Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination à la Commission nationale de concertation sur les risques miniers

JORF n°0151 du 2 juillet 2009 page 11015
texte n° 33



Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination à la Commission nationale de concertation sur les risques miniers

NOR: DEVP0823225A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 3 avril 2009, sont nommés membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif :
M. Jean-Pierre KUCHEIDA, député-maire de Liévin (Pas-de-Calais).
M. Max ROUSTAN, député-maire d'Alès (Gard).
Mme Marie-Thérèse SIKORA, maire de Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme), conseillère régionale d'Auvergne.
M. Jacques VERNIER, maire de Douai (Nord), conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais.
M. Michel DAGBERT, maire de Barlin (Pas-de-Calais), conseiller général.
M. Jacques ROBITAIL, maire d'Avion (Pas-de-Calais), conseiller général.
M. René DROUIN, maire de Moyeuvre-Grande (Moselle).
M. Denis SCHITZ, maire de Tressange (Moselle).