Arrêté du 8 août 2008 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits




Arrêté du 8 août 2008 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits

NOR: SJSP0820078A
Version consolidée au 19 septembre 2018


La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 5121-139 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Arrête :


Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui concerne les effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines.


Le pictogramme associé au niveau 1 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui ne remettent pas en cause la conduite de véhicules ou l'utilisation de machines mais nécessitent que les patients soient informés.
Le pictogramme associé au niveau 1 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond jaune (référence pantone : 108 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 1 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez prudent. Ne pas conduire sans avoir lu la notice. »



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30



Le pictogramme associé au niveau 2 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui peuvent remettre en cause l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines et nécessitent l'avis d'un professionnel de santé.
Le pictogramme associé au niveau 2 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond orange (référence pantone : 151 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 2 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez très prudent. Ne pas conduire sans l'avis d'un professionnel de santé. »



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30



Le pictogramme associé au niveau 3 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, pour lesquels l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines est remise en cause pendant leur utilisation.
Le pictogramme associé au niveau 3 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond rouge (référence pantone : 485 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 3 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Attention, danger : ne pas conduire. Pour la reprise de la conduite, demandez l'avis d'un médecin. »



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30



Lorsque le médicament ou produit contient plusieurs substances actives auxquelles sont associés des niveaux de risque différents, s'applique le modèle de pictogramme du niveau le plus élevé.


I. ― Les dispositions de l'article 1er sont applicables aux médicaments ou produits soumis à autorisation de mise sur le marché, autorisés à la date de classification de la ou des substances actives qu'ils contiennent dans l'annexe au présent arrêté ou à la date de modification de cette classification, dans un délai d'un an à compter de cette même date.
Elles s'appliquent avant l'expiration de ce même délai, à la date du renouvellement quinquennal de l'autorisation de mise sur le marché ou de la modification des éléments de cette autorisation.
II.-Par dérogation au I du présent article, les dispositions de l'article 1er sont applicables sans délai aux médicaments ou produits contenant une ou des substances actives pour lesquelles il est indiqué « expiré » dans les tableaux de l'annexe précitée.
III.-Dans les cas mentionnés au I du présent article, le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché transmet pour information au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé un exemplaire du conditionnement extérieur comportant le pictogramme.
Les dispositions de l'article R. 5121-41 du code susvisé ne s'appliquent pas aux cas prévus par le présent article. Toutefois, en cas de non-respect des dispositions du présent article, les mesures de suspension prévues à l'article R. 5121-47 du même code sont applicables.


A titre transitoire, lorsqu'un médicament ou produit qui a des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit contient une ou des substances actives non mentionnées en annexe au présent arrêté, son conditionnement extérieur doit comporter un pictogramme ayant la forme d'un triangle équilatéral rouge sur fond blanc dans lequel se trouve une voiture noire :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30



Les dimensions du pictogramme sont adaptées à la taille du conditionnement extérieur du médicament ou produit.

L'arrêté du 18 juillet 2005 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits est abrogé.


Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe

    A N N E X E

    La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
    Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).

    A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
    A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A03AA Anticholinergiques de synthèse :
    esters avec groupement amine tertiaire
    A03AA08 Dihexyvérine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A03AD Papavérine et dérivés
    A03AD01 Papavérine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A03BA Alcaloïdes de la belladone :
    amines tertiaires
    A03BA01 Atropine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A03BB Alcaloïdes hémisynthétiques de la belladone :
    ammoniums quaternaires
    A03BB01 Butylscopolamine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A03CA Anticholinergiques de synthèse
    en association avec des psycholeptiques
    A03AC02 Clidinium en association avec des psycholeptiques Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A03CC Autres antispasmodiques
    en association avec des psycholeptiques
    A03CC Halopéridol en association Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
    A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A04AA Antagonistes de la sérotonine (5HT3)
    A04AA01 Ondansétron Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A04AA02 Granisétron Niveau 1 Sans objet
    A04AA03 Tropisétron Niveau 1 Sans objet
    A04AA04 Dolasétron Niveau 1 Sans objet
    A04AD Autres antiémétiques
    A04AD01 Scopolamine Niveau 2 Sans objet
    A04AD05 Métopimazine Niveau 2 Sans objet
    A04AD Diménhydrinate Niveau 2 Sans objet
    A04AD Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet
    A04AD Métoclopramide Niveau 2 Sans objet
    A04AD Prométhazine en association Niveau 2 Sans objet

    A06 ― LAXATIFS
    A06A ― LAXATIFS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A06AC Laxatifs de lest
    A06AC53 Sterculia en association Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
    A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A07DA Ralentisseurs de la motricité intestinale
    A07DA02 Opium Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A07DA03 Lopéramide Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A07DA05 Lopéramide oxyde Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A07DA52 Morphine en association Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A07DA53 Lopéramide en association Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A07DA Atropine en association Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
    A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A08AA Médicaments contre l'obésité à action centrale
    A08AA10 Sibutramine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
    A10A ― INSULINES ET ANALOGUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A10AB Insulines et analogues d'action rapide
    A10AB01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
    A10AB04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
    A10AB05 Insuline asparte Niveau 2 Sans objet
    A10AB06 Insuline glulisine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A10AC Insulines et analogues d'action intermédiaire
    A10AC01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
    A10AC04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
    A10AD Insulines et analogues d'action intermédiaire
    et à début d'action rapide
    A10AD01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
    A10AD04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
    A10AD05 Insuline asparte Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    A10AE Insulines et analogues d'action lente
    A10AE01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
    A10AE04 Insuline glargine Niveau 2 Sans objet
    A10AE05 Insuline détémir Niveau 2 Sans objet

