Arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé

JORF n°0296 du 21 décembre 2007 page 20671
texte n° 54




Arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé

NOR: SJSH0768568A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/10/17/SJSH0768568A/jo/texte


La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6145-3, R. 6145-12 et R. 6145-15 ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2005, modifié par l'arrêté du 5 décembre 2006, fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale,
Arrêtent :


Les comptes mentionnés à l'article R. 6145-3 du code de la santé publique et obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et la comptabilité des établissements publics de santé sont fixés selon les plans de comptes des annexes I et II ci-jointes.


Les titres et les chapitres les composant, mentionnés à l'article R. 6145-3 du code de la santé publique et obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé, sont fixés aux annexes III, IV et V du présent arrêté.


L'arrêté du 22 décembre 2005 modifié, et ses annexes, fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale, est abrogé au 1er janvier 2008. Toutefois, il continue à s'appliquer pour l'exercice 2007 jusqu'à l'adoption du compte financier dudit exercice.

Article 4


La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, le directeur général de la comptabilité publique et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A N N E X E I
    NOMENCLATURE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ
    Classe 1. ― Comptes de capitaux
    10. Apports, dotations et réserves


    102
    Apports.
    1021
    Dotation.
    1022
    Compléments de dotation - Etat.
    1023
    Compléments de dotation - Régions.
    10231
    Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (non transférables).
    10238
    Autres.
    1024
    Compléments de dotation - Départements.
    1025
    Dons et legs en capital.
    1028
    Compléments de dotation - Autres.
    106
    Réserves.
    1068
    Autres réserves.
    10682
    Excédents affectés à l'investissement.
    106820
    Activité principale et DNA et SIC.
    106822
    Unités de soins de longue durée.
    106823
    Maisons de retraite.
    106824
    Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
    106825
    Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
    106826
    Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
    106828
    Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).
    10685
    Réserve de trésorerie.
    10686
    Réserve de compensation (uniquement pour les comptes de résultat prévisionnel annexes CRPA, sauf CRPA lettre A).
    106862
    USLD hors convention pluriannuelle.
    106863
    Maisons de retraite.
    106864
    EHPAD.
    1068641
    Section hébergement.
    1068642
    Section dépendance.
    1068643
    Section soins.
    106865
    Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
    106866
    SSIAD.
    106867
    Unité de soins longue durée ayant signé une convention pluriannuelle.
    1068671
    Section hébergement.
    1068672
    Section dépendance.
    1068673
    Section soins.
    106868
    Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    10687
    Réserve de compensation des charges d'amortissement des équipements, agencements et installations de mise aux normes de sécurité (uniquement pour les CRPA à caractère médico-social).
    106872
    USLD hors convention pluriannuelle.
    106873
    Maisons de retraite.
    106874
    EHPAD.
    1068741
    Section hébergement.
    1068742
    Section dépendance.
    1068743
    Section soins.
    106876
    SSIAD.
    106877
    Unité de soins longue durée ayant signé une convention pluriannuelle.
    1068771
    Section hébergement.
    1068772
    Section dépendance.
    1068773
    Section soins.
    106878
    Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.


    11. Report à nouveau


    110
    Report à nouveau excédentaire.
    1100
    Activité principale.
    1101
    DNA et SIC.
    1102
    USLD hors convention pluriannuelle.
    1103
    Maisons de retraite.
    1104
    EHPAD.
    11041
    Section hébergement.
    11042
    Section dépendance.
    11043
    Section soins.
    1105
    Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
    1106
    SSIAD.
    1107
    USLD ayant signé une convention pluriannuelle.
    11071
    Section hébergement.
    11072
    Section dépendance.
    11073
    Section soins.
    1108
    Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    119
    Report à nouveau déficitaire.
    1190
    Activité principale.
    1191
    DNA et SIC.
    1192
    USLD hors convention pluriannuelle.
    1193
    Maisons de retraite.
    1194
    EHPAD.
    11941
    Section hébergement.
    11942
    Section dépendance.
    11943
    Section soins.
    1195
    Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
    1196
    SSIAD.
    1197
    USLD ayant signé une convention pluriannuelle.
    11971
    Section hébergement.
    11972
    Section dépendance.
    11973
    Section soins.
    1198
    Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.


    12. Résultat de l'exercice
    13. Subventions d'investissement


    131
    Subventions d'équipements reçues.
    1311
    Etat et établissements nationaux.
    1312
    Régions.
    13121
    Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (transférables).
    13128
    Autres.
    1313
    Départements.
    1314
    Communes.
    1315
    Autres collectivités et établissements publics locaux.
    1318
    Autres subventions d'équipements reçues.
    13181
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles).
    13182
    FMESPP.
    13188
    Autres subventions.
    139
    Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
    1391
    Etat et établissements nationaux.
    1392
    Régions.
    13921
    Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (transférables).
    13928
    Autres.
    1393
    Départements.
    1394
    Communes.
    1395
    Autres collectivités et établissements publics locaux.
    1398
    Autres subventions d'équipements reçues.
    13981
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles).
    13982
    FMESPP.
    13988
    Autres subventions.


    14. Provisions réglementées


    142
    Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
    143
    Provisions réglementées pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte épargne-temps (CET).
    144
    Provisions réglementées pour propre assureur.
    1441
    Responsabilité civile.
    1448
    Autres.


    15. Provisions pour risques et charges


    151
    Provisions pour risques.
    1511
    Provisions pour litiges.
    1515
    Provisions pour pertes de change.
    1518
    Autres provisions pour risques.
    157
    Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    1572
    Provisions pour gros entretien ou grandes révisions.
    158
    Autres provisions pour charges.


    16. Emprunts et dettes assimilées


    163
    Emprunts obligataires.
    164
    Emprunts auprès des établissements de crédit.
    1641
    Emprunts en euros.
    1643
    Emprunts en devises.
    1644
    Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie.
    16441
    Opérations afférentes à l'emprunt.
    16449
    Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie.
    165
    Dépôts et cautionnements reçus.
    166
    Refinancement de dette.
    167
    Emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
    1673
    Prêts de l'Etat.
    1674
    Avances remboursables du FMESPP.
    1676
    Prêts des collectivités et établissements publics locaux.
    1677
    Prêts des caisses d'assurance maladie.
    1678
    Autres prêts assortis de conditions particulières.
    168
    Autres emprunts et dettes assimilées.
    1681
    Autres emprunts.
    1687
    Autres dettes.
    1688
    Intérêts courus.
    169
    Primes de remboursement des obligations.


    Classe 2. ― Comptes d'immobilisations
    20. Immobilisations incorporelles


    201
    Frais d'établissement.
    203
    Frais d'études, de recherche et de développement.
    2031
    Frais d'études.
    2032
    Frais de recherche et de développement.
    2033
    Frais d'insertion.
    205
    Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
    208
    Autres immobilisations incorporelles.


    21. Immobilisations corporelles


    211
    Terrains.
    2111
    Terrains nus.
    21111
    Terrains nus - Autres.
    21112
    Terrains nus - DNA et SIC.
    2112
    Terrains aménagés.
    21121
    Terrains aménagés - Autres.
    21122
    Terrains aménagés - DNA et SIC.
    2114
    Terrains de gisement.
    2115
    Terrains bâtis.
    21151
    Terrains affectés à l'activité hospitalière.
    21152
    Terrains bâtis de la DNA et des SIC.
    21154
    Terrains affectés aux USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21155
    Terrains affectés aux écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    21158
    Autres terrains bâtis.
    212
    Agencements et aménagements de terrains.
    2121
    Terrains nus.
    2122
    Terrains aménagés.
    2124
    Terrains de gisement.
    2125
    Terrains bâtis.
    21251
    Terrains affectés à l'activité hospitalière.
    21252
    Terrains bâtis de la DNA et des SIC.
    21254
    Terrains affectés aux USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21255
    Terrains affectés aux écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    21258
    Autres terrains bâtis.
    213
    Constructions sur sol propre.
    2131
    Bâtiments.
    21311
    Bâtiments hospitaliers et administratifs.
    21312
    Bâtiments de la DNA et des SIC.
    21314
    Bâtiments des USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21315
    Bâtiments des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    21318
    Autres bâtiments.
    2135
    Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
    21351
    IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
    213511
    Matériel électrique.
    213512
    Matériel téléphonique.
    213513
    Froid.
    213514
    Installations chauffage.
    213515
    Monte-charge et ascenseurs.
    213516
    Equipements sanitaires.
    213518
    Autres IGAAC.
    21352
    IGAAC des bâtiments de la DNA et des SIC.
    21354
    IGAAC des bâtiments des USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21355
    IGAAC des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    21358
    IGAAC - Autres bâtiments.
    2138
    Ouvrages d'infrastructure - Voiries.
    214
    Constructions sur sol d'autrui.
    2141
    Bâtiments.
    21411
    Bâtiments hospitaliers et administratifs.
    21412
    Bâtiments de la DNA et des SIC.
    21414
    Bâtiments des autres activités gérées en comptes de résultat annexes autres que A et C.
    21415
    Bâtiments des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    21418
    Autres bâtiments.
    2145
    Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
    21451
    IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
    214511
    Matériel électrique.
    214512
    Matériel téléphonique.
    214513
    Froid.
    214514
    Installations chauffage.
    214515
    Monte-charge et ascenseurs.
    214516
    Equipements sanitaires.
    214518
    Autres IGAAC.
    21452
    IGAAC des bâtiments de la DNA et des SIC.
    21454
    IGAAC des autres activités gérées en comptes de résultat annexes autres que A et C.
    21455
    IGAAC des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    21458
    IGAAC - Autres bâtiments.
    215
    Installations techniques, matériel et outillage industriel.
    2151
    Installations complexes spécialisées.
    2153
    Installations à caractère spécifique.
    21531
    Etablissement principal.
    21532
    DNA et SIC.
    21534
    USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21535
    Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    2154
    Matériel et outillage.
    21541
    Etablissement principal.
    21542
    DNA et SIC.
    21544
    USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21545
    Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    218
    Autres immobilisations corporelles.
    2181
    Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
    21811
    Etablissement principal.
    21812
    DNA et SIC.
    21814
    USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21815
    Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    2182
    Matériel de transport.
    21821
    Etablissement principal.
    21822
    DNA et SIC.
    21824
    USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21825
    Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    2183
    Matériel de bureau et matériel informatique.
    21831
    Matériel de bureau.
    218311
    Etablissement principal.
    218312
    DNA et SIC.
    218314
    USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    218315
    Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    21832
    Matériel informatique.
    218321
    Etablissement principal.
    218322
    DNA et SIC.
    218324
    USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    218325
    Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    2184
    Mobilier.
    21841
    Etablissement principal.
    21842
    DNA et SIC.
    21844
    USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    21845
    Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    2185
    Cheptel.
    2186
    Collections et œuvres d'art.
    2188
    Autres immobilisations corporelles.


    22. Immobilisations reçues en affectation


    221
    Terrains.
    2211
    Terrains nus.
    2212
    Terrains aménagés.
    2214
    Terrains de gisement.
    2215
    Terrains bâtis.
    222
    Agencements et aménagements de terrains.
    223
    Constructions sur sol propre.
    2231
    Bâtiments.
    2235
    Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
    224
    Constructions sur sol d'autrui.
    2241
    Bâtiments.
    2245
    Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
    225
    Installations techniques, matériel et outillage industriel.
    2251
    Installations complexes spécialisées.
    2253
    Installations à caractère spécifique.
    2254
    Matériel et outillage.
    228
    Autres immobilisations corporelles.
    2281
    Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
    2282
    Matériel de transport.
    2283
    Matériel de bureau et matériel informatique.
    22831
    Matériel de bureau.
    22832
    Matériel informatique.
    2284
    Mobilier.
    2285
    Cheptel.
    2286
    Collections et œuvres d'art.
    2288
    Autres immobilisations corporelles.
    229
    Droits de l'affectant.


    23. Immobilisations en cours


    231
    Immobilisations corporelles en cours.
    2311
    Terrains.
    2312
    Agencements et aménagements des terrains.
    2313
    Constructions en cours sur sol propre.
    2314
    Constructions en cours sur sol d'autrui.
    2315
    Installations techniques, matériel et outillage industriels.
    2318
    Autres immobilisations corporelles en cours.
    232
    Immobilisations incorporelles en cours.
    237
    Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
    2371
    Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles.
    2372
    Acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
    238
    Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
    2381
    Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles.
    2382
    Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
    23821
    Terrains.
    23822
    Agencements et aménagements des terrains.
    23823
    Constructions en cours sur sol propre.
    23824
    Constructions en cours sur sol d'autrui.
    23825
    Installations techniques, matériel et outillage industriels.
    23828
    Autres immobilisations corporelles en cours.


    24. Immobilisations affectées ou mises à disposition


    241
    Immobilisations affectées ou mises à disposition.
    249
    Droits du remettant.


    26. Participations et créances rattachées à des participations


    261
    Titres de participation.
    2611
    Titres de participation aux syndicats interhospitaliers (SIH).
    2612
    Titres de participation aux groupements d'intérêt public (GIP).
    2613
    Titres de participation aux groupements d'intérêt économique (GIE).
    2614
    Titres de participation aux groupements de coopération sanitaire (GCS).
    2615
    Titres de participation aux sociétés d'économie mixte (SEM).
    2618
    Titres de participation - Autres.
    266
    Autres formes de participation.
    267
    Créances rattachées à des participations.


    27. Autres immobilisations financières


    271
    Titres immobilisés (droit de propriété).
    2711
    Actions.
    2718
    Autres titres.
    272
    Titres immobilisés (droit de créance).
    2721
    Obligations.
    2722
    Bons.
    273
    Comptes de placements (long terme).
    2731
    Comptes de placements rémunérés.
    2741
    Prêts.
    275
    Dépôts et cautionnements versés.
    276
    Autres créances immobilisées.
    2761
    Créances diverses.
    2768
    Intérêts courus.


