Arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire




Arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire

NOR: MENE0813240A


Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation relatif aux programmes ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2008,
Arrête :

Article 1 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...


Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.

Article 2 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...


Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.

Article 3 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...


Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à la rentrée scolaire de l'année 2008-2009.

Fait à Paris, le 9 juin 2008.

Xavier Darcos