge
Série Europa (un timbre)


― Sur le thème : « les forêts » retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop).


Timbres-poste semi-permanents


― Renouvellement des timbres émis en 2009 (dix émissions).

Article 3


Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 29 septembre 2009.


Christian Estrosi