    A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A10BB Sulfamides, dérivés de l'urée
    A10BB01 Glibenclamide Niveau 2 Sans objet
    A10BB04 Glibornuride Niveau 2 Sans objet
    A10BB06 Carbutamide Niveau 2 Sans objet
    A10BB07 Glipizide Niveau 2 Sans objet
    A10BB09 Gliclazide Niveau 2 Sans objet
    A10BB12 Glimépiride Niveau 2 Sans objet
    A10BD Associations d'antidiabétiques oraux
    A10BD02 Metformine et sulfamides Niveau 2 Sans objet
    A10BX Autres antidiabétiques oraux
    A10BX02 Répaglinide Niveau 2 Sans objet
    A10BX03 Natéglinide Niveau 2 Sans objet

    A13 ― TONIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    A13 Toniques Pas de pictogramme
    excepté pour les spécialités
    dont la quantité d'alcool
    contenue dans la dose maximale
    journalière dépasse 3 g (niveau 1)
    1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
    B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    B02AA Analogues d'acides aminés
    B02AA02 Acide tranexamique Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
    C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C01BA Antiarythmiques, classe IA
    C01BA03 Disopyramide Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01BA Hydroxyquinidine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01BB Antiarythmiques, classe IB
    C01BB01 Lidocaïne Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01BB02 Mexilétine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01BB04 Aprindine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01BC Antiarythmiques, classe IC
    C01BC03 Propafénone Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01BC04 Flécaïnide Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01BG Autres antiarythmiques de classe I
    C01BG07 Cibenzoline Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C01CA Adrénergiques et dopaminergiques
    C01CA17 Midodrine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C01DA Dérivés nitrés
    C01DA02 Trinitrine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01DA05 Pentaérithrityl tétranitrate Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01DA08 Isosorbide dinitrate Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C01DA14 Isosorbide mononitrate Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C01EB Autres médicaments utilisés en cardiologie
    C01EB17 Ivabradine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
    C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C02AB Méthyldopa
    C02AB02 Méthyldopa Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C02AC Agonistes des récepteurs à l'imidazoline
    C02AC01 Clonidine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C02AC02 Guanfacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C02AC05 Moxonidine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C02AC06 Rilménidine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C02CA Alphabloquants
    C02CA01 Prazosine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C02CA06 Urapidil Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C02KX Autres antihypertenseurs (HTAP)
    C02KX01 Bosentan Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
    C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C04AX Autres vasodilatateurs périphériques
    C04AX Piribédil Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C05 ― VASCULOPROTECTEURS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C05 Vasculoprotecteurs Pas de pictogramme
    excepté pour les spécialités
    dont la quantité d'alcool
    contenue dans la dose maximale
    journalière dépasse 3 g (niveau 1)
    1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C07 ― BÊTABLOQUANTS
    C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C07FB Bêtabloquants sélectifs
    et autres hypertenseurs
    C07FB02 Métoprolol et félodipine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
    C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C08CA Dérivés de la dihydropyridine
    C08CA01 Amlodipine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C08CA02 Félodipine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C08CA03 Isradipine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C08CA08 Nitrendipine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C08CA11 Manidipine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
    C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C09AA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés
    C09AA01 Captopril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA02 Enalapril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA03 Lisinopril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA04 Périndopril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA05 Ramipril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA06 Quinapril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA07 Bénazépril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA08 Cilazapril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA09 Fosinopril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA10 Trandolapril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA13 Moexipril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA15 Zofénopril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09AA16 Imidapril Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C09BA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques
    C09BA01 Captopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BA02 Enalapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BA03 Lisinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BA04 Perindopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BA05 Ramipril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BA06 Quinapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BA07 Bénazépril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BA09 Fosinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BA15 Zofénopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09BB Inhibiteurs de l'enzyme de conversion
    et inhibiteurs calciques
    C09BB10 Trandolapril et inhibiteurs calciques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C09CA Antagonistes de l'angiotensine II, non associés
    C09CA02 Eprosartan Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09CA03 Valsartan Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09CA04 Irbésartan Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09CA06 Candésartan Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09CA07 Telmisartan Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09CA08 Olmésartan medoxomil Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C09DA Antagonistes de l'angiotensine II et diurétiques
    C09DA02 Eprosartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09DA03 Valsartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09DA04 Irbésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09DA06 Candésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09DA07 Telmisartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    C09DA08 Olmésartan medoxomil et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
    C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    C10AX Autres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants
    C10AX04 Benfluorex Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
    D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    D05BB Rétinoïdes pour le traitement du psoriasis
    D05BB02 Acitrétine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
    D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    D10BA Rétinoïdes pour le traitement de l'acné
    D10BA01 Isotrétinoïne Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
    G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    G01AA Antibiotiques
    G01AA51 Nystatine en association
    (pour les spécialités contenant du métronidazole)
    Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G01AF Dérivés imidazoles
    G01AF01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
    G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    G02CB Inhibiteurs de la prolactine
    G02CB01 Bromocriptine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G02CB02 Lisuride Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G02CB03 Cabergoline Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G03CB04 Quinagolide Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
    G03D ― PROGESTATIFS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    G03DA Dérivés pregnène 4
    G03DA04 Progestérone Niveau 1 (pour les formes
    administrées par voie orale
    ou vaginale)
    1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G03DA Médroxyprogestérone en association Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    G03GB Stimulants synthétiques de l'ovulation
    G03GB02 Clomifène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    G03H ― ANTIANDROGÈNES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    G03HA Antiandrogènes non associés
    G03HA01 Cyprotérone Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
    G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    G04BD Antispasmodiques urinaires
    G04BD04 Oxybutynine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04BD07 Toltérodine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04BD08 Solifénacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04BD09 Trospium Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04BE Médicaments utilisés dans les troubles de l'érection
    G04BE01 Alprostadil Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04BE03 Sildénafil Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04BE07 Apomorphine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04BE08 Tadalafil Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04BE09 Vardénafil Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    G04CA Alphabloquants
    G04CA01 Alfuzosine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04CA02 Tamsulosine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04CA03 Térazosine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    G04CA Doxazosine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
    H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    H05AA Hormones parathyroïdiennes et analogues
    H05AA02 Tériparatide Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    H05BA Calcitonines
    H05BA01 Calcitonine de saumon Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
    J01A ― TÉTRACYCLINES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J01AA Tétracyclines
    J01AA08 Minocycline Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J01DC Céphalosporines de deuxième génération
    J01DC08 Loracarbef Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01DD Céphalosporines de troisième génération
    J01DD02 Ceftazidime Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01DD13 Cefpodoxime Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01DH Carbapénèmes
    J01DH02 Méropénème Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01DH03 Ertapénem Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J01FA Macrolides
    J01FA06 Roxithromycine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01FA15 Télithromycine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01FG Streptogramines (Synergistines)
    J01FG02 Quinupristine/dalfopristine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J01GB Autres aminosides
    J01GB01 Tobramycine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01GB03 Gentamicine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01GB06 Amikacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01GB07 Nétilmicine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J01MA Fluoroquinolones
    J01MA01 Ofloxacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MA02 Ciprofloxacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MA03 Péfloxacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MA04 Enoxacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MA06 Norfloxacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MA07 Loméfloxacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MA12 Lévofloxacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MA14 Moxifloxacine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MB Autres quinolones
    J01MB02 Acide nalidixique Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MB04 Acide pipémidique Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01MB07 Fluméquine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J01RA Associations d'antibactériens
    J01RA04 Spiramycine en association avec d'autres antibactériens Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J01XA Glycopeptides antibactériens
    J01XA02 Teicoplanine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01XD Dérivés imidazoles
    J01XD01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J01XX Autres antibactériens
    J01XX08 Linézolide Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
    J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J02AC Dérivés triazolés
    J02AC03 Voriconazole Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J02AC04 Posaconazole Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
    J04A ― ANTITUBERCULEUX


