Décret du 30 janvier 2008 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur


JORF n°0027 du 1 février 2008 page 1955
texte n° 3



Décret du 30 janvier 2008 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

NOR: PREX0710973D
ELI: Non disponible



Par décret du Président de la République en date du 30 janvier 2008, sont maintenus dans leurs fonctions de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Michel Forget, général de corps aérien. Grand'croix de la Légion d'honneur du 16 octobre 2001.
M. Jean Cabannes, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier avocat général honoraire à la Cour de cassation. Grand'croix de la Légion d'honneur du 28 janvier 2002.
M. François Cann, général de corps d'armée. Grand officier de la Légion d'honneur du 15 octobre 1991.
M. Gérard Pélisson, ancien président du conseil de surveillance d'un groupe hôtelier. Grand officier de la Légion d'honneur du 6 octobre 2006.
M. Jean Chapon, ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Commandeur de la Légion d'honneur du 11 juillet 1990.
Mme Hélène Gisserot, procureur général honoraire près la Cour des comptes. Commandeur de la Légion d'honneur du 9 octobre 2003.
Par le même décret, sont nommés membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Pierre Devaux, vice-amiral d'escadre. Commandeur de la Légion d'honneur du 13 juillet 2006.
Mme Marie-Claude Kervella, ancienne secrétaire générale d'une organisation syndicale. Chevalier de la Légion d'honneur du 17 avril 2007.
Le présent décret prend effet au 5 novembre 2007.