Arrêté du 26 mars 2009 portant classement sur les listes des substances vénéneuses


JORF n°0082 du 7 avril 2009 page 6068
texte n° 31




Arrêté du 26 mars 2009 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

NOR: SASP0907274A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/3/26/SASP0907274A/jo/texte


La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 16 janvier 2009,
Arrête :


Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Abatacept ;
Acétylisovaléryltylosine (tartrate d') ;
Acide 5-aminolévulinique ;
Acide carglumique ;
Adalimumab ;
Adéfovir dipivoxil ;
Agalsidase alfa ;
Agalsidase bêta ;
Alemtuzumab ;
Alglucosidase alfa ;
Aliskirène ;
Alpha-1 antitrypsine ;
Ambrisentran ;
Aminolévulinate de méthyle ;
Anagrélide ;
Anakinra ;
Anidulafungine ;
Antithrombine alfa ;
Aprépitant ;
Aripiprazole ;
Atazanavir ;
Avilamycine ;
Avizafone ;
Azote (monoxyde d') ;
Bévacizumab ;
Bimatoprost ;
Bivalirudine (trifluoroacétate de) ;
Bosentan ;
Bromure de tiotropium ;
Capsofungine ;
Céfalomium (dihydrate de) ;
Céfovécine ;
Cefquinome (sulfate de) ;
Ceftiofur ;
Cétuximab ;
Cilostazol ;
Cinacalcet ;
Clofarabine ;
Colésévélam ;
Dabigatran étexilate ;
Dactinomycine ;
Danofloxacine (mésylate de) ;
Daptomycine ;
Darbépoétine alfa ;
Darunavir ;
Dasatinib ;
Déférasirox ;
Dibotermine alfa ;
Diénogest ;
Docosanol ;
Doripénème ;
Drospirénone ;
Drotrécogine alfa ;
Duloxétine ;
Dutastéride ;
Eculizumab ;
Efalizumab ;
Elétriptan ;
Emtricitabine ;
Enfuvirtide ;
Entécavir ;
Epinastine ;
Eplérénone ;
Erlotinib ;
Ertapénem ;
Escitalopram ;
Esoméprazole ;
Evérolimus ;
Etoricoxib ;
Etravirine ;
Exénatide ;
Ezétimibe ;
Fébuxostat ;
Fésotérodine ;
Firacoxib ;
Florfénicol ;
Fondaparinux ;
Fosamprénavir calcique ;
Fosaprépitant diméglumine ;
Fulvestrant ;
Fumagilline ;
Gadoversétamide ;
Galsulfase ;
Gamithromycine ;
Glatiramère ;
Hormone parathyroïde ;
Ibafloxacine ;
Icatibant ;
Idursulfase ;
Iloprost trométamol ;
Imatinib ;
Immunoglobuline antidigitalique ;
Indocyanine (vert d') ;
Ivabradine ;
Lacosamide ;
Lanthane (carbonate de) ;
Lapatinib ;
Laronidase ;
Laropiprant ;
Leuproréline ;
Lévobupivacaïne ;
Linézolide ;
Lopinavir ;
Manidipine ;
Maraviroc ;
Mavacoxib ;
Mélatonine ;
Mélagatran ;
Mémantine ;
Méthylnaltrexone (bromure de) ;
Micafungine ;
Miglustat ;
Mitotane ;
Moxifloxacine ;
Mycophénolate sodique ;
Nafcilline ;
Natalizumab ;
Nélarabine ;
Népafénac ;
Nilotinib ;
Nitisinone ;
Norelgestromine ;
Olmésartan médoxomil ;
Olopatadine ;
Orbifloxacine ;
Oseltamivir ;
Palipéridone ;
Palonosétron ;
Panitumumab ;
Parécoxib ;
Pégaptanib ;
Pegvisomant ;
Pémétrexed ;
Pimécrolimus ;
Pirlimycine ;
Posaconazole ;
Prégabaline ;
Protéine S ;
Raltégravir ;
Ranibizumab ;
Ranolazine ;
Rasagiline ;
Rétapamuline ;
Rifaximine ;
Rimonabant ;
Rivaroxaban ;
Robénacoxib ;
Rosuvastatine ;
Rotigotine ;
Rufinamide ;
Sertindole ;
Sibutramine ;
Sitagliptine ;
Sitaxentan ;
Solifénacine ;
Sorafénib ;
Soufre (hexafluorure) ;
Stiripentol ;
Strontium ;
Sugammadex ;
Sunitinib ;
Tadalafil ;
Telbivudine ;
Télithromycine ;
Témoporfine ;
Temsirolimus ;
Ténofovir disoproxil ;
Tériparatide ;
Tigécycline ;
Tipranavir ;
Trabectédine ;
Travoprost ;
Treprostinil ;
Triclabendazole ;
Trimégestone ;
Tulathromycine ;
Unoprostone ;
Uracile ;
Valdécoxib ;
Valganciclovir ;
Valnémuline ;
Vardénafil ;
Varénicline ;
Vildagliptine ;
Voriconazole ;
Xénon (gaz) ;
Ximélagatran ;
Ziconotide ;
Zonisamide.


Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Carbétocine ;
Darifénacine ;
Dexibuprofène ;
Flunixine (méglunine de) ;
Lévocétirizine ;
Rupatadine ;
Tépoxalin.


Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants destinés à l'usage médical humain :
Papillomavirus ;
Rotavirus ;
Virus de l'encéphalite à tiques ;
Virus de l'hépatite A ;
Virus de la rage.


Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 26 mars 2009.


Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe

de la santé,

S. Delaporte