Arrêté du 9 juillet 2009 fixant le programme d'enseignement de langues et cultures de l'Antiquité au collège


JORF n°0174 du 30 juillet 2009 page 12629
texte n° 25




Arrêté du 9 juillet 2009 fixant le programme d'enseignement de langues et cultures de l'Antiquité au collège

NOR: MENE0915318A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/7/9/MENE0915318A/jo/texte


Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2009,
Arrête :

Article 1


Le programme d'enseignement de langues et cultures de l'Antiquité au collège est fixé par l'annexe du présent arrêté.

Article 2


Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 en classe de cinquième, de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en classe de quatrième et de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en classe de troisième.

Article 3


Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 juillet 2009.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini


Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 27 août 2009 sur le site http://www.education.gouv.fr.