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J04AK Autres antituberculeux
    J04AK02 Ethambutol Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J04AM Associations d'antituberculeux
    J04AM03 Ethambutol et isoniazide Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J04AM06 Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J04B ― ANTILÉPREUX


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J04BA Antilépreux
    J04BA01 Clofazimine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
    J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J05AB Nucléosides et nucléotides,
    inhibiteurs de la transcriptase exclus
    J05AB04 Ribavirine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J05AB06 Ganciclovir Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J05AB14 Valganciclovir Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J05AE Inhibiteurs de protéase
    J05AE03 Ritonavir Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J05AF Inhibiteurs de la transcriptase reverse
    nucléosides et nucléotides
    J05AF30 Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverse Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    J05AG Inhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides
    J05AG03 Efavirenz Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J07 ― VACCINS
    J07A ― VACCINS BACTÉRIENS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J07AH Vaccins antiméningococciques
    J07AH Antiméningococcique C Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    J07B ― VACCINS VIRAUX


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    J07BA Vaccins contre les encéphalites
    J07BA01 Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivé Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
    L01A ― AGENTS ALKYLANTS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L01AA Moutardes à l'azote
    L01AA06 Ifosfamide Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01AX Autres agents alkylants
    L01AX03 Témozolomide Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01AX04 Dacarbazine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L01B ― ANTIMÉTABOLITES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L01BA Analogues de l'acide folique
    L01BA03 Raltitrexed Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01BA04 Pémétrexed Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01BB Analogues de la purine
    L01BB04 Cladribine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01BB05 Fludarabine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01BC Analogues de la pyrimidine
    L01BC01 Cytarabine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01BC05 Gemcitabine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01BC06 Capécitabine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01BC53 Tégafur en association Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L01CA Vinca-alcaloïdes et analogues
    L01CA01 Vinblastine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01CA02 Vincristine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01CA03 Vindésine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01CB Dérivés de la podophyllotoxine
    L01CB01 Etoposide Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01CD Taxanes
    L01CD01 Paclitaxel Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L01DA Actinomycines
    L01DA01 Dactinomycine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01DB Anthracyclines et apparentés
    L01DB01 Doxorubicine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01DB02 Daunorubicine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L01XA Dérivés du platine
    L01XA01 Cisplatine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01XC Anticorps monoclonaux
    L01XC04 Alemtuzumab Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01XX Autres antinéoplasiques
    L01XX08 Pentostatine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01XX14 Trétinoïne Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01XX19 Irinotécan Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01XX23 Mitotane Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01XX25 Bexarotène Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01XX28 Imatinib Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L01XX32 Bortezomid Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
    L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L02AE Analogues de l'hormone
    entraînant la libération de gonadotropine
    L02AE01 Buséréline Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L02AE02 Leuproréline Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L02AE04 Triptoréline Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L02BA Antiestrogènes
    L02BA01 Tamoxifène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L02BB Antiandrogènes
    L02BB02 Nilutamide Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L02BG Inhibiteurs enzymatiques
    L02BG03 Anastrozole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L02BG04 Létrozole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L02BG06 Exemestane Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
    L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L03AB Interférons
    L03AB03 Interféron gamma Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L03AB04 Interféron alpha-2a Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L03AB05 Interféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L03AB07 Interféron bêta-1a Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L03AB08 Interféron bêta-1b Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L03AB10 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L03AB11 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L03AC Interleukines
    L03AC01 Aldesleukine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
    L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    L04AA Immunosuppresseurs sélectifs
    L04AA05 Tacrolimus Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    L04AX Autres immunosuppresseurs
    L04AX04 Lénalidomide Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
    M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    M01AA Butylpyrazolidines
    M01AA01 Phénylbutazone Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AB Dérivés de l'acide acétique et apparentés
    M01AB01 Indométacine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AB02 Sulindac Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AB05 Diclofénac Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AB08 Etodolac Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AB16 Acéclofénac Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AB55 Diclofénac en association Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AC Oxicams
    M01AC01 Piroxicam Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AC02 Ténoxicam Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AC06 Méloxicam Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AE Dérivés de l'acide propionique
    M01AE01 Ibuprofène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AE02 Naproxène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AE03 Kétoprofène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AE09 Flurbiprofène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AE11 Acide tiaprofénique Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AE14 Dexibuprofène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AE16 Alminoprofène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AE17 Dexkétoprofène Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AH Coxibs
    M01AH01 Célécoxib Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AX Autres anti-inflammatoires non stéroïdiens
    M01AX01 Nabumétone Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AX02 Acide niflumique Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AX17 Nimésulide Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M01AX22 Morniflumate Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    M01CA Quinoléines
    M01CA Hydroxychloroquine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    M03 ― MYORELAXANTS
    M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    M03AB Dérivés de la choline
    M03AB01 Suxaméthonium Niveau 3 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03AC Autres ammoniums quaternaires
    M03AC01 Pancuronium Niveau 3 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03AC03 Vécuronium Niveau 3 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03AC04 Atracurium Niveau 3 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03AC09 Rocuronium Niveau 3 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03AC10 Mivacurium Niveau 3 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03AC11 Cisatracurium Niveau 3 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03AX Autres myorelaxants à action périphérique
    M03AX01 Toxine botulique Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    M03BA Esters de l'acide carbamique
    M03BA03 Méthocarbamol Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03BX Autres médicaments à action centrale
    M03BX01 Baclofène Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03BX06 Méphénésine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    M03BX07 Tétrazépam Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    M03CA Dantrolène et dérivés
    M03CA01 Dantrolène Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
    M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    M05BA Diphosphonates
    M05BA03 Acide pamidronique Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    N-SYSTÈME NERVEUX

