Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013

JORF n°0167 du 22 juillet 2009 page 12260
texte n° 21




Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013

NOR: MENE0914826A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/7/20/MENE0914826A/jo/texte


Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2009,
Arrête :


Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.


L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.


Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.


Pour toute la durée des années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.


Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.


Le directeur général de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe

    A N N E X E 1
    ANNÉE SCOLAIRE 2010-2011


    ZONE A
    ZONE B
    ZONE C
    Rentrée des enseignants (*) Mercredi 1er septembre 2010
    Rentrée scolaire des élèves
    Jeudi 2 septembre 2010
    Toussaint
    Samedi 23 octobre 2010
    Jeudi 4 novembre 2010
    Noël
    Samedi 18 décembre 2010
    Lundi 3 janvier 2011
    Hiver
    Samedi 26 février 2011
    Lundi 14 mars 2011
    Samedi 19 février 2011
    Lundi 7 mars 2011
    Samedi 12 février 2011
    Lundi 28 février 2011
    Printemps
    Samedi 23 avril 2011
    Lundi 9 mai 2011
    Samedi 16 avril 2011
    Lundi 2 mai 2011
    Samedi 9 avril 2011
    Mardi 26 avril 2011
    Début des vacances d'été (**)
    Samedi 2 juillet 2011
    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la
    Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
    (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de
    ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.



    A N N E X E 2
    ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012




    ZONE A
    ZONE B
    ZONE C
    Rentrée des enseignants (*)
    Vendredi 2 septembre 2011
    Rentrée scolaire des élèves
    Lundi 5 septembre 2011
    Toussaint
    Samedi 22 octobre 2011
    Jeudi 3 novembre 2011
    Noël
    Samedi 17 décembre 2011
    Mardi 3 janvier 2012
    Hiver
    Samedi 11 février 2012
    Lundi 27 février 2012
    Samedi 25 février 2012
    Lundi 12 mars 2012
    Samedi 18 février 2012
    Lundi 5 mars 2012
    Printemps
    Samedi 7 avril 2012
    Mardi 23 avril 2012
    Samedi 21 avril 2012
    Lundi 6 mai 2012
    Samedi 14 avril 2012
    Lundi 30 avril 2012
    Début des vacances d'été (**)
    Jeudi 5 juillet 2012
    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la
    Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
    (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de
    ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.



    A N N E X E 3
    ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013




    ZONE A
    ZONE B
    ZONE C
    Rentrée des enseignants (*)
    Lundi 3 septembre 2012
    Rentrée scolaire des élèves
    Mardi 4 septembre 2012
    Toussaint
    Samedi 27 octobre 2012
    Jeudi 8 novembre 2012
    Noël
    Samedi 22 décembre 2012
    Lundi 7 janvier 2013
    Hiver
    Samedi 23 février 2013
    Lundi 11 mars 2013
    Samedi 16 février 2013
    Lundi 4 mars 2013
    Samedi 2 mars 2013
    Lundi 18 mars 2013

    Printemps
    Samedi 20 avril 2013
    Lundi 6 mai 2013
    Samedi 13 avril 2013
    Lundi 29 avril 2013
    Samedi 27 avril 2013
    Lundi 13 mai 2013
    Début des vacances d'été (**)
    Vendredi 4 juillet 2013
    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la
    Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
    (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de
    ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


Fait à Paris, le 20 juillet 2009.


Luc Chatel