Arrêté du 31 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « triathlon » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport


JORF n°0013 du 16 janvier 2008 page 826
texte n° 36




Arrêté du 31 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « triathlon » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

NOR: SJSF0774894A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/12/31/SJSF0774894A/jo/texte


La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-20 et suivants ;
Vu l'arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « triathlon » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 13 novembre 2007 ;
Sur proposition du directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations,
Arrête :

Article 1


Les annexes de l'arrêté du 21 mai 2004 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Article 2


Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 décembre 2007.


Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de l'emploi

et des formations,

A. Beunardeau


Nota. ― Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.