    N01-ANESTHÉSIQUES

    N01A-ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N01AB

    Hydrocarbures halogénés

    N01AB01

    Halothane

    Niveau 3

    N01AB04

    Enflurane

    Niveau 3

    N01AB06

    Isoflurane

    Niveau 3

    N01AB07

    Desflurane

    Niveau 3

    N01AB08

    Sévoflurane

    Niveau 3

    N01AF

    Barbituriques non associés

    N01AF03

    Thiopental

    Niveau 3

    N01AH

    Anesthésiques opioïdes

    N01AH01

    Fentanyl

    Niveau 3

    N01AH02

    Alfentanil

    Niveau 3

    N01AH03

    Sufentanil

    Niveau 3

    N01AH06

    Rémifentanil

    Niveau 3

    N01AX

    Autres anesthésiques généraux

    N01AX03

    Kétamine

    Niveau 3

    N01AX07

    Etomidate

    Niveau 3

    N01AX11

    Sodium oxybate

    Niveau 3

    N01AX10

    Propofol

    Niveau 3

    N01AX13

    Protoxyde d'azote

    Niveau 2

    N01AX15

    Xénon

    Niveau 3

    N01AX

    Flunitrazépam

    Niveau 3


    N01B-ANESTHÉSIQUES LOCAUX


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N01BA

    Esters de l'acide aminobenzoïque

    N01BA02

    Procaïne

    Niveau 2

    N01BA04

    Chloroprocaïne

    Niveau 3

    N01BB

    Amides

    N01BB01

    Bupivacaïne

    Niveau 3

    N01BB02

    Lidocaïne

    Niveau 2

    pour les formes injectables

    N01BB03

    Mépivacaïne

    Niveau 2

    N01BB08

    Articaïne

    Niveau 2

    N01BB09

    Ropivacaïne

    Niveau 3

    N01BB10

    Lévobupivacaïne

    Niveau 3

    N01BB51

    Bupivacaïne en association

    Niveau 2

    N01BB52

    Lidocaïne en association

    Niveau 2

    pour les formes injectables

    N01BB53

    Mépivacaïne en association

    Niveau 2

    N01BB58

    Articaïne en association

    Niveau 2


    N02-ANALGÉSIQUES

    N02A-OPIOÏDES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N02AA

    Alcaloïdes naturels de l'opium

    N02AA01

    Morphine

    Niveau 2

    N02AA03

    Hydromorphone

    Niveau 2

    N02AA05

    Oxycodone

    Niveau 2

    N02AA08

    Dihydrocodéine

    Niveau 2

    N02AA59

    Codéine en association

    Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

    Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

    N02AA

    Codéine

    Niveau 2

    N02AB

    Dérivés de la phénylpipéridine

    N02AB02

    Péthidine

    Niveau 2

    N02AB03

    Fentanyl

    Niveau 2 pour les formes transdermiques

    Niveau 3 pour les formes transmuqueuses

    et les dispositifs transdermiques iontophorétiques

    N02AC

    Dérivés de la diphénylpropylamine

    N02AC01

    Dextromoramide

    Niveau 2

    N02AD

    Dérivés du benzomorphane

    N02AD01

    Pentazocine

    Niveau 2

    N02AE

    Dérivés de l'oripavine

    N02AE01

    Buprénorphine

    Niveau 2

    N02AF

    Dérivés du morphinane

    N02AF02

    Nalbuphine

    Niveau 2

    N02AX

    Autres opioïdes

    N02AX02

    Tramadol

    Niveau 2

    N02AX06

    Tapentadol

    Niveau 2

    N03AX52

    Tramadol en association

    Niveau 2


    N02B-AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N02BA

    Acide salicylique et dérivés

    N02BA51

    Acide acétylsalicylique en association à la codéine

    Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

    Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

    N02BE

    Anilides

    N02BE51

    Paracétamol en association à la codéine ou à l'opium

    Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

    Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

    ou pour les associations avec de l'opium

    N02BG

    Autres analgésiques et antipyrétiques

    N02BG04

    Floctafénine

    Niveau 1

    N02BG06

    Néfopam

    Niveau 2

    N02BG08

    Ziconotide

    Niveau 2

    N02BG

    Acide méfénamique

    Niveau 1

    N02BG

    Diclofénac

    Niveau 1

    N02BG

    Fénoprofène

    Niveau 1

    N02BG

    Ibuprofène

    Niveau 1

    N02BG

    Kétoprofène

    Niveau 1

    N02BG

    Naproxène

    Niveau 1

    N02BG

    Parécoxib

    Niveau 1


    N02C-ANTIMIGRAINEUX


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N02CA

    Alcaloïdes de l'ergot

    N02CA01

    Dihydroergotamine

    Niveau 1

    pour les solutions pour pulvérisation nasale

    N02CA52

    Ergotamine en association

    Niveau 1

    N02CC

    Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1

    N02CC01

    Sumatriptan

    Niveau 2

    N02CC02

    Naratriptan

    Niveau 2

    N02CC03

    Zolmitriptan

    Niveau 2

    N02CC04

    Rizatriptan

    Niveau 2

    N02CC05

    Almotriptan

    Niveau 2

    N02CC06

    Elétriptan

    Niveau 2

    N02CC07

    Frovatriptan

    Niveau 2

    N02CX

    Autres antimigraineux

    N02CX01

    Pizotifène

    Niveau 2

    N02CX06

    Oxétorone

    Niveau 2

    N02CX

    Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide

    Niveau 2


    N03-ANTIÉPILEPTIQUES

    N03A-ANTIÉPILEPTIQUES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N03AA

    Barbituriques et dérivés

    N03AA02

    Phénobarbital

    Niveau 2

    N03AA03

    Primidone

    Niveau 2

    N03AA

    Phénobarbital en association

    Niveau 2

    N03AB

    Dérivés de l'hydantoïne

    N03AB02

    Phénytoïne

