Arrêté du 12 janvier 2009 fixant le nombre d'étudiants autorisés à poursuivre leurs études dans les écoles de sages-femmes à la rentrée universitaire 2009-2010

JORF n°0027 du 1 février 2009 page 1919
texte n° 13




Arrêté du 12 janvier 2009 fixant le nombre d'étudiants autorisés à poursuivre leurs études dans les écoles de sages-femmes à la rentrée universitaire 2009-2010

NOR: SASH0901826A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/1/12/SASH0901826A/jo/texte



Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la santé et des sports en date du 12 janvier 2009, le nombre d'étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études dans les écoles de sages-femmes à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2008-2009 est fixé à 1 015, répartis ainsi qu'il suit :


Amiens : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

35

Angers : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

25

Besançon : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

26

Bordeaux : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

30

Bourg-en-Bresse : école de sages-femmes du centre hospitalier

21

Dont :
― université Lyon-I

16

― université de Saint-Etienne

5

Brest : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

23

Caen : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

25

Clermont-Ferrand : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

27

Dijon : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

27

Grenoble : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

37

Lille : école de sages-femmes de la faculté libre de médecine

29

Lille : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

39

Limoges : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

23

Lyon : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

38

Dont :
― université Lyon-I

31

― université de Saint-Etienne

7

Marseille : école de sages-femmes de la maternité de la Belle-de-Mai

36

Metz : école de sages-femmes du centre hospitalier régional
 
29

Montpellier : collège d'élèves sages-femmes de la maternité du centre hospitalier régional
 
36

Nancy : école de sages-femmes de la maternité régionale A.-Pinard
 
30

Nantes : école de sages-femmes du centre hospitalier régional
 
27

Nice : école de sages-femmes du centre hospitalier régional
 
30

Dont :
― université de Nice

28

― université de Corse

2

Nîmes : école de sages-femmes du centre hospitalier régional
 
30

Paris : école de sages-femmes de l'hôpital Saint-Antoine
 
44

Dont :
― université Paris-VI

30

― université Paris-XII

10

― université de Nouvelle-Calédonie

4

Paris : école de sages-femmes de la maternité Baudelocque
 
30

Dont :
― université Paris-V

12

― université Paris-VII

10

― université Paris-XIII

8

Poissy : école de sages-femmes du centre hospitalier intercommunal

35

Dont :
― université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

18

― université Paris-VII

17

Poitiers : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

25

Reims : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

27

Rennes : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

27

Rouen : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

27

Strasbourg : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

30

Suresnes : école de sages-femmes du centre médico-chirurgical Foch

26

Dont :
― université Paris-V

17

― université Paris-XI

9

Toulouse : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

32

Tours : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

30

Fort-de-France : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

24

Saint-Denis-de-la-Réunion : école de sages-femmes du centre hospitalier régional

27

Polynésie française : école de sages-femmes du centre hospitalier territorial de Papeete

8

Total

1 015


Lorsque dans la limite du contingent attribué à chaque unité de formation et de recherche se trouvent classés en rang utile des étudiants étrangers autres que les ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse, une majoration égale au nombre d'étudiants étrangers classés en rang utile peut être effectuée, sans que cette majoration puisse excéder 8 % du nombre d'étudiants fixé par école.