Décret du 21 janvier 2008 portant maintien dans la 1re section, réintégration et admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation d'amiral, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, affectation d'officiers généraux

JORF n°0018 du 22 janvier 2008
texte n° 57



Décret du 21 janvier 2008 portant maintien dans la 1re section, réintégration et admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation d'amiral, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, affectation d'officiers généraux

NOR: DEFB0800631D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :



A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :



Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 2008


M. le colonel Miramon (Gilles).


B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 2


Sont maintenus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
M. le général de division Leroy (Gérard, Jean), jusqu'au 31 juillet 2008.
M. le général de division Oberto (Bernard, Jean-Lou), jusqu'au 30 juin 2008.

Article 3


Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :



Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er mars 2008


M. le général de brigade Lechevallier (Jacques, Charles, Joseph).
M. le général de brigade Renard (Philippe, André, Alexis).


Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er février 2008


M. le commissaire général de brigade Polini (Nicolas, Félix).

Article 4


Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :



Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 5 mars 2008


M. le colonel de l'infanterie de Fleurian (Eric, Marie, Michel, Tanneguy).


Pour prendre rang du 17 mars 2008


M. le colonel de l'infanterie Arnault (Stéphane, François, Philippe, Marie).


C. - MARINE NATIONALE

Article 5


Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :



A compter du 4 février 2008


M. l'amiral Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie).

Article 6


M. le vice-amiral d'escadre Forissier (Pierre-François) est nommé chef d'état-major de la marine à compter du 4 février 2008 et se voit conférer les rang et appellation d'amiral à la même date. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de la marine jusqu'au 4 août 2011.

Article 7


Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :



Pour prendre rang du 1er mars 2008
Au grade de vice-amiral


M. le contre-amiral Chomel de Jarnieu (Benoit), maintenu dans ses fonctions.


Au grade de contre-amiral


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Harmand (Patrick, Michel), nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er mars 2010.

Article 8


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :



Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 10 mars 2008


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Durand de Gevigney (Hubert, Marie-François).

Article 9


M. le vice-amiral Valin (Gérard, Maurice, Bertie) est nommé commandant de la zone maritime océan Indien à compter du 4 février 2008.
M. le vice-amiral Launay (Jacques, André, Pierre) est nommé major général de la marine à compter du 4 février 2008.
M. le contre-amiral Verwaerde (Stéphane, Arnaud, Roger) est nommé sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de la marine à compter du 4 février 2008.



D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 10


Sont maintenus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Vinchon (Pascal, Jacques) jusqu'au 31 juillet 2009.
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air de Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine) jusqu'au 31 août 2009.

Article 11


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :



Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er février 2008


M. le colonel du corps des officiers de l'air Huret (Jérôme, Daniel, Georges) nommé commandant du centre d'expériences aériennes militaires à la même date.

Article 12


M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Martel (Joël, Régis, Christian) est nommé adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Rouzaud (Eric, Pierre, Charles) est nommé sous-chef d'état-major « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er février 2008.
M. le commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air de Laage de Meux (Hervé, Georges, Gabriel, Marie) est nommé adjoint « administration générale et finances » du major général de l'armée de l'air et directeur central du service de l'administration générale et des finances.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gindre (Pierre, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er février 2008.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gatinois (Rémy, Freddy) est nommé commandant de la brigade aérienne SIC du commandement du soutien des forces aériennes et maintenu dans ses fonctions de commandant de la brigade aérienne d'infrastructure et du génie de l'air du commandement du soutien des forces aériennes.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Souchet (Gilbert, Roland, Nicolas) est nommé sous-directeur de la production du service industriel de l'aéronautique.



E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 13


Sont maintenus dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe André (Jean, Louis) jusqu'au 31 mars 2009.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Hugard (Lionel, Jean, Roger) jusqu'au 30 juin 2009.

Article 14


Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :



Pour prendre rang du 1er mars 2008


A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Marionnet (Joël, Jean-Pierre) nommé directeur adjoint du service de santé des armées à la même date.

Article 15


Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :



Pour prendre rang du 1er mars 2008


A M. le médecin chef des services de classe normale Tymen (Ronan, Georges) nommé sous-directeur « organisation, soutien et projection » à la direction centrale du service de santé des armées à la même date.

Article 16


M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Dorol (Jack, Joachim, Albert) est nommé directeur régional du service de santé des armées à Saint-Germain-en-Laye à compter du 10 mars 2008.



F. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Article 17


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées :



Pour prendre rang du 17 janvier 2008
Au grade d'ingénieur général de 2e classe


M. l'ingénieur en chef de 1re classe Hugon (Jacques, Pierre).


G. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 18


M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bellouard (Patrick, Jean, Marie), placé en détachement, est réintégré dans les cadres à compter du 1er mars 2008 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement.

Article 19


Sont admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement par anticipation et sur leur demande :



A compter du 1er mars 2008


M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Vergne (Michel, Charles, Pierre).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Raffin (Marcel, Albert, Jean, Henri).

Article 20


Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :



Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er février 2008


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Devaux (Jean-Pierre, Henri), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sainjon (Bruno, René, André), maintenu dans ses fonctions.


Pour prendre rang du 1er mars 2008


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sauvaget (Jacques), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2009.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Buléon (Jean-Pierre), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2008.


Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 2008


Mme l'ingénieure en chef de l'armement Lelaizant (Nathalie, Marianne), épouse Guillou, nommée directrice du Centre des hautes études de l'armement de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Guillemette (Alain, Guy, Lucien), maintenu dans ses fonctions.


Pour prendre rang du 1er mars 2008


Mme l'ingénieure en chef de l'armement Séchet (Caroline, Marie, Eugénie), épouse Laurent, maintenue dans ses fonctions.

Article 21


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions :


Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 2008


M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Jubien (Christian, Didier). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement le 1er septembre 2009.

Article 22


M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Chabbert (Christian, Francis) est nommé directeur central du service industriel de l'aéronautique.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Rossignol (Olivier-Raymond, Philibert, Marie) est nommé président de la section « études générales » du Conseil général de l'armement à compter du 1er février 2008. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2008.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Castellani (Philippe, Antoine) est nommé directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand du service industriel de l'aéronautique.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Desbordes (Patrick, André, Serge) est nommé directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du service industriel de l'aéronautique.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chevillot (Jean-Eric) est nommé directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux du service industriel de l'aéronautique.

Article 23


Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 janvier 2008.


Nicolas Sarkozy


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin