Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013




Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013

NOR: MENE0914826A
Version consolidée au 22 juin 2017


Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2009,
Arrête :


Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.


L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.


Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.

Pour toute la durée des années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.

Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.


Le directeur général de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes



    ANNÉE SCOLAIRE 2010-2011

    ZONE A

    ZONE B

    ZONE C

    Rentrée des enseignants (*)

    Mercredi 1er septembre 2010

    Rentrée scolaire des élèves

    Jeudi 2 septembre 2010

    Toussaint

    Samedi 23 octobre 2010
    Jeudi 4 novembre 2010

    Noël

    Samedi 18 décembre 2010
    Lundi 3 janvier 2011

    Hiver

    Samedi 26 février 2011
    Lundi 14 mars 2011

    Samedi 19 février 2011
    Lundi 7 mars 2011

    Samedi 12 février 2011
    Lundi 28 février 2011

    Printemps

    Samedi 23 avril 2011
    Lundi 9 mai 2011

    Samedi 16 avril 2011
    Lundi 2 mai 2011

    Samedi 9 avril 2011
    Mardi 26 avril 2011

    Début des vacances d'été (**)

    Samedi 2 juillet 2011

    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la
    Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
    (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de
    ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


    ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012


    ZONE A


    ZONE B


    ZONE C


    Rentrée des enseignants (*)


    Vendredi 2 septembre 2011


    Rentrée scolaire des élèves


    Lundi 5 septembre 2011


    Toussaint


    Samedi 22 octobre 2011

    Jeudi 3 novembre 2011


    Noël


    Samedi 17 décembre 2011

    Mardi 3 janvier 2012


    Hiver


    Samedi 11 février 2012

    Lundi 27 février 2012


    Samedi 25 février 2012

    Lundi 12 mars 2012


    Samedi 18 février 2012

    Lundi 5 mars 2012


    Printemps


    Samedi 7 avril 2012

    Lundi 23 avril 2012


    Samedi 21 avril 2012

    Lundi 7 mai 2012


    Samedi 14 avril 2012

    Lundi 30 avril 2012


    Début des vacances d'été (**)


    Jeudi 5 juillet 2012

    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

    (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là le départ a lieu le vendredi après les cours.

    ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013

    ZONE A

    ZONE B

    ZONE C


    Rentrée des enseignants (*)

    Lundi 3 septembre 2012


    Rentrée scolaire des élèves

    Mardi 4 septembre 2012

    Toussaint

    Samedi 27 octobre 2012

    Lundi 12 novembre 2012

    Noël

    Samedi 22 décembre 2012

    Lundi 7 janvier 2013


    Hiver


    Samedi 23 février 2013

    Lundi 11 mars 2013


    Samedi 16 février 2013

    Lundi 4 mars 2013


    Samedi 2 mars 2013

    Lundi 18 mars 2013

    Printemps


    Samedi 20 avril 2013

    Lundi 6 mai 2013


    Samedi 13 avril 2013

    Lundi 29 avril 2013


    Samedi 27 avril 2013

    Lundi 13 mai 2013

    Une journée de cours à déterminer localement (**)

    Cours :

    - soit le mercredi 3 avril, soit le mercredi 22 mai

    - soit le mercredi 3 avril après-midi et mercredi 22 mai après-midi

    Début des vacances d'été (***)

    Samedi 6 juillet 2013


    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent) prises en dehors des heures de cours seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

    (**) Lorsque des cours sont déjà organisés le mercredi matin, la journée de cours sera organisée par demi-journée à ces deux dates. Le choix de la date ou des dates est arrêté par le recteur.

    (***) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.



    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

    Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


Fait à Paris, le 20 juillet 2009.


Luc Chatel