    28. Amortissements des immobilisations


    280
    Amortissements des immobilisations incorporelles.
    2801
    Frais d'établissement.
    2803
    Frais d'études, de recherche et de développement.
    28031
    Frais d'études.
    28032
    Frais de recherche et de développement.
    28033
    Frais de publication.
    2805
    Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
    2808
    Amortissements des autres immobilisations incorporelles.
    281
    Amortissements des immobilisations corporelles.
    2811
    Terrains de gisement.
    2812
    Agencements et aménagements des terrains.
    2813
    Constructions sur sol propre.
    28131
    Bâtiments.
    28135
    IGAAC.
    28138
    Ouvrages d'infrastructure - Voirie.
    2814
    Constructions sur sol d'autrui.
    28141
    Bâtiments.
    28145
    IGAAC.
    2815
    Installations techniques, matériel et outillage industriels.
    2818
    Autres immobilisations corporelles.
    28181
    Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
    28182
    Matériel de transport.
    28183
    Matériel de bureau et matériel informatique.
    281831
    Matériel de bureau.
    281832
    Matériel informatique.
    28184
    Mobilier.
    28185
    Cheptel.
    28188
    Autres immobilisations corporelles.
    282
    Amortissements des immobilisations reçues en affectation.
    2821
    Terrains de gisement.
    2822
    Agencements et aménagements des terrains.
    2823
    Constructions sur sol propre.
    28231
    Bâtiments.
    28235
    IGAAC.
    2824
    Constructions sur sol d'autrui.
    28241
    Bâtiments.
    28245
    IGAAC.
    2825
    Installations techniques, matériel et outillage industriels.
    2828
    Autres immobilisations corporelles.
    28281
    Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
    28282
    Matériel de transport.
    28283
    Matériel de bureau et matériel informatique.
    282831
    Matériel de bureau.
    282832
    Matériel informatique.
    28284
    Mobilier.
    28285
    Cheptel.
    28288
    Autres immobilisations corporelles.


    29. Dépréciation des immobilisations


    290
    Dépréciation des immobilisations incorporelles.
    2905
    Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
    2908
    Autres immobilisations incorporelles.
    291
    Dépréciation des immobilisations corporelles.
    2911
    Terrains.
    2912
    Agencements et aménagements de terrains.
    2913
    Constructions sur sol propre.
    2914
    Constructions sur sol d'autrui.
    2915
    Installations techniques, matériel et outillage industriels.
    2918
    Autres immobilisations corporelles.
    292
    Dépréciations des immobilisations reçues en affectation.
    293
    Dépréciation des immobilisations en cours.
    2931
    Immobilisations corporelles en cours.
    2932
    Immobilisations incorporelles en cours.
    296
    Dépréciation des participations et des créances rattachées à des participations.
    2961
    Titres de participation.
    2966
    Autres formes de participation.
    2967
    Créances rattachées à des participations.
    297
    Dépréciation des autres immobilisations financières.
    2971
    Titres immobilisés (droit de propriété).
    2972
    Titres immobilisés (droit de créance).
    2974
    Prêts.
    2975
    Dépôts et cautionnements versés.
    2976
    Autres créances immobilisées.


    Classe 3. ― Comptes de stocks et encours
    31. Matières premières (et fournitures)
    32. Autres approvisionnements


    321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    3211
    Spécialités pharmaceutiques avec autorisation de mise sur le marché (AMM) non mentionnées dans la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
    3212
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
    3213
    Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
    3215
    Produits sanguins.
    3216
    Fluides et gaz médicaux.
    3217
    Produits de base.
    3218
    Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    3221
    Ligatures, sondes.
    3222
    Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
    3223
    Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
    3224
    Fournitures pour laboratoires.
    3225
    Fournitures pour imagerie médicale.
    3226
    Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
    3227
    Pansements.
    3228
    Autres fournitures médicales.
    323
    Alimentation stockable.
    326
    Fournitures consommables.
    3261
    Combustibles et carburants.
    3262
    Produits d'entretien.
    3263
    Fournitures d'atelier.
    3264
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    3265
    Fournitures de bureau et informatiques.
    3266
    Fournitures hôtelières.
    32661
    Couches, alèses et produits absorbants.
    32662
    Petit matériel hôtelier.
    32663
    Linge et habillement.
    32668
    Autres fournitures hôtelières.
    3268
    Autres fournitures consommables.
    328
    Autres fournitures suivies en stock.


    33. Encours de production de biens
    35. Stocks de produits
    37. Stocks de marchandises (ne concerne que les achats
    de marchandises revendues en l'état par certains établissements)
    38. Autres stocks


    381
    Stocks de la DNA et des SIC.
    382
    Stocks des établissements ou services d'aide par le travail (ESAT).


    39. Dépréciation des stocks et en-cours
    Classe 4. ― Comptes de tiers (Hélios)
    40. Fournisseurs et comptes rattachés


    401
    Fournisseurs.
    4011
    Fournisseurs.
    4017
    Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
    40171
    Fournisseurs - Retenues de garantie.
    40172
    Fournisseurs - Oppositions.
    40173
    Fournisseurs - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
    403
    Fournisseurs - Effets à payer.
    404
    Fournisseurs d'immobilisations.
    4041
    Fournisseurs d'immobilisations.
    4047
    Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
    40471
    Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Retenues de garantie.
    40472
    Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Oppositions.
    40473
    Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
    405
    Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer.
    407
    Fournisseurs - Différences de conversion.
    4071
    Fournisseurs.
    4074
    Fournisseurs d'immobilisations.
    408
    Fournisseurs - Factures non parvenues.
    409
    Fournisseurs débiteurs.
    4091
    Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes.
    4097
    Fournisseurs, autres avoirs.
    4098
    Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.


    41. Redevables et comptes rattachés


    411
    Redevables - Amiable.
    4111
    Hospitalisés et consultants (part du malade).
    4112
    Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l'article L 174-2 du CSS (caisse pivot).
    41121
    Caisse pivot.
    41122
    Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
    4113
    Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
    41131
    Régime général.
    41132
    Régime agricole.
    41133
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
    41138
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
    4114
    Départements.
    4115
    Autres tiers payants.
    41151
    Mutuelles et compagnies d'assurances.
    41152
    Aide médicale de l'Etat (AME).
    41158
    Divers - Autres tiers payants.
    4116
    Etat.
    4117
    Prestations entre établissements de santé.
    4118
    Autres redevables.
    41181
    Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
    41182
    Clients (activités subsidiaires).
    41188
    Autres.
    415
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
    4151
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur par le juge des comptes.
    4152
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur par l'ordonnateur.
    416
    Redevables - Contentieux.
    4161
    Hospitalisés et consultants (part du malade).
    4162
    Caisse pivot.
    4163
    Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
    41631
    Régime général.
    41632
    Régime agricole.
    41633
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
    41638
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
    4164
    Départements.
    4165
    Autres tiers payants.
    41651
    Mutuelles et compagnies d'assurances.
    41652
    Aide médicale de l'Etat.
    41658
    Divers - Autres tiers payants.
    4166
    Etat.
    41661
    Etat - Sectorisation psychiatrique.
    41668
    Etat - Autres.
    4167
    Prestations entre établissements de santé.
    4168
    Autres redevables.
    41681
    Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
    41682
    Clients (activités subsidiaires).
    41688
    Autres.
    417
    Redevables - Différences de conversion.
    418
    Redevables - Produits à recevoir.
    4181
    Redevables - Produits à recevoir - Hospitalisés et consultants.
    4182
    Redevables - Produits à recevoir - Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l'article L 174-2 du CSS (caisse pivot).
    4188
    Redevables - Produits à recevoir - Autres.
    419
    Redevables créditeurs.
    4191
    Avances reçues.
    41911
    Hospitalisés et consultants.
    41913
    Caisses de sécurité sociale.
    41914
    Départements.
    41915
    Autres tiers payants.
    41916
    Etat.
    41917
    Avances et contributions des hébergés.
    419171
    Provisions versées par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
    419172
    Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
    419173
    Caution des hébergés.
    41918
    Autres avances.
    419181
    Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
    419188
    Autres.
    4197
    Clients, autres avoirs.
    4198
    Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.


    42. Personnel et comptes rattachés


    421
    Personnel - Rémunérations dues.
    424
    Honoraires médicaux.
    4241
    Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    4244
    Comptes des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L 6146-10 du code de la santé publique.
    4245
    Comptes individuels des praticiens.
    427
    Personnel - Oppositions.
    428
    Personnel - Charges à payer et produits à recevoir.
    4281
    Prime de service à payer.
    4286
    Autres charges à payer.
    4287
    Produits à recevoir.
    429
    Déficits et débets des comptables et régisseurs.


    43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux


    431
    Sécurité sociale.
    4311
    Sécurité sociale.
    4312
    Contribution sociale généralisée (CSG).
    4313
    Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
    4318
    Autres.
    437
    Autres organismes sociaux.
    4371
    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
    4372
    Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques ( IRCANTEC).
    4373
    Associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC).
    4374
    Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
    4378
    Autres organismes sociaux.
    438
    Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
    4386
    Charges à payer.
    4387
    Produits à recevoir.


    44. Etat et autres collectivité publiques


    442
    Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
    443
    Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
    4431
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
    44311
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Contributions versées par l'hébergé.
    44312
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Ressources gérées par le comptable.
    443121
    Ressources encaissées par le comptable.
    443122
    Contributions à reverser par le comptable à la collectivité d'assistance.
    4432
    Etat.
    44321
    Dépenses.
    44322
    Recettes.
    443221
    Amiable.
    443226
    Contentieux.
    44327
    Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
    4433
    Département.
    44331
    Dépenses.
    44332
    Recettes.
    443321
    Amiable.
    443326
    Contentieux.
    44337
    Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
    4434
    Région.
    44341
    Dépenses.
    44342
    Recettes.
    443421
    Amiable.
    443426
    Contentieux.
    4435
    Caisse des dépôts et consignations.
    44351
    Dépenses.
    44352
    Recettes.
    443521
    Amiable.
    443526
    Contentieux.
    4436
    Ecole nationale de la santé publique (ENSP).
    44361
    Dépenses.
    44362
    Recettes.
    443621
    Amiable.
    443626
    Contentieux.
    4437
    Centre national de gestion (CNG).
    4438
    Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
    44381
    Dépenses.
    44382
    Recettes.
    443821
    Amiable.
    443826
    Contentieux.
    445
    Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires.
    4452
    TVA due intracommunautaire.
    4455
    Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
    44551
    TVA à décaisser.
    44558
    Taxes assimilées à la TVA
    4456
    Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
    44562
    TVA sur immobilisations.
    44566
    TVA sur autres biens et services.
    44567
    Crédit de TVA à reporter.
    44568
    Taxes assimilées à la TVA déductible.
    4457
    Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
    44571
    TVA collectée.
    44578
    Taxes assimilées à la TVA collectée.
    4458
    Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
    44581
    Acomptes - Régime simplifié d'imposition.
    44583
    Remboursement de TVA demandé.
    44588
    Autres taxes sur le chiffre d'affaires.
    445884
    TVA déduite sur avances versées - Régime des encaissements.
    445885
    TVA décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements.
    445886
    TVA déduite lors du paiement - Régime des encaissements.
    445888
    Autres.
    447
    Autres impôts, taxes et versements assimilés.
    4471
    Taxe sur les salaires.
    4478
    Autres impôts et taxes.
    448
    Etat, charges à payer et produits à recevoir.
    4486
    Charges à payer.
    4487
    Produits à recevoir.


    45. Comptes de résultat prévisionnels annexes


    451
    Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC) (lettre A).
    452
    Unités de soins de longue durée (USLD) (lettre B).
    453
    Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (lettre E).
    454
    Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (lettre C).
    456
    Autres activités relevant de l'article L 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
    4561
    Maisons de retraite (lettre J).
    4563
    Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT).
    45631
    Activité sociale (lettre L).
    45632
    Activités de production et de commercialisation (lettre M).
    4564
    Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) (lettre N).
    4568
    Autres activités relevant de l'article L 312-1 du CASF (lettre P).
    458
    Opérations pour le compte de tiers.
    4581
    Dépenses.
    4582
    Recettes.
    4583
    Activité libérale - Redevables.
    4584
    Activité libérale - Praticiens.


    46. Débiteurs divers et créditeurs divers


    462
    Créances sur cessions d'immobilisations.
    4621
    Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable.
    4626
    Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux.
    463
    Fonds en dépôt.
    4631
    Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés.
    46311
    Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
    46312
    Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
    46313
    Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
    4632
    Fonds reçus ou déposés - Usagers.
    46321
    Fonds reçus ou déposés - Hospitalisés et hébergés.
    46322
    Fonds trouvés sur les décédés.
    46323
    Fonds trouvés sur les malades mentaux.
    46324
    Fonds appartenant à des malades sortis.
    46328
    Fonds reçus ou déposés - Autres.
    4633
    Autres fonds en dépôt.
    46331
    Pécule.
    46332
    Fonds de solidarité.
    4634
    Gestion des biens des malades majeurs protégés.
    46341
    Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
    46342
    Remises du préposé.
    46343
    Mesures conservatoires, avances de frais.
    464
    Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.
    465
    Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    466
    Excédents de versement.
    467
    Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
    4671
    Créditeurs divers.
    4672
    Débiteurs divers.
    46721
    Débiteurs divers - Amiable.
    46726
    Débiteurs divers - Contentieux.
    4673
    Traites de coupes de bois (régime forestier).
    46731
    Traites de coupes de bois - Amiable.
    46736
    Traites de coupes de bois - Contentieux.
    4674
    Redevances.
    46741
    Redevances dues par les praticiens hospitaliers.
    467411
    Redevances dues par les PH - Amiable.
    467416
    Redevances dues par les PH - Contentieux.
    46742
    Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    467421
    Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux - Amiable.
    467426
    Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux - Contentieux.
    46743
    Redevances dues par les médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
    467431
    Redevances dues par les médecins et sages-femmes - Amiable.
    467436
    Redevances dues par les médecins et sages-femmes - Contentieux.
    4677
    Autres comptes débiteurs ou créditeurs - Différences de conversion.
    46771
    Créditeurs divers - Différences de conversion.
    46772
    Débiteurs divers - Différences de conversion.
    468
    Divers - Charges à payer et produits à recevoir.
    4682
    Charges à payer sur ressources affectées.
    4684
    Produits à recevoir sur ressources affectées.
    4686
    Autres charges à payer.
    4687
    Autres produits à recevoir.


