Décret du 20 juin 2008 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande et promotion, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectation et promotion au grade d'ingénieur général de 1re classe, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, promotion au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux

JORF n°0146 du 24 juin 2008
texte n° 39



Décret du 20 juin 2008 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande et promotion, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectation et promotion au grade d'ingénieur général de 1re classe, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, promotion au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux

NOR: DEFB0813881D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :



A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux :



Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2008


M. le colonel Cachat (Guy, Edmond, Jean), nommé sous-directeur de la défense et de l'ordre public à la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.


B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 2


M. le général de brigade Scellos (Jean-Jacques, Maurice) est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 1er septembre 2008 et promu au grade de général de division à la même date.
M. le général de brigade de Quatrebarbes (Christophe, Marie, Gérard, Emmanuel) est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 1er octobre 2008 et promu au grade de général de division à la même date.

Article 3


M. le général de division Clément-Bollée (Bruno, Raymond, Marie-Joseph) est nommé commandant de la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest à compter du 1er août 2008. Il est, pour prendre rang du 1er septembre 2008, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre.

Article 4


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :



Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2008


M. le colonel des troupes de marine Caille (Patrice, Maurice), nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à compter du 1er septembre 2008.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie de Labretoigne du Mazel (Hubert, Henri, Louis), nommé adjoint au général commandant de la formation de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2008.
M. le colonel de l'infanterie Friedling (Jean-Luc), nommé directeur de l'école d'état-major à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Beth (Bruno, Christian, Jacques, Marie-Joseph), nommé chef de la division « soutien des forces » de l'état-major de la région terre Sud-Est à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Durand (Thierry), nommé commandant de l'école d'application de l'artillerie à la même date.
M. le colonel du génie Defretin (Jacques, Jean-François), nommé délégué aux réserves de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2008.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Dell'aria (Eric, Marcel, Lucien), nommé chef de la division « renseignement-relations internationales » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Legrand (Didier), nommé commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Guillet (Bernard, Marie, Jean-Pierre), nommé directeur de la section technique de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel des transmissions Lahogue (Bertrand, Victor, Marcel), nommé chef de la division « systèmes d'information et de communication » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.
M. le colonel du génie Berger (Jean-Fred, Pierre, Emmanuel), nommé sous-chef « soutien » de l'état-major du 1er corps germano-néerlandais de Münster à la même date.
M. le colonel des transmissions Pinel (Dominique-Marie), nommé commandant de la brigade de renseignement à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Paulus (Olivier, Michel), nommé commandant des forces françaises du Cap-Vert à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Druart (Marcel, Roger), nommé commandant de la 27e brigade d'infanterie de montagne à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Pertuisel (Yann, Claude, Albert), nommé commandant de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre à compter du 24 août 2008.
M. le colonel de l'infanterie Bouquin (Alain, Pierre), nommé chef de la division « emploi » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à compter du 1er septembre 2008.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Sainte-Claire Deville (Arnaud, Marie, Henri), nommé commandant de la 2e brigade blindée à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Rastouil (Christophe, Jean), nommé directeur des opérations de la direction générale de la sécurité extérieure à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Bras (Philippe, Claude), nommé commandant de la 1re brigade mécanisée à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Margail (Eric, André, Marcel), nommé commandant de la 6e brigade légère blindée à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart), nommé commandant de la 7e brigade blindée à la même date.
M. le colonel des transmissions Pontiès (Philippe, Antoine), nommé sous-directeur « recrutement » à la direction du personnel militaire de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel du matériel Hocquard (Patrick, Georges, André), nommé commandant de l'école supérieure et d'application du matériel à la même date.
M. le colonel du corps technique et administratif Teillaud (Jean-Louis, Robert), nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne à compter du 1er septembre 2008.

Article 5


M. le général de division Bolelli (Didier, Henri) est nommé directeur de la protection et de la sécurité de la défense à compter du 1er août 2008.



C. ― MARINE NATIONALE

Article 6


Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :



Pour prendre rang du 1er août 2008
Au grade de vice-amiral


M. le contre-amiral Magne (Xavier, Georges), maintenu dans ses fonctions.


Au grade de contre-amiral


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Joly (Yves, Patrick), nommé chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées à la même date.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Tarlé (Arnaud, Jean, Marie), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 25 août 2008.


D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 7


Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :



Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2008


M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Aubert (Serge, Jacques, Edouard).

Article 8


M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Fouilland (Paul, Louis), maintenu dans ses fonctions, est élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à compter du 1er juillet 2008. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2010.

Article 9


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :



Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2008


M. le colonel du corps des officiers de l'air Arnaud (Yves, Maurice, Claude), nommé directeur du bureau « enquêtes accidents défense air » à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Lemoine (Gilles, Claudie, Roland), nommé chef du détachement de liaison auprès de US Central Command à compter du 1er septembre 2008.


E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 10


Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :



Pour prendre rang du 1er août 2008


A M. le médecin chef des services hors classe Théobald (Xavier, Marie, Luc, François).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Mourareau (Christian, Henri, Yves).


F. ― SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Article 11


M. l'ingénieur général de 2e classe Gauthier (Vincent, Jean, Marie, Thierry) est nommé directeur central du service des essences des armées à compter du 1er août 2008. Il est, pour prendre rang de la même date, promu au grade d'ingénieur général de 1re classe. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées à compter du 1er août 2013.

Article 12


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées :



Pour prendre rang du 1er août 2008
Au grade d'ingénieur général de 2e classe


M. l'ingénieur en chef de 1re classe Tisserant (Joël, François, René), nommé directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées à compter du 1er octobre 2010.

Article 13


Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 juin 2008.


Nicolas Sarkozy


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin