Décret du 29 juillet 2009 portant nomination du recteur de l'académie de la Martinique - M. Siganos (André)

JORF n°0175 du 31 juillet 2009
texte n° 59



Décret du 29 juillet 2009 portant nomination du recteur de l'académie de la Martinique - M. Siganos (André)

NOR: MENB0915812D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le code de l'éducation ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Article 1


M. André Siganos, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de la Martinique, en remplacement de Mme Marie Reynier.

Article 2


Le Premier ministre, le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 29 juillet 2009.


Nicolas Sarkozy


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de l'éducation nationale,

porte-parole du Gouvernement,

Luc Chatel

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Valérie Pécresse