Arrêté du 24 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur des archives

JORF n°0109 du 12 mai 2009 page 7882
texte n° 36



Arrêté du 24 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur des archives

NOR: MCCC0908147A
ELI: Non disponible



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 24 avril 2009 :
Mme Georgette Elgey, historienne, est nommée présidente du Conseil supérieur des archives.
M. Jean Musitelli, conseiller d'Etat, est nommé vice-président du Conseil supérieur des archives.
M. Hervé Gaymard, député, est nommé membre du Conseil supérieur des archives, au titre de l'Assemblée nationale.
M. René Garrec, sénateur, est nommé membre du Conseil supérieur des archives, au titre du Sénat.
Sont nommés membres du Conseil supérieur des archives en tant que personnalités qualifiées :
Mme Branche (Raphaëlle), maîtresse de conférences en histoire contemporaine.
Mme Gersmann (Gudrun), directrice de l'Institut historique allemand.
M. Lavédrine (Bertrand), directeur du Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques.
M. Moreau (Alain), président de l'Institut d'histoire du notariat.
M. Pérot (Jacques), conservateur général honoraire du patrimoine, président de l'Association française pour la protection des archives privées.
M. Prost (Antoine), professeur émérite des universités.
M. Rosset (Philippe), conservateur général honoraire du patrimoine.
Mme Say (Hélène), directrice des archives départementales de Meurthe-et-Moselle.
M. Sementery (Michel), président de la Fédération française des sociétés de généalogie.
M. Tison (Hubert), président de l'Association des historiens et géographes.
M. Vaïsse (Maurice), professeur des universités.
Mme Vatican (Agnès), directrice des archives municipales de Bordeaux.
Mme Wieviorka (Annette), directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique.
Sont nommés membres du Conseil supérieur des archives en tant que représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France :
Mme Foucher (Isabelle), chargée d'études documentaires, au titre de la CGT-Archives.
Mme Delmas (Marie-Claude), conservatrice générale du patrimoine, au titre du Syndicat national des cadres du ministère de la culture-CGC.
Mme Hérold (Béatrice), conservatrice en chef du patrimoine, au titre du SCENRAC-CFTC.
Mme Piketty (Caroline), conservatrice en chef du patrimoine, au titre de la CFDT-culture.