    47. Comptes transitoires ou d'attente


    471
    Recettes à classer ou à régulariser.
    4711
    Versements des régisseurs.
    4712
    Virements réimputés.
    4713
    Recettes perçues avant émission des titres.
    4714
    Recettes perçues en excédent à réimputer.
    47141
    Recettes perçues en excédent à réimputer.
    47142
    Frais de saisie avant prise en charge.
    4715
    Recettes à ventiler (cartes multiservices).
    4718
    Autres recettes à régulariser.
    472
    Dépenses à classer ou à régulariser.
    4721
    Dépenses réglées sans mandatement préalable.
    4722
    Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
    4728
    Autres dépenses à régulariser.
    475
    Legs et donations en cours de réalisation.
    476
    Différences de conversion - Actif.
    4761
    Diminution des créances.
    47611
    Diminution des prêts.
    47612
    Diminution d'autres créances.
    4762
    Augmentation des dettes.
    47621
    Augmentation d'emprunts et de dettes assimilées.
    47622
    Augmentation d'autres dettes.
    4768
    Différences compensées par couverture de change.
    477
    Différences de conversion - Passif.
    4771
    Augmentation des créances.
    47711
    Augmentation des prêts.
    47712
    Augmentation d'autres créances.
    4772
    Diminution des dettes.
    47721
    Diminution d'emprunts et dettes assimilées.
    47722
    Diminution d'autres dettes.
    4778
    Différences compensées par couverture de change.
    478
    Autres comptes transitoires.
    4781
    Frais de poursuites rattachés.
    4788
    Autres comptes transitoires.


    48. Comptes de régularisation


    481
    Charges à répartir sur plusieurs exercices.
    4816
    Frais d'émission des emprunts obligataires.
    4817
    Indemnités de renégociation de la dette.
    486
    Charges constatées d'avance.
    487
    Produits constatés d'avance.


    49. Dépréciation des comptes de tiers


    491
    Dépréciation des comptes de redevables.
    496
    Dépréciation des comptes de débiteurs divers.


    Classe 4. ― Comptes de tiers (HTR-CLARA)
    40. Fournisseurs et comptes rattachés


    401
    Fournisseurs.
    4011
    Fournisseurs - Exercice courant.
    4012
    Fournisseurs - Exercice précédent.
    4014
    Fournisseurs - Exercice antérieurs.
    4017
    Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
    40171
    Fournisseurs - Retenues de garantie.
    40172
    Fournisseurs - Oppositions.
    40173
    Fournisseurs - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
    403
    Fournisseurs - Effets à payer.
    404
    Fournisseurs d'immobilisations.
    4041
    Fournisseurs d'immobilisations - Exercice courant.
    4042
    Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent.
    4044
    Fournisseurs d'immobilisations - Exercices antérieurs.
    4047
    Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
    40471
    Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Retenues de garantie.
    40472
    Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Oppositions.
    40473
    Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
    405
    Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer.
    407
    Fournisseurs - Différences de conversion.
    4071
    Fournisseurs.
    4074
    Fournisseurs d'immobilisations.
    408
    Fournisseurs - Factures non parvenues.
    409
    Fournisseurs - Débiteurs.
    4091
    Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes.
    4097
    Fournisseurs, autres avoirs.
    4098
    Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.


    41. Redevables et comptes rattachés


    411
    Redevables - Exercice courant.
    4111
    Hospitalisés et consultants (part du malade).
    4112
    Caisse d'assurance maladie désignée en application de l'article L. 174-2 du CSS (caisse pivot).
    41121
    Caisse pivot.
    4113
    Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
    41131
    Régime général.
    41132
    Régime agricole.
    41133
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
    41138
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
    4114
    Départements.
    4115
    Autres tiers payants.
    41151
    Mutuelles et compagnies d'assurance.
    41152
    Aide médicale de l'Etat (AME).
    41158
    Divers - Autres tiers payants.
    4116
    Etat.
    4117
    Prestations entre établissements de santé.
    4118
    Autres redevables.
    41181
    Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
    41182
    Clients (activités subsidiaires).
    41188
    Autres.
    412
    Redevables - Exercice précédent.
    4121
    Hospitalisés et consultants (part du malade).
    4122
    Caisse pivot.
    41221
    Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des deuxième et troisième fractions de la mensualité de décembre.
    41222
    Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
    4123
    Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
    41231
    Régime général.
    41232
    Régime agricole.
    41233
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
    41238
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
    4124
    Départements.
    4125
    Autres tiers payants.
    41251
    Mutuelles et compagnies d'assurance.
    41252
    Aide médicale de l'Etat (AME).
    41258
    Divers - Autres tiers payants.
    4126
    Etat.
    4127
    Prestations entre établissements de santé.
    4128
    Autres redevables.
    41281
    Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
    41282
    Clients (activités subsidiaires).
    41288
    Autres.
    414
    Redevables - Exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).
    4141
    Hospitalisés et consultants (part du malade).
    4143
    Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
    41431
    Régime général.
    41432
    Régime agricole.
    41433
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
    41438
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
    4144
    Départements.
    4145
    Autres tiers payants.
    41451
    Mutuelles et compagnies d'assurance.
    41452
    Aide médicale de l'Etat (AME).
    41458
    Divers - Autres tiers payants.
    4146
    Etat.
    41461
    Etat - Exercices antérieurs - Sectorisation psychiatrique.
    41468
    Etat - Exercices antérieurs - Divers.
    4147
    Prestations entre établissements de santé.
    4148
    Autres redevables.
    41481
    Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
    41482
    Clients (activités subsidiaires).
    41488
    Autres.
    415
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
    4151
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur par le juge des comptes.
    4152
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur par l'ordonnateur.
    417
    Redevables - Différences de conversion.
    418
    Redevables - Produits à recevoir.
    4181
    Redevables - Produits à recevoir - Hospitalisés et consultants.
    4182
    Redevables - Produits à recevoir - Caisse d'assurance maladie désignée en application de l'article L. 174-2 du CSS (caisse pivot).
    4188
    Redevables - Produits à recevoir - Autres.
    419
    Redevables créditeurs.
    4191
    Avances reçues.
    41911
    Hospitalisés et consultants.
    41913
    Caisses de sécurité sociale.
    41914
    Départements.
    41915
    Autres tiers payants.
    41916
    Etat.
    41917
    Avances et contributions des hébergés.
    419171
    Provisions versées par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
    419172
    Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
    419173
    Caution des hébergés.
    41918
    Autres avances.
    419181
    Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
    419188
    Autres.
    4197
    Clients, autres avoirs.
    4198
    Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.


    42. Personnel et comptes rattachés


    421
    Personnel - Rémunérations dues.
    4211
    Personnel - Rémunérations dues - Exercice courant.
    4212
    Personnel - Rémunérations dues - Exercice précédent.
    4214
    Personnel - Rémunérations dues - Exercices antérieurs.
    424
    Honoraires médicaux.
    4241
    Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    4244
    Comptes des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
    4245
    Comptes individuels des praticiens.
    427
    Personnel - Oppositions.
    428
    Personnel - Charges à payer et produits à recevoir.
    4281
    Prime de service à payer.
    4286
    Autres charges à payer.
    4287
    Produits à recevoir.
    429
    Déficits et débets des comptables et régisseurs.


    43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux


    431
    Sécurité sociale.
    4311
    Sécurité sociale.
    4312
    Contribution sociale généralisée (CSG).
    4313
    Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
    4318
    Autres.
    437
    Autres organismes sociaux.
    4371
    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
    4372
    Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC).
    4373
    Associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC).
    4374
    Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
    4378
    Autres organismes sociaux.
    438
    Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
    4386
    Charges à payer.
    4387
    Produits à recevoir.


    44. Etat et autres collectivités publiques


    442
    Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
    443
    Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
    4431
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
    44311
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Contributions versées par l'hébergé.
    44312
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Ressources gérées par le comptable.
    443121
    Ressources encaissées par le comptable.
    443122
    Contributions à reverser par le comptable à la collectivité d'assistance.
    4432
    Etat.
    44321
    Dépenses.
    44322
    Recettes.
    44327
    Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
    4433
    Département.
    44331
    Dépenses.
    44332
    Recettes.
    44337
    Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
    4434
    Région.
    44341
    Dépenses.
    44342
    Recettes.
    4435
    Caisse des dépôts et consignations.
    44351
    Dépenses.
    44352
    Recettes.
    4436
    Ecole nationale de la santé publique (ENSP).
    44361
    Dépenses.
    44362
    Recettes.
    4437
    Centre national de gestion (CNG).
    4438
    Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
    44381
    Dépenses.
    44382
    Recettes.
    445
    Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires.
    4452
    TVA due intracommunautaire.
    4455
    Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
    44551
    TVA à décaisser.
    44558
    Taxes assimilées à la TVA
    4456
    Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
    44562
    TVA sur immobilisations.
    44566
    TVA sur autres biens et services.
    44567
    Crédit de TVA à reporter.
    44568
    Taxes assimilées à la TVA déductible.
    4457
    Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
    44571
    TVA collectée.
    44578
    Taxes assimilées à la TVA collectée.
    4458
    Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
    44581
    Acomptes - Régime simplifié d'imposition.
    44583
    Remboursement de TVA demandé.
    44588
    Autres taxes sur le chiffre d'affaires.
    445884
    TVA déduite sur avances versées - Régime des encaissements.
    445885
    TVA décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements.
    445886
    TVA déduite lors du paiement - Régime des encaissements.
    445888
    Autres.
    447
    Autres impôts, taxes et versements assimilés.
    4471
    Taxe sur les salaires.
    4478
    Autres impôts et taxes.
    448
    Etat, charges à payer et produits à recevoir.
    4486
    Charges à payer.
    4487
    Produits à recevoir.


    45. Comptes de résultat prévisionnels annexes


    451
    Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC) (lettre A).
    452
    Unités de soins de longue durée (USLD) (lettre B).
    453
    Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (lettre E).
    454
    Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (lettre C).
    456
    Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
    4561
    Maisons de retraite (lettre J).
    4563
    Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT).
    45631
    Activité sociale (lettre L).
    45632
    Activités de production et de commercialisation (lettre M).
    4564
    Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) (lettre N).
    4568
    Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF (lettre P).
    458
    Opérations pour le compte de tiers.
    4581
    Dépenses.
    4582
    Recettes.


    46. Débiteurs divers et créditeurs divers


    462
    Créances sur cessions d'immobilisations.
    463
    Fonds en dépôt.
    4631
    Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés.
    46311
    Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
    46312
    Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
    46313
    Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
    4632
    Fonds reçus ou déposés - Usagers.
    46321
    Fonds reçus ou déposés - Hospitalisés et hébergés.
    46322
    Fonds trouvés sur les décédés.
    46323
    Fonds trouvés sur les malades mentaux.
    46324
    Fonds appartenant à des malades sortis.
    46328
    Fonds reçus ou déposés - Autres.
    4633
    Autres fonds en dépôt.
    46331
    Pécule.
    46332
    Fonds de solidarité.
    4634
    Gestion des biens des malades majeurs protégés.
    46341
    Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
    46342
    Remises du préposé.
    46343
    Mesures conservatoires, avances de frais.
    464
    Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.
    465
    Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    466
    Excédents de versement.
    467
    Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
    4671
    Créditeurs divers.
    46711
    Créditeurs divers - Exercice courant.
    46712
    Créditeurs divers - Exercice précédent.
    46714
    Créditeurs divers - Exercices antérieurs.
    4672
    Débiteurs divers.
    46721
    Débiteurs divers - Exercice courant.
    46722
    Débiteurs divers - Exercice précédent.
    46724
    Débiteurs divers - Exercices antérieurs.
    4673
    Traites de coupes de bois (régime forestier).
    4674
    Redevances.
    46741
    Redevances dues par les praticiens hospitaliers.
    46742
    Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    46743
    Redevances dues par les médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
    4677
    Autres comptes débiteurs ou créditeurs - Différences de conversion.
    46771
    Créditeurs divers - Différences de conversion.
    46772
    Débiteurs divers - Différences de conversion.
    468
    Divers - Charges à payer et produits à recevoir.
    4682
    Charges à payer sur ressources affectées.
    4684
    Produits à recevoir sur ressources affectées.
    4686
    Autres charges à payer.
    4687
    Autres produits à recevoir.


    47. Comptes transitoires ou d'attente


    471
    Recettes à classer ou à régulariser.
    4711
    Versements des régisseurs.
    4712
    Virements réimputés.
    4713
    Recettes perçues avant émission des titres.
    4714
    Recettes perçues en excédent à réimputer.
    47141
    Recettes perçues en excédent à réimputer.
    47142
    Frais de saisie avant prise en charge.
    4715
    Recettes à ventiler (cartes multiservices).
    4718
    Autres recettes à régulariser.
    472
    Dépenses à classer ou à régulariser.
    4721
    Dépenses réglées sans mandatement préalable.
    4722
    Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
    4728
    Autres dépenses à régulariser.
    475
    Legs et donations en cours de réalisation.
    476
    Différences de conversion - Actif.
    4761
    Diminution des créances.
    47611
    Diminution des prêts.
    47612
    Diminution d'autres créances.
    4762
    Augmentation des dettes.
    47621
    Augmentation d'emprunts et de dettes assimilées.
    47622
    Augmentation d'autres dettes.
    4768
    Différences compensées par couverture de change.
    477
    Différences de conversion - Passif.
    4771
    Augmentation des créances.
    47711
    Augmentation des prêts.
    47712
    Augmentation d'autres créances.
    4772
    Diminution des dettes.
    47721
    Diminution d'emprunts et dettes assimilées.
    47722
    Diminution d'autres dettes.
    4778
    Différences compensées par couverture de change.
    478
    Autres comptes transitoires.
    4781
    Frais de poursuites rattachés.
    4788
    Autres comptes transitoires.


    48. Comptes de régularisation


    481
    Charges à répartir sur plusieurs exercices.
    4816
    Frais d'émission des emprunts obligataires.
    4817
    Indemnités de renégociation de la dette.
    486
    Charges constatées d'avance.
    487
    Produits constatés d'avance.


    49. Dépréciation des comptes de tiers


    491
    Dépréciation des comptes de redevables.
    496
    Dépréciation des comptes de débiteurs divers.


    Classe 5. ― Comptes financiers
    50. Valeurs mobilières de placement


    506
    Obligations.
    507
    Bons du Trésor.
    508
    Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
    5081
    Autres valeurs mobilières.
    5088
    Intérêts courus sur VMP.


