Arrêté du 18 décembre 2007 portant nomination à la commission des auteurs d'œœuvres cinématographiques et audiovisuelles

JORF n°0299 du 26 décembre 2007 page 21120
texte n° 152



Arrêté du 18 décembre 2007 portant nomination à la commission des auteurs d'œœuvres cinématographiques et audiovisuelles

NOR: MCCB0760485A
ELI: Non disponible



Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et de la ministre de la culture et de la communication en date du 18 décembre 2007, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :


A. ― Représentants des artistes auteurs


Titulaires :
M. Pierre Jansen (SACEM).
M. Olivier Ballande (SCAM).
M. Maurice Cury (SNAC).
Mme Christine Miller (SACD).
M. Luc Beraud (SACD).
Mme Béatrice Champanier (SRF).
Suppléants :
M. Jean-Pierre Spiero (SACEM) .
M. André Delacroix (SCAM).
M. Emmanuel de Rengerve (SNAC).
M. Maurice Frydland (SACD).
M. Roger Kahane (SACD).
M. Luc Wouters (SRF).


B. ― Représentants des diffuseurs


Titulaires :
M. Gérard Dumont (France Télévisions).
Mme Audrey Marie-Rose Pecome (chambre syndicale des producteurs et exportateurs de films indépendants).
Mme Sophie Chaumont (SFP).
Suppléants :
Mme Catherine Mechbert (France Télévisions).
Mme Nathalie Pierre (SFP).


C. ― Représentants de l'Etat


Le directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ou son représentant ;
Le directeur général du Centre national de la cinématographie ou son représentant.