Arrêté du 29 juin 2009 portant nomination des membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

JORF n°0159 du 11 juillet 2009 page 11741
texte n° 104



Arrêté du 29 juin 2009 portant nomination des membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

NOR: AGRM0914954A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 29 juin 2009, sont nommées représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :


TITULAIRES

SUPPLÉANTS

COMITÉS RÉGIONAUX REPRÉSENTÉS

M. Olivier LEPRETRE

A désigner ultérieurement

Nord - Pas-de-Calais - Picardie

A désigner ultérieurement

A désigner ultérieurement

Haute-Normandie

M. Eric LEGUELINEL

M. Dimitri ROGOFF

Basse-Normandie

M. André LEBERRE

A désigner ultérieurement

Bretagne

M. Hugues AUTRET

M. Noël MEUNIER

Pays de la Loire

M. Michel CROCHET

M. Pascal HEID

Poitou-Charentes

M. Serge LARZABAL

M. Francis FAVROUL

Aquitaine

M. Henri GRONZIO

M. Denis MORENO

Languedoc-Roussillon

M. Mourad KAHOUL

M. Didier DEVANDEUL

Provence-Alpes-Côte d'Azur

M. Gérard ROMITI

M. Eric VILLAIN

Corse


Sont nommées représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :


A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Robert AVERSA

M. Guy MIRETE


M. Eric TARAUD

M. Sébastien CHAUVET


M. Raphaël SCANNAPIECO

M. Bertrand WENDLING

FFSPM-M

M. Madjid BOUAYAD AGHA

M. Valère MOULIN


M. Frédéric CHARRIER

M. Bernard MONCARNIE


M. William TILLET

M. Didier RANC

 

Mme Sylvie ROUX

M. Pascal LECLERC


M. Jean-Pierre CARVAL

M. Jean-Jacques TANGUY


M. Armand QUENTEL

M. Alain COUDRAY

UM-CFDT

M. Daniel LEFEVRE

M. Daniel LEJUEZ

 

M. Bruno DACHICOURT

M. François PATRICK


M. Pierre RAMET

M. William DEVISME

SMP-CFTC

M. André HAEZEBROUK

M. Frédéric DROGERIS


M. Dominique BLANCHARD

M. Jean-Paul GUYADER

FNSM-CGT

M. Jean-François FLORES

M. Jean-Gérald LUBRANO

FNAM


Sont nommées représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :


A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués





TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Paul FRANÇOISE

M. Eric BLANC

 

M. Olivier MARIE-REINE

M. Franck LALANDE

FFSPM-PP

M. Stéphane PINTO

M. Jean THIEBAULT

SYMPA-CFDT

M. Christian MOLINERO

M. Gilles TATANIA

FNAM


B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués





TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Yvon RIVA

M. Michel GOUJON


M. Marc GHIGLIA

M. Yannick LAURI

UAPF

M. Patrick SOISSON (*)

M. Patrice LEDUC (*)


Mme Axelle BODMER

M. Jean-Pierre LEVISAGE

 

M. Michel DAVIAU

M. Patrick CHEVRIER


M. Yannick HEMEURY

M. Sylvie FRELAUD

FFSPM-PP

M. Philippe JOUVE

M. Emmanuel KELBERINE

SYMPA-CFDT

M. Pierre-Georges DACHICOURT

M. Jean-Marie WACOGNE

SNAPP-CFTC

M. Edouard PAGES

M. Hubert BATY

FNAM

(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires.


C. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Alain BRIAND

A désigner ultérieurement

FFSPM-PP


D. - Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Dominique DUVAL

M. Max PALLADIN

SFAM


Sont nommées représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :

TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Philippe MÉRABET (*)

M. Daniel LÉGÉ


M. Gérald ÉVIN

M. Richard BROUZES


M. Marcel LE ROY

M. Rabah BOUCIF

CCMCM

M. Thierry BILLIEN

Mme Liliane CARRIOU


Mme Julie RIGAUD (*)

M. Luc BLIN


M. Michel GIBLAINE

M. Michel RIDEAU

 

(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires.


Sont nommées représentantes des entreprises du premier achat au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :


A. - Au titre des chefs d'entreprise



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES


Mme Emmanuelle SAUVION

M. Philippe VIOLLEAU

UMF


B. - Au titre des salariés



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Anthony TETARD

M. Tony HAUTBOIS

FNPD-CGT


Sont nommées représentantes des entreprises de la conserve au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :


A. - Au titre des chefs d'entreprise



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Pierre COMMERE

M. Vincent TRUELLE

FIAC


B. - Au titre des salariés



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES


M. Michel LEGOFF

A désigner ultérieurement

FNAF-CGT


Sont nommées représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :


A. - Au titre des chefs d'entreprise



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Pierre TREMEL

A désigner ultérieurement

SNFPSC


B. - Au titre des salariés



TITULAIRES

SUPPLÉANTS

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES

M. Alexis MAHEUT

M. Frédéric MALTERRE

CGA-CFDT


Les représentants titulaires nommés par le présent arrêté ne peuvent se faire remplacer, en cas d'absence ou d'empêchement, que par le suppléant dont le nom figure au regard du leur.