Arrêté du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute




Arrêté du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

NOR: SASH0903561A


La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment son article D. 4321-20 ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute,
Arrête :

Article 1 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 2 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 3 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 4 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 5 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 6 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 7 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 8 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 9 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 10 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 11 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 12 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 13 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 14 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 15 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 16 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 17 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 18 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
Article 19 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010


Les dispositions des articles 8 et 11 du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée d'octobre 2009 des établissements.

Article 20 (annulé au 11 octobre 2010) En savoir plus sur cet article...
  • Annulé par Conseil d'Etat décision n°329373 du 11 octobre 2010


La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 avril 2009.

Roselyne Bachelot-Narquin

Nota : Décision Conseil d'Etat n° 339373 du 11 octobre 2010, article 1er : L'arrêté du ministre de la santé et des sports du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute est annulé.