Arrêté du 27 janvier 2009 fixant les modalités de surveillance et les conditions de visite de la grotte du Cirque (commune d'Assier, département du Lot)

JORF n°0032 du 7 février 2009 page 2146
texte n° 9




Arrêté du 27 janvier 2009 fixant les modalités de surveillance et les conditions de visite de la grotte du Cirque (commune d'Assier, département du Lot)

NOR: DEVN0902138A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/1/27/DEVN0902138A/jo/texte



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 27 janvier 2009, sont fixées les modalités de surveillance et les conditions de visite de la grotte du Cirque, site classé parmi les sites du département du Lot par décret du 29 avril 1997, sur le territoire de la commune d'Assier (1).

(1) Le texte intégral de cet arrêté pourra être consulté à la préfecture du département du Lot et à la mairie d'Assier.