Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (rectificatif)

JORF n°0038 du 14 février 2009 page 2688
texte n° 30




Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (rectificatif)

NOR: MENE0829945Z
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/2/10/MENE0829945Z/jo/texte



Rectificatif au Journal officiel du 11 février 2009, édition électronique, texte n° 64, et édition papier, page 2455, 1re colonne, il convient de lire l'article 2 ainsi qu'il suit :
« Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe terminale. »