    Niveau 2

    N03AB05

    Fosphénytoïne

    Niveau 2

    N03AD

    Dérivés du succinimide

    N03AD01

    Ethosuximide

    Niveau 2

    N03AE

    Dérivés de la benzodiazépine

    N03AE01

    Clonazépam

    Niveau 3

    N03AF

    Dérivés du carboxamide

    N03AF01

    Carbamazépine

    Niveau 2

    N03AF02

    Oxcarbazépine

    Niveau 2

    N03AF03

    Rufinamide

    Niveau 2

    N03AF04

    Eslicarbazépine

    Niveau 2

    N03AG

    Dérivés d'acides gras

    N03AG01

    Acide valproïque

    Niveau 2

    N03AG02

    Valpromide

    Niveau 2

    N03AG04

    Vigabatrin

    Niveau 2

    N03AG05

    Progabide

    Niveau 2

    N03AG06

    Tiagabine

    Niveau 2

    N03AX

    Autres antiépileptiques

    N03AX09

    Lamotrigine

    Niveau 2

    N03AX10

    Felbamate

    Niveau 2

    N03AX11

    Topiramate

    Niveau 2

    N03AX12

    Gabapentine

    Niveau 2

    N03AX14

    Lévétiracétam

    Niveau 2

    N03AX15

    Zonisamide

    Niveau 2

    N03AX16

    Prégabaline

    Niveau 2

    N03AX17

    Stiripentol

    Niveau 3

    N03AX18

    Lacosamide

    Niveau 2

    N03AX21

    Rétigabine

    Niveau 2

    N03AX22

    Pérampanel

    Niveau 2


    N04-ANTIPARKINSONIENS

    N04A-ANTICHOLINERGIQUES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N04AA

    Amines tertiaires

    N04AA01

    Trihexyphénidyle

    Niveau 2

    N04AA02

    Bipéridène

    Niveau 2

    N04AA12

    Tropatépine

    Niveau 2


    N04B-DOPAMINERGIQUES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N04BA

    Dopa et dérivés

    N04BA02

    Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase

    Niveau 2

    N04BA03

    Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase

    et de la catéchol-O-méthyltransférase

    Niveau 2

    N04BB

    Dérivés de l'adamantane

    N04BB01

    Amantadine

    Niveau 1

    N04BC

    Agonistes dopaminergiques

    N04BC01

    Bromocriptine

    Niveau 2

    N04BC02

    Pergolide

    Niveau 2

    N04BC04

    Ropinirole

    Niveau 2

    N04BC05

    Pramipexole

    Niveau 2

    N04BC06

    Cabergoline

    Niveau 2

    N04BC07

    Apomorphine

    Niveau 2

    N04BC08

    Piribédil

    Niveau 2

    N04BC09

    Rotigotine

    Niveau 2

    N04BC

    Lisuride

    Niveau 2

    N04BD

    Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B

    N04BD01

    Sélégiline

    Niveau 1

    N04BD02

    Rasagiline

    Niveau 1

    N04BX

    Autres dopaminergiques

    N04BX01

    Tolcapone

    Niveau 2

    N04BX02

    Entacapone

    Niveau 2


    N05-PSYCHOLEPTIQUES

    N05A-ANTIPSYCHOTIQUES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N05AA

    Phénothiazines à chaîne aliphatique

    N05AA01

    Chlorpromazine

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AA02

    Lévomépromazine

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AA06

    Cyamémazine

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AB

    Phénothiazines de structure pipérazinique

    N05AB02

    Fluphénazine

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AB03

    Perphénazine

    Niveau 3

    N05AB06

    Trifluopérazine

    Niveau 2

    N05AB08

    Thiopropérazine

    Niveau 2

    N05AC

    Phénothiazines de structure pipéridinique

    N05AC01

    Périciazine

    Niveau 2

    N05AC02

    Thioridazine

    Niveau 2

    N05AC04

    Pipotiazine

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AD

    Dérivés de la butyrophénone

    N05AD01

    Halopéridol

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    (sauf les formes à libération prolongée)

    N05AD05

    Pipampérone

    Niveau 2

    N05AD08

    Dropéridol

    Niveau 3

    N05AD09

    Fluanisone

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AE

    Dérivés indoliques

    N05AE03

    Sertindole

    Niveau 2

    N05AF

    Dérivés du thioxanthène

    N05AF01

    Flupentixol

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    (sauf les formes à libération prolongée)

    N05AF05

    Zuclopenthixol

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    (sauf les formes à libération prolongée)

    N05AG

    Dérivés de la diphénylbutylpipéridine

    N05AG02

    Pimozide

    Niveau 2

    N05AG03

    Penfluridol

    Niveau 2

    N05AH

    Diazépines, oxazépines et thiazépines

    N05AH01

    Loxapine

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales et inhalées

    N05AH02

    Clozapine

    Niveau 2

    N05AH03

    Olanzapine

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AH04

    Quétiapine

    Niveau 2

    N05AL

    Benzamides

    N05AL01

    Sulpiride

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AL02

    Sultopride

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AL03

    Tiapride

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AL05

    Amisulpride

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    N05AN

    Lithium

    N05AN01

    Lithium

    Niveau 2

    N05AX

    Autres antipsychotiques

    N05AX08

    Rispéridone

    Niveau 2

    N05AX12

    Aripiprazole

    Niveau 2 pour les formes orales

    Niveau 3 pour les formes parentérales

    (sauf les formes à libération prolongée)

    N05AX13

    Palipéridone

    Niveau 2


    N05B-ANXIOLYTIQUES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N05BA

    Dérivés de la benzodiazépine

    N05BA01

    Diazépam

    Niveau 3

    N05BA02

    Chlordiazépoxyde

    Niveau 3

    N05BA03

    Médazépam

    Niveau 3

    N05BA04

    Oxazépam

    Niveau 3

    N05BA05

    Clorazépate

    Niveau 3

    N05BA06

    Lorazépam

    Niveau 3

    N05BA08

    Bromazépam

    Niveau 3

    N05BA09

    Clobazam

    Niveau 3

    N05BA011

    Prazépam

    Niveau 3

    N05BA012

    Alprazolam

    Niveau 3

    N05BA016

    Nordazépam

    Niveau 3

    N05BA018

    Loflazépate

    Niveau 3

    N05BA021

    Clotiazépam

    Niveau 3

    N05BA023

    Tofisopam

    Niveau 3

    N05BB

    Dérivés du diphénylméthane

    N05BB01

    Hydroxyzine

    Niveau 2

    N05BB02

    Captodiame

    Niveau 1

    N05BE

    Dérivé de l'azaspirodécanédione

    N05BE01

    Buspirone

    Niveau 1

    N05BX

    Autres anxiolytiques

    N05BX03

    Etifoxine

    Niveau 1


    N05C-HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N05CA

    Barbituriques non associés

    N05CA03

    Butobarbital

    Niveau 3

    N05CD

    Dérivés de la benzodiazépine

    N05CD01

    Flurazépam

    Niveau 3

    N05CD02

    Nitrazépam

    Niveau 3

    N05CD03

    Flunitrazépam

    Niveau 3

    N05CD04

    Estazolam

    Niveau 3

    N05CD05

    Triazolam

    Niveau 3

    N05CD06

    Lormétazépam

    Niveau 3

    N05CD07

    Témazépam

    Niveau 3

    N05CD08

    Midazolam

    Niveau 3

    N05CD09

    Brotizolam

    Niveau 3

    N05CD11

    Loprazolam

    Niveau 3

    N05CF

    Médicaments reliés aux benzodiazépines

    N05CF01

    Zopiclone

    Niveau 3

    N05CF02

    Zolpidem

    Niveau 3

    N05CH

    Agonistes des récepteurs de la mélatonine

    N05CH01

    Mélatonine

    Niveau 1

    N05CM

    Autres hypnotiques et sédatifs

    N05CM16

    Niaprazine

    Niveau 3

    N05CM18

    Dexmédétomidine

    Niveau 3

    N05CM

    Bromolactobionate

    Niveau 1

    N05CX

    Hypnotiques et sédatifs en association

    N05CX

    Prométhazine en association

    Niveau 2


    N06-PSYCHOANALEPTIQUES

    N06A-ANTIDÉPRESSEURS


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N06AA

    Inhibiteurs non sélectifs

    de la recapture de la monoamine

    N06AA01

    Désipramine

    Niveau 2

    N06AA02

    Imipramine

    Niveau 2

    N06AA04

    Clomipramine

    Niveau 2

    N06AA05

    Opipramol

    Niveau 2

    N06AA06

    Trimipramine

    Niveau 2

    N06AA09

    Amitriptyline

    Niveau 2

    N06AA12

    Doxépine

    Niveau 2

    N06AA16

    Dosulépine

    Niveau 2

    N06AA17

    Amoxapine

    Niveau 2

    N06AA21

    Maprotiline

    Niveau 2

    N06AB

    Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine

    N06AB03

    Fluoxétine

    Niveau 2

    N06AB04

    Citalopram

    Niveau 2

    N06AB05

    Paroxétine

    Niveau 2

    N06AB06

    Sertraline

    Niveau 2

    N06AB08

    Fluvoxamine

    Niveau 2

    N06AB10

    Escitalopram

    Niveau 2

    N06AF

    Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs

    N06AF05

    Iproniazide

    Niveau 2

    N06AG0

    Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A

    N06AG02

    Moclobémide

    Niveau 2

    N06AG03

    Toloxatone

    Niveau 2

    N06AX

    Autres antidépresseurs

    N06AX01

    Oxitriptan

    Niveau 2

    N06AX03

    Miansérine

    Niveau 2

    N06AX09

    Viloxazine

    Niveau 2

    N06AX11

    Mirtazapine

    Niveau 2

    N06AX12

    Bupropion

    Niveau 2

    N06AX14

    Tianeptine

    Niveau 2

    N06AX16

    Venlafaxine

    Niveau 2

    N06AX17

    Milnacipran

    Niveau 2

    N06AX21

    Duloxétine

    Niveau 2

    N06AX22

    Agomélatine

    Niveau 2

    N06AX26

    Vortioxétine

    Niveau 2


    N06B-PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N06BA

    Sympathomimétiques d'action centrale

    N06BA04

    Méthylphénidate

    Niveau 2

    N06BA07

    Modafinil

    Niveau 2

    N06BX

    Autres psychostimulants et nootropiques

    N06BX03

    Piracétam

    Niveau 2


    N06D-MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N06DA

    Anticholinestérasiques

    N06DA02

    Donépézil

    Niveau 2

    N06DA03

    Rivastigmine

    Niveau 2

    N06DA04

    Galantamine

    Niveau 2

    N06DX

    Autres médicaments de la démence

    N06DX01

    Mémantine

    Niveau 2


    N07-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX

    N07A-PARASYMPATHOMIMÉTIQUES


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N07AA

    Anticholinestérasiques

    N07AA01

    Néostigmine

    Niveau 2

    N07AA02

    Pyridostigmine

    Niveau 2

    N07AA30

    Ambénomium

    Niveau 2


    N07B-MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE


    N07BA

    Médicaments utilisés

    dans la dépendance à la nicotine

    N07BA03

    Varénicline

    Niveau 1

    N07BB

    Médicaments utilisés

    dans la dépendance alcoolique

    N07BB01

    Disulfirame

    Niveau 2

    N07BB04

    Naltrexone

    Niveau 2

    N07BB05

    Nalméfène

    Niveau 2

    N07BB

    Disulfirame en association

    Niveau 2

    N07BC

    Médicaments utilisés

    dans la dépendance aux opioïdes

    N07BC01

    Buprénorphine

    Niveau 2

    N07BC02

    Méthadone

    Niveau 2

    N07BC51

    Buprénorphine en association

    Niveau 2


    N07C-ANTIVERTIGINEUX


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N07CA

    Antivertigineux

    N07CA03

    Flunarizine

    Niveau 2


    N07X-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX


    CODE ATC

    SUBSTANCE ACTIVE

    MODÈLE DE PICTOGRAMME

    N07XX

    Autres médicaments du système nerveux

    N07XX02

    Riluzole

    Niveau 1

    N07XX04

    Sodium oxybate

    Niveau 3

    N07XX05

    Amifampridine

    Niveau 2

    N07XX06

    Tétrabénazine

    Niveau 2

    N07XX07

    Fampridine

    Niveau 2

    N07XX11

    Pitolisant

    Niveau 2



    P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
    P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    P01AB Dérivés du nitro-imidazole
    P01AB01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    P01AB02 Tinidazole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    P01AB03 Ornidazole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    P01AB07 Secnidazole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    P01B ― ANTIPALUDIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    P01BA Aminoquinoléines
    P01BA01 Chloroquine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    P01BA06 Amodiaquine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    P01BB Biguanides
    P01BB51 Proguanil en association à la chloroquine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    P01BC Méthanolquinoléines
    P01BC01 Quinine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    P01BC02 Méfloquine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    P02 ― ANTHELMINTHIQUES
    P02B ― ANTITRÉMATODES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    P02BA Dérivés de la quinoléine et apparentés
    P02BA01 Praziquantel Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    P02BX Autres antitrématodes
    P02BX04 Triclabendazole Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    P02C ― ANTINÉMATODES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    P02CB Pipérazine et dérivés
    P02CB02 Diéthylcarbamazine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
    R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    R01AC Antiallergiques, corticoïdes exclus
    R01AC03 Azélastine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    R01AC Céthéxonium et phényltoloxamine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    R01BA Décongestionnants à usage systémique
    R01BA52 Pseudoéphédrine en association
    La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
    de la publication de l'annexe
    R01BA53 Phényléphrine en association Niveau 2 1 an à compter
    de la publication de l'annexe

    R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX

    La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
    La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.

    R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    R05CA Expectorants
    Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
    excepté pour les spécialités
    dont la quantité d'alcool
    contenue dans la dose maximale
    journalière est ¹ 3 g
    Sans objet
    R05CB Mucolytiques
    Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
    excepté pour les spécialités
    dont la quantité d'alcool
    contenue dans la dose maximale
    journalière est ¹ 3 g
    Sans objet

    R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés
    R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés Niveau 1
    Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique
    Sans objet
    R05DA01 Ethylmorphine Niveau 1 Sans objet
    R05DA04 Codéine Niveau 1 Sans objet
    R05DA07 Noscapine Niveau 1 Sans objet
    R05DA08 Pholcodine Niveau 1 Sans objet
    R05DA09 Dextrométhorphane Niveau 1 Sans objet
    R05DA20 Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés) Niveau 1 Sans objet
    R05DB Autres antitussifs
    R05DB05 Pentoxyvérine Niveau 1 Sans objet

    R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    R05FA Dérivés de l'opium et expectorants
    R05FA02 Dérivés de l'opium et expectorants Niveau 1
    (ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)
    Sans objet
    R05 FB Autres antitussifs et expectorants
    R05 FB01 Antitussifs et mucolytiques Niveau 2 Sans objet
    R05 FB02 Antitussifs et expectorants Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2 Sans objet

    R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    R05X Autres médicaments du rhume en association
    La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 Sans objet
    La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 Sans objet
    La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
    de la publication

    R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
    R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    R06AA Ethers aminoalkyles
    R06AA02 Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet
    R06AA06 Chlorphénoxamine Niveau 2 Sans objet
    R06AA08 Carbinoxamine Niveau 2 Sans objet
    R06AB Alkylamines substituées
    R06AB01 Bromphéniramine Niveau 2 Sans objet
    R06AB02 Dexchlorphéniramine Niveau 2 Sans objet
    R06AB04 Chlorphénamine Niveau 2 Sans objet
    R06AB52 Dexchlorphéniramine en association Niveau 2 Sans objet
    R06AB54 Chlorphénamine en association Niveau 2 Sans objet
    R06AB Phéniramine en association Niveau 2 Sans objet
    R06AD Dérivés de la phénothiazine
    R06AD01 Alimémazine Niveau 2 Sans objet
    R06AD02 Prométhazine Niveau 2 Sans objet
    R06AD07 Méquitazine Niveau 2 Sans objet
    R06AD08 Oxomémazine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication
    R06AD09 Isothipendyl Niveau 2 Sans objet
    R06AE Dérivés de la pipérazine
    R06AE01 Buclizine Niveau 2 Sans objet
    R06AE06 Oxotomide Niveau 2 Sans objet
    R06AE07 Cétirizine Niveau 1 Sans objet
    R06AE09 Lévocétirizine Niveau 1 Sans objet
    R06AX Autres antihistaminiques à usage systémique
    R06AX02 Cyproheptadine Niveau 2 Sans objet
    R06AX07 Triprolidine Niveau 2 Sans objet
    R06AX13 Loratadine Niveau 1 Sans objet
    R06AX17 Kétotifène Niveau 2 Sans objet
    R06AX23 Piméthixène Niveau 2 Sans objet
    R06AX25 Mizolastine Niveau 2 Sans objet
    R06AX27 Desloratadine Niveau 1 Sans objet
    R06AX Loratadine en association Niveau 1 1 an à compter
    de la publication

    R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
    R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    R07AX Autres médicaments du système respiratoire
    R07AX Scopolamine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication

    S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
    S01A ― ANTI-INFECTIEUX


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    S01AA Antibiotiques
    S01AA02 Chlortétracycline Niveau 1 Sans objet
    S01AA04 Oxytétracycline Niveau 1 Sans objet
    S01AA11 Gentamicine Niveau 1 Sans objet
    S01AA12 Tobramycine Niveau 1 Sans objet
    S01AA16 Rifamycine Niveau 1 Sans objet
    S01AA20 Antibiotiques en association à d'autres substances Niveau 2 Sans objet
    S01AA30 Associations de différents antibiotiques Niveau 1 Sans objet
    S01AX Autres anti-infectieux
    S01AX13 Ciprofloxacine Niveau 1 Sans objet

    S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    S01BA Corticoïdes non associés
    S01BA01 Dexaméthasone Niveau 1 Sans objet
    S01BA13 Rimexolone Niveau 1 Sans objet
    S01BC Anti-inflammatoires non stéroïdiens
    S01BC01 Indométacine Niveau 1 Sans objet
    S01BC03 Diclofénac Niveau 1 Sans objet

    S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    S01CA Corticoïdes et anti-infectieux en association
    S01CA01 Dexaméthasone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet
    S01CA03 Hydrocortisone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet
    S01CC AINS et anti-infectieux en association
    S01CC Indométacine et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet

    S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    S01EA Sympathomimétiques antiglaucomateux
    S01EA02 Dipivéfrine Niveau 1 Sans objet
    S01EA03 Apraclonidine Niveau 1 Sans objet
    S01EA05 Brimonidine Niveau 1 Sans objet
    S01EB Parasympathomimétiques
    S01EB01 Pilocarpine Niveau 2 Sans objet
    S01EB02 Carbachol Niveau 2 Sans objet
    S01EB09 Acétylcholine Niveau 2 Sans objet
    S01EB51 Pilocarpine en association Niveau 2 Sans objet
    S01EC Inhibiteurs de l'anhydrase carbonique
    S01EC03 Dorzolamide Niveau 1 Sans objet
    S01EC04 Brinzolamide Niveau 1 Sans objet
    S01ED Bêtabloquants
    S01ED01 Timolol Niveau 1 Sans objet
    S01ED03 Lévobunolol Niveau 1 Sans objet
    S01ED04 Métipranolol Niveau 1 Sans objet
    S01ED05 Cartéolol Niveau 1 Sans objet
    S01ED51 Timolol en association Niveau 1 Sans objet
    S01EE Analogues de la prostaglandine
    S01EE01 Latanoprost Niveau 1 Sans objet
    S01EE03 Bimatoprost Niveau 1 Sans objet
    S01EE04 Travoprost Niveau 1 Sans objet

    S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    S01 FA Anticholinergiques
    S01FA01 Atropine Niveau 3 Sans objet
    S01FA04 Cyclopentolate Niveau 3 Sans objet
    S01FA05 Homatropine Niveau 3 Sans objet
    S01FA06 Tropicamide Niveau 3 Sans objet
    S01FA56 Tropicamide en association Niveau 3 Sans objet
    S01FB Sympathomimétiques, antiglaucomateux exclus
    S01FB01 Phényléphrine Niveau 3 Sans objet

    S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    S01GA Sympathomimétiques utilisés comme décongestionnants
    S01GA02 Tétryzoline Niveau 2 Sans objet
    S01GA06 Oxédrine Niveau 2 Sans objet
    S01GA51 Naphazoline en association Niveau 2 Sans objet
    S01GA55 Phényléphrine en association Niveau 2 Sans objet
    S01GA56 Oxédrine en association Niveau 2 Sans objet
    S01GX Autres antiallergiques
    S01GX01 Acide cromoglicique Niveau 1 Sans objet
    S01GX07 Azélastine Niveau 1 Sans objet
    S01GX08 Kétotifène Niveau 1 Sans objet
    S01GX09 Olopatadine Niveau 1 Sans objet

    S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    S01JA Colorants
    S01JA01 Fluorescéine Niveau 1
    pour la forme injectable
    Sans objet

    V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
    V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    V03AB Antidotes
    V03AB02 Nalorphine Niveau 3 1 an à compter
    de la publication
    V03AB04 Pralidoxime Niveau 1 1 an à compter
    de la publication
    V03AB16 Ethanol Niveau 3 1 an à compter
    de la publication
    V03AB25 Flumazénil Niveau 3 1 an à compter
    de la publication
    V03AB34 Fomépizole Niveau 2 1 an à compter
    de la publication
    V03AC Chélateurs du fer
    V03AC01 Déféroxamine Niveau 2 1 an à compter
    de la publication
    V03AC03 Déférasirox Niveau 2 1 an à compter
    de la publication
    V03AX Autres médicaments
    V03AX Autres médicaments Niveau 2 pour les spécialités
    contenant de l'alcool
    ou des extraits de valériane
    1 an à compter
    de la publication

    V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
    V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    V04CD Tests de la fonction hypophysaire
    V04CD01 Métyrapone Niveau 1 1 an à compter
    de la publication

    V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
    V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    V08AB Produits de contraste de basse osmolarité,
    hydrosolubles, à tropisme rénal
    V08AB09 Iodixanol Niveau 1 1 an à compter
    de la publication

    V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS


    CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
    V08B Produits de contraste non iodés
    V08B Indocyanine Niveau 1 1 an à compter
    de la publication


Fait à Paris, le 8 août 2008.


Pour la ministre et par délégation ;

La directrice générale

adjointe de la santé,

S. Delaporte