    51. Banques, établissements financiers et assimilés


    511
    Valeurs à l'encaissement.
    5113
    Chèques vacances.
    5115
    Cartes bancaires à l'encaissement.
    5116
    TIP à l'encaissement.
    5117
    Valeurs impayées.
    51172
    Chèques impayés.
    51175
    Cartes bancaires impayées.
    51176
    TIP impayés.
    51178
    Autres valeurs impayées.
    5118
    Autres valeurs.
    512
    Banque.
    514
    Chèques postaux.
    515
    Compte au Trésor.
    516
    Comptes de placements (court terme).
    5161
    Comptes de placements rémunérés.
    5162
    Comptes à terme.
    518
    Intérêts courus.
    5181
    Intérêts courus à payer.
    5188
    Intérêts courus à recevoir.
    519
    Crédits de trésorerie.
    5192
    Avances de trésorerie.
    5193
    Lignes de crédit de trésorerie.
    51931
    Lignes de crédit de trésorerie.
    51932
    Lignes de crédit de trésorerie liée à un emprunt.
    5198
    Intérêts courus sur crédits de trésorerie.


    53. Caisse
    54. Régies et accréditifs


    541
    Disponibilités chez les régisseurs.
    5411
    Disponibilités chez les régisseurs d'avances.
    5412
    Disponibilités chez les régisseurs de recettes.
    545
    Administrateurs de legs.


    58. Virements internes


    580
    Virements internes.
    581
    Dotations attendues.
    582
    Dotations reçues.
    583
    Encaissements manuels.
    584
    Encaissements par lecture optique.
    585
    Encaissements par la procédure NOE (norme ouverte d'échanges).


    59. Dépréciation des comptes financiers
    Classe 6. ― Comptes de charges
    60. Achats


    601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    6011
    A caractère médical et pharmaceutique.
    60111
    A caractère pharmaceutique.
    60112
    A caractère médical.
    6012
    A caractère hôtelier et général.
    602
    Achats stockés ; autres approvisionnements.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60211
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM non mentionnées dans la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
    60212
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
    60213
    Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
    60215
    Produits sanguins.
    60216
    Fluides et gaz médicaux.
    60217
    Produits de base.
    60218
    Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60221
    Ligatures, sondes.
    60222
    Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
    60223
    Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
    60224
    Fournitures pour laboratoires.
    60225
    Fournitures d'imagerie médicale.
    60226
    Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
    602261
    Dispositifs médicaux implantables figurant sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du CSS.
    602268
    Autres appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
    60227
    Pansements.
    60228
    Autres fournitures médicales.
    6023
    Alimentation.
    6026
    Fournitures consommables.
    60261
    Combustibles et carburants.
    60262
    Produits d'entretien.
    60263
    Fournitures d'atelier.
    60264
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    60265
    Fournitures de bureau et informatiques.
    60266
    Fournitures hôtelières.
    602661
    Couches, alèses et produits absorbants.
    602662
    Petit matériel hôtelier.
    602663
    Linge et habillement.
    602668
    Autres fournitures hôtelières.
    60268
    Autres fournitures consommables.
    6028
    Autres fournitures suivies en stocks.
    603
    Variation des stocks.
    6031
    Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
    60311
    Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    60312
    Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
    6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    603211
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM non mentionnées sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
    603212
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
    603213
    Spécialités pharmaceutiques sous ATU.
    603215
    Produits sanguins.
    603216
    Fluides et gaz médicaux.
    603217
    Produits de base.
    603218
    Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    603221
    Ligatures, sondes.
    603222
    Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
    603223
    Matériel médico-chirurgical à usage unique.
    603224
    Fournitures pour laboratoires.
    603225
    Fournitures pour imagerie médicale.
    603226
    Appareils et fournitures de prothèse et d'orthopédie.
    603227
    Pansement.
    603228
    Autres fournitures médicales.
    60323
    Alimentation stockable.
    60326
    Fournitures consommables.
    603261
    Combustibles et carburants.
    603262
    Produits d'entretien.
    603263
    Fournitures d'atelier.
    603264
    Fournitures scolaires, éducatives, loisirs.
    603265
    Fournitures de bureau et informatiques.
    603266
    Fournitures hôtelières.
    6032661
    Couches, alèses et produits absorbants.
    6032662
    Petit matériel hôtelier.
    6032663
    Linge et habillement.
    6032668
    Autres fournitures hôtelières.
    603268
    Autres fournitures consommables.
    60328
    Autres fournitures suivies en stocks.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    60371
    Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    60372
    Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    6061
    Fournitures non stockables.
    60611
    Eau et assainissement.
    60612
    Energie et électricité.
    60613
    Chauffage.
    60618
    Autres fournitures non stockables.
    6062
    Fournitures non stockées.
    60621
    Combustibles et carburants.
    60622
    Produits d'entretien.
    60623
    Fournitures d'atelier.
    60624
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    60625
    Fournitures de bureau et informatiques.
    60626
    Fournitures hôtelières.
    606261
    Couches, alèses et produits absorbants.
    606262
    Petit matériel hôtelier.
    606263
    Linge et habillement.
    606268
    Autres fournitures consommables.
    6063
    Alimentation non stockable.
    6066
    Fournitures médicales.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    6071
    A caractère médical et pharmaceutique.
    60711
    A caractère pharmaceutique.
    60712
    A caractère médical.
    6072
    A caractère hôtelier et général.
    609
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
    6091
    RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
    6092
    RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    6096
    RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
    6097
    RRR obtenus sur achats de marchandises.


    61. Services extérieurs


    611
    Sous-traitance générale.
    6111
    Sous-traitance à caractère médical.
    61111
    Kinésithérapie.
    61112
    Imagerie médicale.
    61113
    Laboratoires.
    61114
    Dentistes.
    61115
    Consultations spécialisées.
    61117
    Hospitalisations à l'extérieur.
    61118
    Autres prestations.
    6112
    Sous-traitance à caractère médico-social.
    61121
    Ergothérapie.
    61122
    Vacances et sorties à l'extérieur.
    61123
    Sport.
    61124
    Accueils familiaux.
    61125
    Frais de scolarité.
    61126
    Travail et réadaptation.
    61128
    Autres prestations à caractère médico-social.
    612
    Redevances de crédit-bail.
    6122
    Crédit-bail mobilier.
    61221
    Matériel informatique.
    61222
    Logiciels et progiciels.
    61223
    Matériel biomédical.
    61228
    Autres.
    6125
    Crédit-bail immobilier.
    613
    Locations.
    6131
    Locations à caractère médical.
    61315
    Locations mobilières.
    613151
    Informatique.
    613152
    Equipements.
    613153
    Matériel de transport.
    613158
    Autres locations mobilières à caractère médical.
    6132
    Locations à caractère non médical.
    61322
    Locations immobilières.
    61325
    Locations mobilières.
    613251
    Informatique.
    613252
    Equipements.
    613253
    Matériel de transport.
    613258
    Autres locations mobilières à caractère non médical.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    615
    Entretien et réparations.
    6151
    Entretien et réparations des biens à caractère médical.
    61515
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    615151
    Matériel et outillage médicaux.
    615152
    Matériel de transport.
    615154
    Matériel informatique.
    61516
    Maintenance.
    615161
    Informatique à caractère médical.
    615162
    Matériel médical.
    615168
    Maintenance - Autres.
    6152
    Entretien et réparations des biens à caractère non médical.
    61522
    Entretien et réparations sur biens immobiliers.
    61525
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    615251
    Matériel et outillage.
    615252
    Matériel de transport.
    615253
    Matériel et mobilier de bureau.
    615254
    Matériel informatique.
    615258
    Autres matériels et outillages.
    61526
    Maintenance.
    615261
    Informatique.
    615268
    Maintenance - Autres.
    616
    Primes d'assurance.
    6161
    Multirisques.
    6163
    Assurance transport.
    6165
    Responsabilité civile.
    6166
    Matériels.
    6167
    Assurance capital-décès « titulaires ».
    6168
    Primes d'assurance - Autres risques.
    61681
    Maladie, maternité, accident du travail.
    61688
    Autres risques.
    617
    Etudes et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    6181
    Documentation générale.
    6183
    Documentation technique.
    6184
    Concours divers (cotisations...).
    6185
    Frais de colloques, séminaires, conférences.
    6186
    Frais de recrutement de personnel.
    6188
    Autres frais divers.
    619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.


    62. Autres services extérieurs


    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    6211
    Personnel intérimaire.
    62111
    Personnel administratif et hôtelier.
    62113
    Personnel médical.
    62114
    Personnel paramédical.
    6215
    Personnel affecté à l'établissement.
    6216
    Plans locaux d'insertion.
    6218
    Autre personnel.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    6223
    Médecins (consultants exceptionnels).
    6226
    Honoraires.
    6227
    Frais d'actes et de contentieux.
    6228
    Divers.
    623
    Informations, publications, relations publiques.
    6231
    Annonces et insertions.
    6232
    Echantillons.
    6233
    Foires et expositions.
    6234
    Cadeaux.
    6236
    Brochures, dépliants.
    6237
    Publications.
    6238
    Divers.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
    6241
    Transports sur achats.
    6242
    Transports sur ventes.
    6243
    Transports entre établissements.
    6245
    Transports d'usagers.
    6247
    Transports collectifs du personnel.
    6248
    Transports divers.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    6251
    Voyages et déplacements.
    6255
    Frais de déménagement.
    6256
    Missions.
    6257
    Réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    6261
    Liaisons informatiques ou spécialisées.
    6263
    Affranchissements.
    6265
    Téléphonie.
    627
    Services bancaires et assimilés.
    628
    Prestations de services à caractère non médical.
    6281
    Blanchissage à l'extérieur.
    6282
    Alimentation à l'extérieur.
    6283
    Nettoyage à l'extérieur.
    6284
    Informatique.
    6285
    Prestations de services à caractère éducatif.
    6288
    Autres prestations diverses.
    629
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.


    63. Impôts, taxes et assimilés


    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    6311
    Taxe sur les salaires.
    63111
    Personnel non médical.
    63112
    Personnel médical.
    6312
    Taxe d'apprentissage.
    6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    6319
    Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    6331
    Versements de transport.
    63311
    Personnel non médical.
    63312
    Personnel médical.
    6332
    Allocations logement.
    6333
    Participations des employeurs à la formation professionnelle continue.
    63331
    Personnel non médical.
    63332
    Personnel médical.
    6334
    Cotisations au Centre national de gestion.
    6335
    Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
    6336
    Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
    6337
    Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
    6338
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    63381
    Personnel non médical.
    63382
    Personnel médical.
    6339
    Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    6351
    Impôts directs.
    63511
    Taxe professionnelle.
    63512
    Taxes foncières.
    63513
    Autres impôts locaux.
    63514
    Impôts sur les sociétés.
    6352
    Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
    6353
    Impôts indirects.
    6354
    Droits d'enregistrement et de timbre.
    6358
    Autres droits.
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).


    64. Charges de personnel


    641
    Rémunérations du personnel non médical.
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    64111
    Rémunération principale.
    64112
    Nouvelle bonification indiciaire (NBI) et indemnité de résidence.
    64113
    Prime de service.
    64115
    Supplément familial de traitement.
    64116
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64118
    Autres indemnités.
    6413
    Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
    64131
    Rémunération principale.
    64132
    Indemnité de résidence.
    64133
    Prime de service.
    64135
    Supplément familial.
    64136
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64138
    Autres indemnités.
    6415
    Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
    64151
    Rémunération principale.
    64152
    Indemnité de résidence.
    64155
    Supplément familial.
    64156
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64158
    Autres indemnités.
    6416
    Contrats soumis à des dispositions particulières.
    6417
    Apprentis.
    6419
    Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
    642
    Rémunérations du personnel médical.
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6423
    Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
    6424
    Internes et étudiants.
    6425
    Permanences de soins.
    64251
    Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
    64252
    Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
    64253
    Permanences de soins par astreinte.
    6426
    Temps de travail additionnel de jour.
    6428
    Autres rémunérations du personnel médical.
    6429
    Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    6451
    Personnel non médical.
    64511
    Cotisations à l'URSSAF.
    64512
    Cotisations aux mutuelles.
    64513
    Cotisations aux caisses de retraite.
    64514
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    64515
    Cotisations à la CNRACL.
    64516
    Cotisations au régime de retraite additionnel de la fonction publique (RAFP).
    64518
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    64519
    Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (personnel non médical).
    6452
    Personnel médical.
    64521
    Cotisations à l'URSSAF.
    64522
    Cotisations aux mutuelles.
    64523
    Cotisations aux caisses de retraite.
    64524
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    64526
    Cotisations au RAFP.
    64528
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    64529
    Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (personnel médical).
    647
    Autres charges sociales.
    6471
    Personnel non médical.
    64711
    Prestations versées pour le compte du fonds national d'allocation logement (FNAL).
    64712
    Fonds de solidarité.
    64713
    Allocations chômage.
    64715
    Médecine du travail, pharmacie.
    64718
    Versements divers.
    647181
    Carte de transport.
    647183
    Comités d'hygiène et de sécurité.
    647184
    Œuvres sociales.
    647188
    Autres versements.
    64719
    Remboursements sur autres charges sociales (personnel non médical).
    6472
    Personnel médical.
    64721
    Prestations versées pour le compte du FNAL.
    64722
    Fonds de solidarité.
    64723
    Allocations chômage.
    64725
    Médecine du travail, pharmacie.
    64728
    Versements divers.
    647281
    Carte de transport.
    647283
    Comités d'hygiène et de sécurité.
    647284
    Œuvres sociales.
    647288
    Autres versements.
    64729
    Remboursements sur autres charges sociales (personnel médical).
    648
    Autres charges de personnel.
    6481
    Indemnités aux ministres des cultes.
    6482
    Indemnités des religieuses et reposance.
    6483
    Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
    6484
    Honoraires des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
    6486
    Indemnités d'enseignement.
    6487
    Indemnités et honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    64871
    Indemnité forfaitaire des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    64872
    Honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    6488
    Autres charges diverses de personnel.
    6489
    Remboursements sur autres charges de personnel.


    65. Autres charges de gestion courante


    654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    657
    Subventions.
    6571
    Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
    6578
    Autres subventions.
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    6581
    Frais de culte et d'inhumation.
    6582
    Pécule.
    6585
    Reversement de la quote-part des radiologues.
    6586
    Fonds de solidarité.
    6587
    Participation aux frais de stage « ENSP ».
    6588
    Autres charges diverses de gestion courante.


    66. Charges financières


    661
    Charges d'intérêts.
    6611
    Intérêts des emprunts et dettes.
    6615
    Intérêts des comptes courants créditeurs.
    6618
    Intérêts des autres dettes.
    665
    Escomptes accordés.
    666
    Pertes de change.
    667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    668
    Autres charges financières.


    67. Charges exceptionnelles


    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    6711
    Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
    6712
    Amendes fiscales et pénales.
    6717
    Rappels d'impôts.
    6718
    Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    672
    Charges sur exercices antérieurs.
    6721
    Charges de personnel.
    67211
    Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    67218
    Charges de personnel - Autres.
    6722
    Charges à caractère médical.
    67221
    Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    67228
    Charges à caractère médical - Autres.
    6723
    Charges à caractère hôtelier et général.
    67231
    Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    67238
    Charges à caractère hôtelier et général - Autres.
    6728
    Autres charges.
    673
    Titres annulés (sur exercices antérieurs).
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.


    68. Dotations aux amortissements,
    dépréciations et provisions


    681
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
    6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    68111
    Immobilisations incorporelles.
    68112
    Immobilisations corporelles.
    6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    68151
    Dotations aux provisions pour risques.
    68157
    Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    68158
    Dotations aux autres provisions pour charges.
    6816
    Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
    6817
    Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
    68173
    Stocks et en-cours.
    68174
    Créances.
    686
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
    6861
    Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
    6862
    Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
    6865
    Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
    6866
    Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
    68662
    Immobilisations financières.
    68665
    Valeurs mobilières de placement.
    687
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
    6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    6874
    Dotations aux provisions réglementées.
    68742
    Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
    68743
    Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
    68744
    Dotations aux provisions pour propre assureur.
    687441
    Responsabilité civile.
    687448
    Autres.
    6876
    Dotations aux dépréciations exceptionnelles.


    Classe 7. ― Comptes de produits
    70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
    marchandises et produits des activités annexes


    701
    Ventes de produits finis.
    702
    Ventes de produits intermédiaires.
    703
    Ventes de produits résiduels.
    704
    Travaux.
    705
    Etudes.
    706
    Prestations de services.
    tat707
    Ventes de marchandises.
    7071
    Rétrocession de médicaments.
    7078
    Autres ventes de marchandises.
    708
    Produits des activités annexes à l'activité hospitalière.
    7081
    Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
    70811
    Logements.
    70812
    Repas.
    70813
    Crèches.
    70818
    Autres.
    7082
    Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
    70821
    Chambres.
    70822
    Repas.
    70823
    Téléphone.
    70824
    Majoration pour chambre particulière.
    70828
    Autres.
    7083
    Locations diverses.
    7084
    Mise à disposition de personnel facturée.
    7087
    Remboursement de frais par les CRPA.
    7088
    Autres produits d'activités annexes.
    70881
    Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
    70888
    Autres.
    709
    Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.


    71. Production stockée (ou déstockage)


    713
    Variation des stocks (en-cours de production, produits).
    7133
    Variation des en-cours de production de biens.
    7135
    Variation des stocks de produits.


    72. Production immobilisée
    73. Produits de l'activité hospitalière


    731
    Produits à la charge de l'assurance maladie.
    7311
    Produits de l'hospitalisation.
    73111
    Produits de la tarification des séjours.
    731111
    Groupes homogènes de séjour (GHS).
    731112
    Dialyse (D).
    731113
    Groupes homogènes de tarifs (GHT).
    731114
    Interruptions volontaires de grossesse (IVG).
    731115
    Prestations de prélèvements d'organes ou de tissus (PO).
    73112
    Produits des médicaments facturés en sus des séjours.
    73113
    Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours.
    73114
    Forfaits annuels.
    731141
    Urgences (FAU).
    731142
    Prélèvements d'organes ou de tissus (CPO).
    731143
    Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse (FAG).
    73116
    Dotation annuelle complémentaire (DAC).
    73117
    Dotation annuelle de financement (DAF).
    73118
    Dotations missions d'intérêt général et aides à la contractualisation (MIGAC).
    731181
    Dotation missions d'intérêt général (MIG).
    731182
    Dotation d'aide à la contractualisation (AC).
    7312
    Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    73121
    Consultations et actes externes.
    73122
    Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU).
    73123
    Forfaits petit matériel (FFM).
    73124
    Forfaits sécurité et environnement hospitalier (SE).
    73128
    Autres.
    732
    Produits à la charge des patients, organismes complémentaire et compagnies d'assurance.
    7321
    Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie.
    73211
    Médecine et spécialités médicales.
    73212
    Chirurgie et spécialités chirurgicales.
    73213
    Spécialités coûteuses et très coûteuses.
    732131
    Spécialités coûteuses.
    732132
    Spécialités très coûteuses.
    73214
    Soins de suite et de réadaptation.
    73215
    Ticket modérateur forfaitaire - Hospitalisation complète.
    73218
    Lutte contre les maladies mentales.
    7322
    Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie.
    73221
    Hospitalisation à temps partiel.
    732211
    Hôpital de jour.
    732212
    Hôpital de nuit.
    73222
    Chirurgie ambulatoire.
    73225
    Ticket modérateur forfaitaire - Hospitalisation incomplète.
    7323
    Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie.
    73231
    Hospitalisation à domicile.
    73232
    Accueils familiaux.
    7324
    Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    73241
    Consultations et actes externes.
    732411
    Consultations et actes externes - Ticket modérateur forfaitaire.
    732412
    Consultations et actes externes - Autres.
    73242
    Forfaits.
    732421
    Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU).
    732422
    Forfaits petit matériel (FFM).
    732423
    Forfaits sécurité et environnement hospitalier (SE).
    73244
    IVG.
    73245
    SMUR.
    73246
    Majoration pour non-respect du parcours de soins.
    73247
    Protection maternelle et infantile (PMI).
    73248
    Autres.
    7327
    Forfait journalier.
    73271
    Forfait journalier MCO.
    73272
    Forfait journalier SSR.
    73273
    Forfait journalier psychiatrie.
    733
    Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France.
    7331
    Produits des prestations au titre des conventions internationales.
    7332
    Produits des prestations au titre de l'aide médicale de l'Etat (AME).
    7333
    Produits des prestations au titre des soins urgents prévus à l'article L. 254-1 du code de l'action sociale et des familles.
    7338
    Autres.
    734
    Prestations effectuées au profit des malades d'un autre établissement.
    7341
    Actes de chirurgie.
    7342
    Actes de laboratoire.
    7343
    Actes d'imagerie et d'échographie.
    7344
    Actes d'obstétrique.
    7345
    Actes d'anesthésie.
    7346
    Actes techniques médicaux (hors imagerie).
    7347
    Actes dentaires.
    7348
    Autres actes et prestations.
    735
    Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics.
    7351
    Contributions forfaitaires à l'établissement public de santé de Mayotte.
    73511
    Contribution forfaitaire de l'Etat.
    73512
    Contribution forfaitaire de la collectivité territoriale de Mayotte.
    7358
    Autres.


    74. Subventions d'exploitation et participations


    747
    Subventions et participations.
    7472
    Subventions et participations versées au titre de la PMI.
    7473
    Subventions et participations versées aux services médicaux d'urgence.
    74731
    Subventions versées au SAMU-Centre 15.
    74732
    Subventions versées au SMUR.
    7474
    Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
    74741
    FEH.
    74742
    FEH - Réduction du temps de travail (RTT).
    7475
    Fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP).
    7476
    Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
    748
    Autres subventions et participations.
    7483
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
    7484
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    7488
    Autres.


    75. Autres produits de gestion courante


    751
    Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
    753
    Retenues et versements sur honoraires médicaux.
    7531
    Retenues et versements sur l'activité libérale.
    7532
    Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
    7533
    Retenues et versements sur les honoraires médicaux des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    754
    Remboursements de frais.
    7541
    Formation professionnelle.
    7542
    Faculté de médecine.
    7543
    Co-utilisation d'équipements lourds.
    75431
    Imagerie par résonance magnétique (IRM).
    75432
    Autres équipements.
    7548
    Autres remboursements de frais.
    758
    Produits divers de gestion courante.
    7588
    Produits divers de gestion courante.
    75881
    Produits de la gestion des biens des malades protégés.
    75888
    Autres produits divers de gestion courante.


    76. Produits financiers


    761
    Produits de participations.
    762
    Produits des autres immobilisations financières.
    764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    765
    Escomptes obtenus.
    766
    Gains de change.
    767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    768
    Autres produits financiers.


    77. Produits exceptionnels


    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    7711
    Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes.
    7713
    Libéralités reçues.
    7714
    Rentrées sur créances amorties.
    7717
    Dégrèvements d'impôts.
    7718
    Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    772
    Produits sur exercices antérieurs.
    7721
    Réémissions de titres suite à annulation sur exercice clos.
    7728
    Autres.
    773
    Mandats annulés sur exercices antérieurs.
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    778
    Autres produits exceptionnels.


    78. Reprises sur amortissements,
    dépréciations et provisions


    781
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
    7811
    Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    78151
    Reprises sur provisions pour risques.
    78157
    Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    78158
    Reprises sur autres provisions pour charges.
    7816
    Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
    7817
    Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
    78173
    Stocks et en-cours.
    78174
    Créances.
    786
    Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
    7865
    Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
    7866
    Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
    78662
    Immobilisations financières.
    78665
    Valeurs mobilières de placement.
    787
    Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
    7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    78742
    Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
    78743
    Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
    78744
    Reprises sur les provisions pour propre assureur.
    787441
    Responsabilité civile.
    787448
    Autres.
    7876
    Reprises sur dépréciations exceptionnelles.


    79. Transferts de charges


    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.


    A N N E X E I I

    NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DES COMPTES
    DE RÉSULTAT PRÉVISIONNELS ANNEXES
    LETTRES MNÉMOTECHNIQUES


    A : Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC).
    B : Unités de soins de longue durée (USLD).
    C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
    J : Maisons de retraite.
    L : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activité sociale.
    M : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activités de production et de commercialisation.
    N : Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
    P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).


    I. ― Dotation non affectée et services industriels
    et commerciaux (A)
    Classe 3. ― Comptes de stocks et encours
    A31. Matières premières et fournitures
    A32. Autres approvisionnements


    A321
    Matières consommables.
    A322
    Fournitures consommables.
    A3221
    Combustibles et carburants.
    A3222
    Produits d'entretien.
    A3223
    Fournitures d'atelier.
    A3224
    Fournitures de magasin.
    A3225
    Fournitures de bureau et informatiques.
    A3228
    Autres fournitures consommables.
    A326
    Emballages.
    A328
    Autres fournitures suivies en stocks.


    A33. Encours de production de biens
    A35. Stocks de produits
    A37. Stocks de marchandises
    Classe 4. ― Comptes de tiers


    A451
    Compte de liaison (DNA et SIC).


    Classe 6. ― Comptes de charges
    A60. Achats


    A601
    Achats stockés de matières premières et fournitures.
    A602
    Achats stockés : autres approvisionnements.
    A6021
    Matières consommables.
    A6022
    Fournitures consommables.
    A60221
    Combustibles et carburants.
    A60222
    Produits d'entretien.
    A60223
    Fournitures d'atelier.
    A60224
    Fournitures de magasin.
    A60225
    Fournitures de bureau et informatiques.
    A60228
    Autres fournitures consommables.
    A6026
    Emballages.
    A6028
    Autres fournitures suivies en stocks.
    A603
    Variation des stocks.
    A6031
    Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
    A6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    A60321
    Matières consommables.
    A60322
    Fournitures consommables.
    A603221
    Combustibles et carburants.
    A603222
    Produits d'entretien.
    A603223
    Fournitures d'atelier.
    A603224
    Fournitures de magasin.
    A603225
    Fournitures de bureau et informatiques.
    A603228
    Autres fournitures consommables.
    A60326
    Emballages.
    A60328
    Autres fournitures suivies en stocks.
    A6037
    Variation des stocks de marchandises.
    A606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    A6061
    Fournitures non stockables.
    A6063
    Fournitures d'entretien et de petit équipement.
    A6064
    Fournitures administratives.
    A6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    A607
    Achats de marchandises.
    A609
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
    A6091
    RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
    A6092
    RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    A6096
    RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
    A6097
    RRR obtenus sur achats de marchandises.


    A61. Services extérieurs


    A611
    Sous-traitance générale.
    A612
    Redevances de crédit-bail.
    A613
    Locations.
    A614
    Charges locatives et de copropriété.
    A615
    Entretien et réparations.
    A6152
    Entretien et réparations sur biens immobiliers.
    A6155
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    A6156
    Maintenance.
    A616
    Primes d'assurance.
    A617
    Études et recherches.
    A618
    Divers services extérieurs.
    A619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.


    A62. Autres services extérieurs


    A621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    A6211
    Personnel intérimaire.
    A6215
    Personnel affecté à l'établissement.
    A6216
    Plans locaux d'insertion.
    A6218
    Autre personnel.
    A622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    A623
    Informations, publications, relations publiques.
    A624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
    A625
    Déplacements, missions et réceptions.
    A626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    A627
    Services bancaires et assimilés.
    A628
    Prestations de services diverses.
    A6286
    Participation aux charges communes.
    A6288
    Autres.
    A629
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.


    A63. Impôts, taxes et versements assimilés


    A631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    A6311
    Taxe sur les salaires.
    A6312
    Taxe d'apprentissage.
    A6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    A6319
    Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    A633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    A6331
    Versements de transport.
    A6332
    Allocations logement.
    A6333
    Participations des employeurs à la formation professionnelle continue.
    A6335
    Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
    A6336
    Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
    A6337
    Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
    A6338
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    A6339
    Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    A635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    A6351
    Impôts directs.
    A63511
    Taxe professionnelle.
    A63512
    Taxes foncières.
    A63513
    Autres impôts locaux.
    A63514
    Impôts sur les sociétés.
    A6352
    Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
    A6353
    Impôts indirects.
    A6354
    Droits d'enregistrement et de timbre.
    A6358
    Autres droits.
    A637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).


    A64. Charges de personnel


    A641
    Rémunérations du personnel.
    A6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    A64111
    Rémunération principale.
    A64112
    NBI et indemnité de résidence.
    A64113
    Prime de service.
    A64115
    Supplément familial de traitement.
    A64116
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    A64118
    Autres indemnités.
    A6413
    Personnel sous CDI.
    A64131
    Rémunération principale.
    A64132
    Indemnité de résidence.
    A64133
    Prime de service.
    A64135
    Supplément familial.
    A64136
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    A64138
    Autres indemnités.
    A6415
    Personnel sous CDD.
    A64151
    Rémunération principale.
    A64152
    Indemnité de résidence.
    A64155
    Supplément familial.
    A64156
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    A64158
    Autres indemnités.
    A6416
    Contrats soumis à des dispositions particulières.
    A6417
    Apprentis.
    A6419
    Remboursement sur rémunérations.
    A645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    A6451
    Personnel non médical.
    A64511
    Cotisations à l'URSSAF.
    A64512
    Cotisations aux mutuelles.
    A64513
    Cotisations aux caisses de retraite.
    A64514
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    A64515
    Cotisations à la CNRACL.
    A64516
    Cotisations au RAFP.
    A64518
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    A6459
    Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    A647
    Autres charges sociales.
    A6471
    Personnel non médical.
    A64711
    Prestations versées pour le compte du FNAL.
    A64712
    Fonds de solidarité.
    A64713
    Allocations chômage.
    A64715
    Médecine du travail, pharmacie.
    A64718
    Versements divers.
    A6479
    Remboursements sur autres charges sociales.
    A648
    Autres charges de personnel.
    A6489
    Remboursements sur autres charges de personnel.


    A65. Autres charges de gestion courante


    A654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    A657
    Subventions.
    A658
    Charges diverses de gestion courante.


    A66. Charges financières


    A661
    Charges d'intérêts.
    A665
    Escomptes accordés.
    A666
    Pertes de change.
    A667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    A668
    Autres charges financières.


    A67. Charges exceptionnelles


    A671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    A672
    Charges sur exercices antérieurs.
    A6721
    Charges de personnel.
    A67211
    Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercices clos.
    A67218
    Charges de personnel - Autres.
    A6728
    Autres.
    A673
    Titres annulés (sur exercices antérieurs).
    A675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    A678
    Autres charges exceptionnelles.


    A68. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions


    A681
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
    A6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    A68111
    Immobilisations incorporelles.
    A68112
    Immobilisations corporelles.
    A6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    A6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    A68151
    Dotations aux provisions pour risques.
    A68157
    Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    A68158
    Dotations aux autres provisions pour charges.
    A6816
    Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
    A6817
    Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
    A68173
    Stocks et encours.
    A68174
    Créances.
    A686
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions. Charges financières.
    A6861
    Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
    A6862
    Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
    A6865
    Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
    A6866
    Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
    A68662
    Immobilisations financières.
    A68665
    Valeurs mobilières de placement.
    A687
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
    A6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    A6874
    Dotations aux provisions réglementées.
    A68742
    Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
    A68743
    Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
    A68744
    Dotations aux provisions pour propre assureur.
    A687441
    Responsabilité civile.
    A687448
    Autres.
    A6876
    Dotations aux dépréciations exceptionnelles.


    Classe 7. ― Comptes de produits
    A70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
    marchandises et produits des activités annexes


    A701
    Ventes de produits finis.
    A702
    Ventes de produits intermédiaires.
    A703
    Ventes de produits résiduels.
    A704
    Travaux.
    A705
    Etudes.
    A706
    Prestations de services.
    A707
    Ventes de marchandises.
    A708
    Produits des activités annexes.
    A7081
    Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
    A7083
    Locations.
    A70831
    Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
    A70832
    Droits de pêche et chasse.
    A70833
    Fermages.
    A70838
    Autres.
    A7084
    Mise à disposition de personnel facturée.
    A7085
    Ports et frais accessoires facturés.
    A7086
    Bonis sur reprises d'emballages consignés.
    A7087
    Remboursements de frais par le CRPP et les autres CRPA.
    A7088
    Autres produits d'activités annexes.
    A709
    Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.


    A71. Production stockée (ou déstockage)


    A713
    Variation des stocks (encours de production, produits).
    A7133
    Variation des encours de production de biens.
    A7135
    Variation des stocks de produits.


    A72. Production immobilisée
    A74. Subventions d'exploitation et participations


    A747
    Subventions et participations.
    A7474
    Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
    A74741
    FEH.
    A74742
    FEH-RTT.
    A7476
    Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
    A748
    Autres subventions et participations.
    A7483
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
    A7484
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    A7488
    Autres.


    A75. Autres produits de gestion courante


    A751
    Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
    A758
    Produits divers de gestion courante.


    A76. Produits financiers


    A761
    Produits de participations.
    A762
    Produits des autres immobilisations financières.
    A764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    A765
    Escomptes obtenus.
    A766
    Gains de change.
    A767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    A768
    Autres produits financiers.


    A77. Produits exceptionnels


    A771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    A772
    Produits sur exercices antérieurs.
    A7721
    Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
    A7728
    Autres.
    A773
    Mandats annulés sur exercices antérieurs.
    A775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    A777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    A778
    Autres produits exceptionnels.


    A78. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions


    A781
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
    A7811
    Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    A7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    A78151
    Reprises sur provisions pour risques.
    A78157
    Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    A78158
    Reprises sur autres provisions pour charges.
    A7816
    Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
    A7817
    Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
    A78173
    Stocks et encours.
    A78174
    Créances.
    A786
    Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
    A7865
    Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
    A7866
    Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
    A78662
    Immobilisations financières.
    A78665
    Valeurs mobilières de placement.
    A787
    Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
    A7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    A78742
    Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
    A78743
    Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
    A78744
    Reprises sur les provisions pour propre assureur.
    A787441
    Responsabilité civile.
    A787448
    Autres.
    A7876
    Reprises sur dépréciations exceptionnelles.


    A79. Transferts de charges


    A791
    Transferts de charges d'exploitation.
    A796
    Transferts de charges financières.
    A797
    Transferts de charges exceptionnelles.


    II. - USLD et activités à caractère social
    et médico-social (B, E, J, L, M, N, P)
    Classe 3. ― Comptes de stocks et encours
    31. Achats stockés de matières premières et de fournitures
    (CRPA lettres L et M uniquement)
    32. Autres approvisionnements
    (CRPA lettres L et M uniquement)


    321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médicotechnique.
    323
    Alimentation stockable.
    326
    Fournitures consommables.
    3261
    Combustibles et carburants.
    3262
    Produits d'entretien.
    3263
    Fournitures d'atelier.
    3264
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    3265
    Fournitures de bureau et informatiques.
    3266
    Fournitures hôtelières.
    32662
    Petit matériel hôtelier.
    32663
    Linge et habillement.
    32668
    Autres fournitures hôtelières.
    3268
    Autres fournitures consommables.
    328
    Autres fournitures suivies en stocks.


    33. Encours de production de biens
    (CRPA lettres L et M uniquement)
    35. Stocks de produits
    (CRPA lettres L et M uniquement)
    37. Stocks de marchandises
    (CRPA lettres L et M uniquement)
    Classe 4. ― Comptes de tiers


    452
    Compte de liaison (lettre B).
    453
    Compte de liaison (lettre E).
    456
    Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    4561
    Compte de liaison (lettre J).
    4563
    Etablissements ou services d'aide par le travail.
    45631
    Compte de liaison (lettre L).
    45632
    Compte de liaison (lettre M).
    4564
    Compte de liaison (lettre N).
    4568
    Compte de liaison (lettre P).


    Classe 6. ― Comptes de charges
    60. Achats


    601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    6011
    A caractère médical et pharmaceutique.
    6012
    A caractère hôtelier et général.
    602
    Achats stockés : autres approvisionnements.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60211
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
    60212
    Spécialités pharmaceutiques importées (CRPA BEJ).
    60213
    Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
    60215
    Produits sanguins.
    60216
    Fluides et gaz médicaux.
    60217
    Produits de base.
    60218
    Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60221
    Ligatures, sondes.
    60222
    Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
    60223
    Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
    60224
    Fournitures pour laboratoires.
    60225
    Fournitures d'imagerie médicale.
    60226
    Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
    60227
    Pansements.
    60228
    Autres fournitures médicales.
    6023
    Alimentation.
    6026
    Fournitures consommables.
    60261
    Combustibles et carburants.
    60262
    Produits d'entretien.
    60263
    Fournitures d'atelier.
    60264
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    60265
    Fournitures de bureau et informatiques.
    60266
    Fournitures hôtelières.
    602661
    Couches, alèses et produits absorbants.
    602662
    Petit matériel hôtelier.
    602663
    Linge et habillement.
    602668
    Autres fournitures hôtelières.
    60268
    Autres fournitures consommables.
    6028
    Autres fournitures suivies en stocks.
    603
    Variation des stocks.
    6031
    Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
    60311
    Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    60312
    Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
    6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60323
    Alimentation stockable.
    60326
    Fournitures consommables.
    603261
    Combustibles et carburants (CRPA LM).
    603262
    Produits d'entretien (CRPA LM).
    603263
    Fournitures d'atelier (CRPA LM).
    603264
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs (CRPA LM).
    603265
    Fournitures de bureau et informatiques (CRPA LM).
    603266
    Fournitures hôtelières (CRPA LM).
    6032662
    Petit matériel hôtelier (CRPA LM).
    6032663
    Linge et habillement (CRPA LM).
    6032668
    Autres fournitures hôtelières (CRPA LM).
    603268
    Autres fournitures consommables (CRPA LM).
    60328
    Autres fournitures suivies en stocks.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    60371
    Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    60372
    Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    6061
    Fournitures non stockables.
    60611
    Eau et assainissement.
    60612
    Energie et électricité.
    60613
    Chauffage.
    60618
    Autres fournitures non stockables.
    6062
    Fournitures non stockées.
    60621
    Combustibles et carburants.
    60622
    Produits d'entretien.
    60623
    Fournitures d'atelier.
    60624
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    60625
    Fournitures de bureau et informatiques.
    60626
    Fournitures hôtelières.
    606261
    Couches, alèses et produits absorbants.
    606262
    Petit matériel hôtelier.
    606263
    Linge et habillement.
    606268
    Autres fournitures consommables.
    6063
    Alimentation non stockable.
    6066
    Fournitures médicales.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    6071
    A caractère médical et pharmaceutique.
    6072
    A caractère hôtelier et général.
    609
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
    6091
    RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
    6092
    RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    6096
    RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
    6097
    RRR obtenus sur achats de marchandises.


    61. Services extérieurs


    611
    Sous-traitance générale.
    6111
    Sous-traitance à caractère médical.
    61111
    Kinésithérapie.
    61112
    Imagerie médicale.
    61113
    Laboratoires.
    61114
    Dentistes.
    61115
    Consultations spécialisées.
    61117
    Hospitalisations à l'extérieur.
    61118
    Autres prestations.
    6112
    Sous-traitance à caractère médico-social.
    61121
    Ergothérapie.
    61122
    Vacances et sorties à l'extérieur.
    61123
    Sport.
    61124
    Accueils familiaux.
    61125
    Frais de scolarité.
    61126
    Travail et réadaptation.
    61128
    Autres prestations à caractère médico-social.
    612
    Redevances de crédit-bail.
    6122
    Crédit-bail mobilier.
    61221
    Matériel informatique.
    61222
    Logiciels et progiciels.
    61223
    Matériel biomédical.
    61228
    Autres.
    6125
    Crédit-bail immobilier.
    613
    Locations.
    6131
    Locations à caractère médical.
    61315
    Locations mobilières.
    613151
    Informatique.
    613152
    Equipements.
    613153
    Matériel de transport.
    613158
    Autres locations mobilières à caractère médical.
    6132
    Locations à caractère non médical.
    61322
    Locations immobilières.
    61325
    Locations mobilières.
    613251
    Informatique.
    613252
    Equipements.
    613253
    Matériel de transport.
    613258
    Autres locations mobilières à caractère non médical.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    615
    Entretien et réparations.
    6151
    Entretien et réparations des biens à caractère médical.
    61515
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    615151
    Matériel et outillage médicaux.
    615152
    Matériel de transport.
    615154
    Matériel informatique.
    61516
    Maintenance.
    615161
    Informatique à caractère médical.
    615162
    Matériel médical.
    615168
    Maintenance - Autres.
    6152
    Entretien et réparations des biens à caractère non médical.
    61522
    Entretien et réparations sur biens immobiliers.
    61525
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    615251
    Matériel et outillage.
    615252
    Matériel de transport.
    615253
    Matériel et mobilier de bureau.
    615254
    Matériel informatique.
    615258
    Autres matériels et outillages.
    61526
    Maintenance.
    615261
    Informatique.
    615268
    Maintenance - Autres.
    616
    Primes d'assurance.
    6161
    Multirisques.
    6163
    Assurance transport.
    6165
    Responsabilité civile.
    6166
    Matériels.
    6167
    Assurance capital-décès « titulaires ».
    6168
    Primes d'assurance - Autres risques.
    61681
    Maladie, maternité, accident du travail.
    61688
    Autres risques.
    617
    Etudes et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    6181
    Documentation générale.
    6183
    Documentation technique.
    6184
    Concours divers (cotisations...).
    6185
    Frais de colloques, séminaires, conférences.
    6186
    Frais de recrutement de personnel.
    6188
    Autres frais divers.
    619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.


    62. Autres services extérieurs


    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    6211
    Personnel intérimaire.
    62111
    Personnel administratif et hôtelier.
    62113
    Personnel médical.
    62114
    Personnel paramédical.
    6215
    Personnel affecté à l'établissement.
    6216
    Plans locaux d'insertion.
    6218
    Autre personnel.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    6223
    Médecins (consultants exceptionnels).
    6226
    Honoraires.
    6227
    Frais d'actes et de contentieux.
    6228
    Divers.
    623
    Informations, publications, relations publiques.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
    6241
    Transports sur achats.
    6242
    Transports sur ventes.
    6243
    Transports entre établissements.
    6245
    Transports d'usagers.
    6247
    Transports collectifs du personnel.
    6248
    Transports divers.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    6251
    Voyages et déplacements.
    6255
    Frais de déménagement.
    6256
    Missions.
    6257
    Réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    6261
    Liaisons informatiques ou spécialisées.
    6263
    Affranchissements.
    6265
    Téléphonie.
    627
    Services bancaires et assimilés.
    628
    Prestations de services à caractère non médical.
    6281
    Blanchissage à l'extérieur.
    6282
    Alimentation à l'extérieur.
    6283
    Nettoyage à l'extérieur.
    6284
    Informatique.
    6285
    Prestations de service à caractère éducatif.
    6286
    Participation aux charges communes.
    6288
    Autres prestations diverses.
    629
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.


    63. Impôts, taxes et versements assimilés


    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    6311
    Taxe sur les salaires.
    6312
    Taxe d'apprentissage.
    6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    6319
    Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    6331
    Versement de transport.
    63311
    Personnel non médical.
    63312
    Personnel médical.
    6332
    Allocation logement.
    6333
    Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
    63331
    Personnel non médical.
    63332
    Personnel médical.
    6334
    Cotisations au Centre national de gestion.
    6335
    Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
    6336
    Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
    6337
    Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
    6338
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    63381
    Personnel non médical.
    63382
    Personnel médical.
    6339
    Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    6351
    Impôts directs.
    63512
    Taxes foncières.
    63513
    Autres impôts locaux.
    6352
    Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
    6353
    Impôts indirects.
    6354
    Droits d'enregistrement et de timbre.
    6358
    Autres droits.
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).


    64. Charges de personnel


    641
    Rémunérations du personnel non médical.
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    64111
    Rémunération principale.
    64112
    NBI et indemnité de résidence.
    64113
    Prime de service.
    64115
    Supplément familial de traitement.
    64116
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64118
    Autres indemnités.
    6413
    Personnel sous CDI.
    64131
    Rémunération principale.
    64132
    Indemnité de résidence.
    64133
    Prime de service.
    64135
    Supplément familial.
    64136
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64138
    Autres indemnités.
    6415
    Personnel sous CDD.
    64151
    Rémunération principale.
    64152
    Indemnité de résidence.
    64155
    Supplément familial.
    64156
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64158
    Autres indemnités.
    6416
    Contrats soumis à des dispositions particulières.
    6417
    Apprentis.
    6419
    Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
    642
    Rémunérations du personnel médical.
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6423
    Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
    6424
    Internes et étudiants.
    6425
    Permanences de soins.
    64251
    Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
    64252
    Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
    64253
    Permanences de soins par astreinte.
    6426
    Temps de travail additionnel de jour.
    6428
    Autres rémunérations du personnel médical.
    6429
    Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    6451
    Personnel non médical.
    64511
    Cotisations à l'URSSAF.
    64512
    Cotisations aux mutuelles.
    64513
    Cotisations aux caisses de retraite.
    64514
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    64515
    Cotisations à la CNRACL.
    64516
    Cotisations au RAFP.
    64518
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    64519
    Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical.
    6452
    Personnel médical.
    64521
    Cotisations à l'URSSAF.
    64522
    Cotisations aux mutuelles.
    64523
    Cotisations aux caisses de retraite.
    64524
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    64526
    Cotisations au RAFP.
    64528
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    64529
    Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical.
    647
    Autres charges sociales.
    6471
    Personnel non médical.
    64711
    Prestations versées pour le compte du FNAL.
    64712
    Fonds de solidarité.
    64713
    Allocations chômage.
    64715
    Médecine du travail, pharmacie.
    64718
    Versements divers.
    647181
    Carte de transport.
    647183
    Comités d'hygiène et de sécurité.
    647184
    Œuvres sociales.
    647188
    Autres versements.
    64719
    Remboursements sur autres charges sociales - Personnel non médical.
    6472
    Personnel médical.
    64721
    Prestations versées pour le compte du FNAL.
    64722
    Fonds de solidarité.
    64723
    Allocations chômage.
    64725
    Médecine du travail, pharmacie.
    64728
    Versements divers.
    647281
    Carte de transport.
    647283
    Comités d'hygiène et de sécurité.
    647284
    Œuvres sociales.
    647288
    Autres versements.
    64729
    Remboursements sur autres charges sociales - Personnel médical.
    648
    Autres charges de personnel.
    6481
    Indemnités aux ministres des cultes.
    6482
    Indemnités des religieuses et reposance.
    6483
    Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
    6486
    Indemnités d'enseignement.
    6487
    Indemnités et honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    64871
    Indemnité forfaitaire des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    64872
    Honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    6488
    Autres charges diverses de personnel.
    6489
    Remboursements sur autres charges de personnel.


    65. Autres charges de gestion courante


    654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    657
    Subventions.
    6571
    Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
    6578
    Autres subventions.
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    6581
    Frais de culte et d'inhumation.
    6582
    Pécule.
    6586
    Fonds de solidarité.
    6587
    Participation aux frais de stage « ENSP ».
    6588
    Autres charges diverses de gestion courante.


    66. Charges financières


    661
    Charges d'intérêts.
    6611
    Intérêts des emprunts et dettes.
    6615
    Intérêts des comptes courants créditeurs.
    6618
    Intérêts des autres dettes.
    665
    Escomptes accordés.
    666
    Pertes de change.
    667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    668
    Autres charges financières.


    67. Charges exceptionnelles


    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    6711
    Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
    6712
    Amendes fiscales et pénales.
    6717
    Rappels d'impôts.
    6718
    Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    672
    Charges sur exercices antérieurs.
    6721
    Charges de personnel.
    67211
    Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    67218
    Charges de personnel - Autres.
    6722
    Charges à caractère médical.
    67221
    Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    67228
    Charges à caractère médical - Autres.
    6723
    Charges à caractère hôtelier et général.
    67231
    Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    67238
    Charges à caractère hôtelier et général. - Autres.
    6728
    Autres charges.
    673
    Titres annulés (sur exercices antérieurs).
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.


    68. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions


    681
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
    6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    68111
    Immobilisations incorporelles.
    68112
    Immobilisations corporelles.
    6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    68151
    Dotations aux provisions pour risques.
    68157
    Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    68158
    Dotations aux autres provisions pour charges.
    6816
    Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
    6817
    Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
    68173
    Stocks et encours.
    68174
    Créances.
    686
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
    6861
    Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
    6862
    Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
    6865
    Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
    6866
    Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
    68662
    Immobilisations financières.
    68665
    Valeurs mobilières de placement.
    687
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions. ― Charges exceptionnelles.
    6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    6874
    Dotations aux provisions réglementées.
    68742
    Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
    68743
    Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
    68744
    Dotations aux provisions pour propre assureur.
    687441
    Responsabilité civile.
    687448
    Autres.
    6876
    Dotations aux dépréciations exceptionnelles.


    Classe 7. ― Comptes de produits
    70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
    marchandises et produits des activités annexes


    701
    Ventes de produits finis.
    702
    Ventes de produits intermédiaires.
    703
    Ventes de produits résiduels.
    704
    Travaux.
    705
    Etudes.
    706
    Prestations de services.
    707
    Ventes de marchandises.
    708
    Produits des activités annexes à l'activité hospitalière.
    7081
    Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
    70811
    Logements.
    70812
    Repas.
    70813
    Crèches.
    70818
    Autres.
    7082
    Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
    70821
    Chambres.
    70822
    Repas.
    70823
    Téléphone.
    70828
    Autres.
    7083
    Locations diverses.
    7084
    Mise à disposition de personnel facturée.
    7087
    Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA.
    7088
    Autres produits d'activités annexes.
    70881
    Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
    70888
    Autres.
    709
    Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.


    71. Production stockée (ou déstockage)


    713
    Variation des stocks (en-cours de production, produits).
    7133
    Variation des en-cours de production de biens.
    7135
    Variation des stocks de produits.


    72. Production immobilisée
    73. Dotations et produits de tarification


    731
    Produits des tarifications relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    7311
    Forfait soins (CRPA B et J).
    73111
    Forfait annuel de soins-Caisses.
    73112
    Forfait journalier de soins hébergé.
    7312
    Hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF) (CRPA B et J).
    73121
    Prix de journée pour les établissements sans convention pluriannuelle (CRA B et J).
    731211
    Département.
    731212
    Hébergé.
    73122
    Tarif hébergement pour les établissements ayant signé une convention pluriannuelle (CRA B).
    731221
    Département.
    731222
    Hébergé.
    7313
    Prix de journée (établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF sauf le 6°) (CRPA L, M, N et P).
    7315
    Dotation globale de soins SSIAD (CRPA N).
    73151
    Dotation globale de soins SSIAD-personnes âgées (CRPA N).
    73152
    Dotation globale de soins SSIAD-personnes handicapées (CRPA N).
    7316
    Dotation globale des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF (CRPA LMP).
    7317
    Tarif hébergement (CRPA E).
    73171
    Département.
    73172
    Résident.
    7318
    Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
    732
    Participation forfaitaire des usagers (article L. 174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L, M, N et P).
    7321
    Forfait journalier.
    7322
    Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l'article L. 242-4 du CASF.
    7323
    Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT (CRPA LM).
    7328
    Autres participations forfaitaires des usagers.
    734
    Tarifs dépendance (CRPA B, J, E).
    7341
    Tarif dépendance couvert par l'APA.
    7342
    Participation du résident au tarif dépendance.
    7343
    Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article R. 314-188 du CASF.
    7344
    Dotation globale APA.
    736
    Tarifs soins (CRPA E).
    7361
    Dotation globale de financement soins.
    7362
    Hébergé.
    737
    Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins (CRPA B, J, E).
    7371
    Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins.
    7372
    Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (option tarif journalier partiel).


    74. Subventions d'exploitation et participations


    747
    Subventions et participations.
    7474
    Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
    74741
    FEH.
    74742
    FEH - RTT.
    7476
    Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
    748
    Autres subventions et participations.
    7483
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
    7484
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    7488
    Autres.


    75. Autres produits de gestion courante


    751
    Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
    753
    Retenues et versements sur honoraires médicaux.
    7533
    Retenues et versements sur les honoraires médicaux des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
    754
    Remboursements de frais.
    7541
    Formation professionnelle.
    7548
    Autres.
    758
    Produits divers de gestion courante.
    7588
    Produits divers de gestion courante.
    75881
    Produits de la gestion des biens des malades protégés.
    75888
    Autres produits divers de gestion courante.


    76. Produits financiers


    761
    Produits de participations.
    762
    Produits des autres immobilisations financières.
    764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    765
    Escomptes obtenus.
    766
    Gains de change.
    767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    768
    Autres produits financiers.


    77. Produits exceptionnels


    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    772
    Produits sur exercices antérieurs.
    7721
    Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
    7728
    Autres.
    773
    Mandats annulés sur exercices antérieurs.
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    778
    Autres produits exceptionnels.


    78. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions


    781
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
    7811
    Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    78151
    Reprises sur provisions pour risques.
    78157
    Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    78158
    Reprises sur autres provisions pour charges.
    7816
    Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
    7817
    Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
    78173
    Stocks et en-cours.
    78174
    Créances.
    786
    Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
    7865
    Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
    7866
    Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
    78662
    Immobilisations financières.
    78665
    Valeurs mobilières de placement.
    787
    Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
    7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    78742
    Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
    78743
    Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
    78744
    Reprises sur les provisions pour propre assureur.
    787441
    Responsabilité civile.
    787448
    Autres.
    7876
    Reprises sur dépréciations exceptionnelles.


    79. Transferts de charges


    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.


    III. - Ecoles et instituts de formation
    des personnels paramédicaux et de sages-femmes (C)
    Classe 4. ― Comptes de tiers


    C454
    Comptes de liaison (lettre C).


    Classe 6. ― Comptes de charges
    C60. Achats


    C601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    C6011
    A caractère médical et pharmaceutique.
    C6012
    A caractère hôtelier et général.
    C602
    Achats stockés : autres approvisionnements.
    C6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    C60211
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
    C60213
    Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
    C60215
    Produits sanguins.
    C60216
    Fluides et gaz médicaux.
    C60217
    Produits de base.
    C60218
    Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    C6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    C60221
    Ligatures, sondes.
    C60222
    Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
    C60223
    Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
    C60224
    Fournitures pour laboratoires.
    C60225
    Fournitures d'imagerie médicale.
    C60226
    Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
    C60227
    Pansements.
    C60228
    Autres fournitures médicales.
    C6023
    Alimentation.
    C6026
    Fournitures consommables.
    C60261
    Combustibles et carburants.
    C60262
    Produits d'entretien.
    C60263
    Fournitures d'atelier.
    C60264
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    C60265
    Fournitures de bureau et informatiques.
    C60266
    Fournitures hôtelières.
    C60268
    Autres fournitures consommables.
    C6028
    Autres fournitures suivies en stocks.
    C603
    Variation des stocks.
    C6031
    Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
    C6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    C60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    C60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    C60323
    Alimentation stockable.
    C60326
    Fournitures consommables.
    C60328
    Autres fournitures suivies en stocks.
    C6037
    Variation des stocks de marchandises.
    C60371
    Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    C60372
    Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
    C606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    C6061
    Fournitures non stockables.
    C60611
    Eau et assainissement.
    C60612
    Energie et électricité.
    C60613
    Chauffage.
    C60618
    Autres fournitures non stockables.
    C6062
    Fournitures non stockées.
    C60621
    Combustibles et carburants.
    C60622
    Produits d'entretien.
    C60623
    Fournitures d'atelier.
    C60624
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    C60625
    Fournitures de bureau et informatiques.
    C60626
    Fournitures hôtelières.
    C6063
    Alimentation non stockable.
    C6066
    Fournitures médicales.
    C6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    C607
    Achats de marchandises.
    C6071
    A caractère médical et pharmaceutique.
    C6072
    A caractère hôtelier et général.
    C609
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
    C6091
    RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
    C6092
    RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    C6096
    RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
    C6097
    RRR obtenus sur achats de marchandises.


    C61. Services extérieurs


    C611
    Sous-traitance générale.
    C612
    Redevances de crédit-bail.
    C6122
    Crédit-bail mobilier.
    C61221
    Matériel informatique.
    C61222
    Logiciels et progiciels.
    C61223
    Matériel biomédical.
    C61228
    Autres.
    C6125
    Crédit-bail immobilier.
    C613
    Locations.
    C6132
    Locations immobilières.
    C6135
    Locations mobilières.
    C61351
    Informatique.
    C61352
    Equipements.
    C61353
    Matériel de transport.
    C61357
    Matériel médical.
    C61358
    Autres locations mobilières.
    C614
    Charges locatives et de copropriété.
    C615
    Entretien et réparations.
    C6152
    Entretien et réparations sur biens immobiliers.
    C6155
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    C61551
    Matériel et outillage médicaux.
    C61552
    Matériel de transport.
    C61553
    Matériel et mobilier de bureau.
    C61554
    Matériel informatique.
    C61558
    Autres matériels et outillages.
    C6156
    Maintenance.
    C61561
    Informatique.
    C615611
    Maintenance informatique à caractère médical.
    C615618
    Maintenance informatique - Autres.
    C61562
    Maintenance du matériel médical.
    C61568
    Maintenance - Autres.
    C616
    Primes d'assurance.
    C6161
    Multirisques.
    C6163
    Assurance transport.
    C6165
    Responsabilité civile.
    C6166
    Matériels.
    C6167
    Assurance capital-décès « titulaires ».
    C6168
    Primes d'assurance - Autres risques.
    C61681
    Maladie, maternité, accident du travail.
    C61688
    Autres risques.
    C617
    Etudes et recherches.
    C618
    Divers services extérieurs.
    C618
    Documentation générale.
    C6183
    Documentation technique.
    C6184
    Concours divers (cotisations...).
    C6185
    Frais de colloques, séminaires, conférences.
    C6186
    Frais de recrutement de personnel.
    C6188
    Autres frais divers.
    C619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.


    C62. Autres services extérieurs


    C621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    C6211
    Personnel intérimaire.
    C62111
    Personnel administratif et hôtelier.
    C62113
    Personnel médical.
    C62114
    Personnel paramédical.
    C6215
    Personnel affecté à l'établissement.
    C6216
    Plans locaux d'insertion.
    C6218
    Autre personnel.
    C622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    C6223
    Médecins (consultants exceptionnels).
    C6226
    Honoraires.
    C6227
    Frais d'actes et de contentieux.
    C6228
    Divers.
    C623
    Informations, publications, relations publiques.
    C624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
    C6241
    Transports sur achats.
    C6242
    Transports sur ventes.
    C6243
    Transports entre établissements.
    C6245
    Transports d'usagers.
    C6247
    Transports collectifs du personnel.
    C6248
    Transports divers.
    C625
    Déplacements, missions et réceptions.
    C6251
    Voyages et déplacements.
    C6255
    Frais de déménagement.
    C6256
    Missions.
    C6257
    Réceptions.
    C626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    C6261
    Liaisons informatiques ou spécialisées.
    C6263
    Affranchissements.
    C6265
    Téléphonie.
    C627
    Services bancaires et assimilés.
    C628
    Prestations de services à caractère non médical.
    C6281
    Blanchissage à l'extérieur.
    C6282
    Alimentation à l'extérieur.
    C6283
    Nettoyage à l'extérieur.
    C6284
    Informatique.
    C6285
    Prestations de service à caractère éducatif.
    C6286
    Participation aux charges communes.
    C6288
    Autres prestations diverses.
    C629
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.


    C63. Impôts, taxes et versements assimilés


    C631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    C6311
    Taxe sur les salaires.
    C6312
    Taxe d'apprentissage.
    C6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    C6319
    Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    C633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    C6331
    Versement de transport.
    C6332
    Allocation logement.
    C6333
    Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
    C6334
    Cotisations au Centre national de gestion.
    C6335
    Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
    C6336
    Cotisations pour le Fonds pour l'emploi hospitalier.
    C6337
    Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
    C6338
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    C6339
    Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    C635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    C6351
    Impôts directs.
    C63512
    Taxes foncières.
    C63513
    Autres impôts locaux.
    C6352
    Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
    C6353
    Impôts indirects.
    C6354
    Droits d'enregistrement et de timbre.
    C6358
    Autres droits.
    C637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).


    C64. Charges de personnel


    C641
    Rémunérations du personnel non médical.
    C6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    C64111
    Rémunération principale.
    C64112

    NBI et indemnité de résidence.
    C64113
    Prime de service.
    C64115
    Supplément familial de traitement.
    C64116
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    C64118
    Autres indemnités.
    C6413
    Personnel sous CDI.
    C64131
    Rémunération principale.
    C64132
    Indemnité de résidence.
    C64133
    Prime de service.
    C64135
    Supplément familial.
    C64136
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    C64138
    Autres indemnités.
    C6415
    Personnel sous CDD.
    C64151
    Rémunération principale.
    C64152
    Indemnité de résidence.
    C64155
    Supplément familial.
    C64156
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    C64158
    Autres indemnités.
    C6416
    Contrats soumis à des dispositions particulières.
    C6417
    Apprentis.
    C6419
    Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
    C642
    Rémunérations du personnel médical.
    C6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    C6422

    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    C6423
    Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
    C6424
    Internes et étudiants.
    C6425
    Permanences de soins.
    C64251
    Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
    C64252
    Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
    C64253
    Permanences de soins par astreinte.
    C6426
    Temps de travail additionnel de jour.
    C6428
    Autres rémunérations du personnel médical.
    C6429
    Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
    C645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    C6451
    Personnel non médical.
    C64511
    Cotisations à l'URSSAF.
    C64512
    Cotisations aux mutuelles.
    C64513
    Cotisations aux caisses de retraite.
    C64514
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    C64515
    Cotisations à la CNRACL.
    C64516
    Cotisations au RAFP.
    C64518
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    C64519
    Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical.
    C6452
    Personnel médical.
    C64521
    Cotisations à l'URSSAF.
    C64522
    Cotisations aux mutuelles.
    C64523
    Cotisations aux caisses de retraite.
    C64524
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    C64526
    Cotisations au RAFP.
    C64528
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    C64529
    Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical.
    C647
    Autres charges sociales.
    C6471
    Personnel non médical.
    C64711
    Prestations pour le compte du FNAL.
    C64712
    Fonds de solidarité.
    C64713
    Allocations chômage.
    C64715
    Médecine du travail, pharmacie.
    C64718
    Versements divers.
    C647181
    Carte de transport.
    C647183
    Comités d'hygiène et de sécurité.
    C647184
    Œuvres sociales.
    C647188
    Autres versements.
    C64719
    Remboursements sur autres charges sociales personnel non médical.
    C6472
    Personnel médical.
    C64721
    Prestations pour le compte du FNAL.
    C64722
    Fonds de solidarité.
    C64723
    Allocations chômage.
    C64725
    Médecine du travail, pharmacie.
    C64728
    Versements divers.
    C647281
    Carte de transport.
    C647283
    Comités d'hygiène et de sécurité.
    C647284
    Œuvres sociales.
    C647288
    Autres versements.
    C64729
    Remboursements sur autres charges sociales personnel médical.
    C648
    Autres charges de personnel.
    C6483
    Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
    C6486
    Indemnités d'enseignement.
    C6488
    Autres charges diverses de personnel.
    C6489
    Remboursements sur autres charges de personnel.


    C65. Autres charges de gestion courante


    C654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    C657
    Subventions.
    C6571
    Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
    C6578
    Autres subventions.
    C658
    Charges diverses de gestion courante.
    C6581
    Frais de culte et d'inhumation.
    C6582
    Pécule.
    C6586
    Fonds de solidarité.
    C6587
    Participation aux frais de stage « ENSP ».
    C6588
    Autres charges diverses de gestion courante.


    C66. Charges financières


    C661
    Charges d'intérêts.
    C6611
    Intérêts des emprunts et dettes.
    C6615
    Intérêts des comptes courants créditeurs.
    C6618
    Intérêts des autres dettes.
    C665
    Escomptes accordés.
    C666
    Pertes de change.
    C667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    C668
    Autres charges financières.


    C67. Charges exceptionnelles


    C671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    C6711
    Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
    C6712
    Amendes fiscales et pénales.
    C6717
    Rappels d'impôts.
    C6718
    Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    C672
    Charges sur exercices antérieurs.
    C6721
    Charges de personnel.
    C67211
    Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    C67218
    Charges de personnel - Autres.
    C6722
    Charges à caractère médical.
    C67221
    Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    C67228
    Charges à caractère médical - Autres.
    C6723
    Charges à caractère hôtelier et général.
    C67231
    Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
    C67238
    Charges à caractère hôtelier et général - Autres.
    C6728
    Autres charges.
    C673
    Titres annulés (sur exercices antérieurs).
    C675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    C678
    Autres charges exceptionnelles.


    C68. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions


    C681
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
    C6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    C68111
    Immobilisations incorporelles.
    C68112
    Immobilisations corporelles.
    C6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    C6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    C68151
    Dotations aux provisions pour risques.
    C68157
    Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    C68158
    Dotations aux autres provisions pour charges.
    C6816
    Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
    C6817
    Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
    C68173
    Stocks et en-cours.
    C68174
    Créances.
    C686
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
    C6861
    Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
    C6862
    Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
    C6865
    Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
    C6866
    Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
    C68662
    Immobilisations financières.
    C68665
    Valeurs mobilières de placement.
    C687
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
    C6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    C6874
    Dotations aux provisions réglementées.
    C68742
    Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
    C68743
    Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
    C68744
    Dotations aux provisions pour propre assureur.
    C687441
    Responsabilité civile.
    C687448
    Autres.
    C6876
    Dotations aux dépréciations exceptionnelles.


    Classe 7. ― Comptes de produits
    C70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
    marchandises et produits des activités annexes


    C701
    Ventes de produits finis.
    C702
    Ventes de produits intermédiaires.
    C703
    Ventes de produits résiduels.
    C704
    Travaux.
    C705
    Etudes.
    C706
    Prestations de services.
    C7061
    Droits d'inscription des élèves.
    C7062
    Frais d'inscription aux concours.
    C7063
    Remboursement de frais de formation.
    C7068
    Autres.
    C707
    Ventes de marchandises.
    C708
    Produits des activités annexes.
    C7081
    Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
    C70811
    Logements.
    C70812
    Repas.
    C70813
    Crèches.
    C70818
    Autres.
    C7083
    Locations diverses.
    C7084
    Mise à disposition de personnel facturée.
    C7087
    Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA.
    C7088
    Autres produits d'activités annexes.
    C70881
    Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
    C70888
    Autres.
    C709
    Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.


    C71. Production stockée (ou déstockage)


    C713
    Variation des stocks (en-cours de production, produits).
    C7133
    Variation des en-cours de production de biens.
    C7135
    Variation des stocks de produits.


    C72. Production immobilisée
    C74. Subventions d'exploitation et participations


    C747
    Subventions et participations.
    C7471
    Subventions versées par le conseil régional.
    C7474
    Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
    C74741
    FEH.
    C74742
    FEH - RTT.
    C7476
    Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
    C748
    Autres subventions et participations.
    C7483
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
    C7484
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    C7488
    Autres.


    C75. Autres produits de gestion courante


    C751
    Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
    C754
    Remboursements de frais.
    C7541
    Formation professionnelle.
    C7548
    Autres.
    C758
    Produits divers de gestion courante.


    C76. Produits financiers


    C761
    Produits de participations.
    C762
    Produits des autres immobilisations financières.
    C764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    C765
    Escomptes obtenus.
    C766
    Gains de change.
    C767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    C768
    Autres produits financiers.


    C77. Produits exceptionnels


    C771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    C772
    Produits sur exercices antérieurs.
    C7721
    Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
    C7728
    Autres.
    C773
    Mandats annulés sur exercices antérieurs.
    C775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    C777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    C778
    Autres produits exceptionnels.


    C78. Reprises sur amortissements,
    dépréciations et provisions


    C781
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
    C7811
    Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    C7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    C78151
    Reprises sur provisions pour risques.
    C78157
    Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    C78158
    Reprises sur autres provisions pour charges.
    C7816
    Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
    C7817
    Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
    C78173
    Stocks et en-cours.
    C78174
    Créances.
    C786
    Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
    C7865
    Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
    C7866
    Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
    C78662
    Immobilisations financières.
    C78665
    Valeurs mobilières de placement.
    C787
    Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
    C7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    C78742
    Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
    C78743
    Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
    C78744
    Reprises sur les provisions pour propre assureur.
    C787441
    Responsabilité civile.
    C787448
    Autres.
    C7876
    Reprises sur dépréciations exceptionnelles.


    C79. Transferts de charges


    C791
    Transferts de charges d'exploitation.
    C796
    Transferts de charges financières.
    C797
    Transferts de charges exceptionnelles.


    A N N E X E I I I
    COMPOSITION DES TITRES DU COMPTE DE RÉSULTAT
    PRÉVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)
    CHARGES
    TITRE Ier
    CHARGES DE PERSONNEL


    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (administration des impôts) (sauf 6319).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (autres organismes) (sauf 6339).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    642
    Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6425
    Permanences des soins.
    6451
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519).
    6452
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529).
    6471
    Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719).
    6472
    Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489).


    TITRE II
    CHARGES À CARACTÈRE MÉDICAL


    6011
    Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    6066
    Fournitures médicales.
    6071
    Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    60311
    Variation des stocks des matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60371
    Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    611
    Sous-traitance générale.
    6131
    Locations à caractère médical.
    6151
    Entretiens et réparations de biens à caractère médical.


    TITRE III
    CHARGES À CARACTÈRE HÔTELIER ET GÉNÉRAL


    6012
    Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
    602
    Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
    603
    Autre variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371).
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
    6072
    Achats de marchandises à caractère hôtelier et général.
    61
    Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619).
    62
    Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
    63
    Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
    65
    Autres charges de gestion courante.
    709
    Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.
    71
    Production stockée (ou déstockage).


    TITRE IV
    CHARGES D'AMORTISSEMENTS, DE PROVISIONS,
    FINANCIÈRES ET EXCEPTIONNELLES


    66
    Charges financières.
    67
    Charges exceptionnelles :
    dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédé (*).
    68
    Dotations aux amortissements dépréciations et provisions.

    (*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitre budgétaire.



    PRODUITS
    TITRE Ier
    PRODUITS VERSÉS PAR L'ASSURANCE MALADIE


    73111
    Produits de la tarification des séjours.
    73112
    Produits des médicaments facturés en sus des séjours.
    73113
    Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours.
    73114
    Forfaits annuels.
    73116
    Dotation annuelle complémentaire.
    73117
    Dotation annuelle de financement.
    73118
    Dotation MIGAC.
    7312
    Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.


    TITRE II
    AUTRES PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE


    7321
    Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie.
    7322
    Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie.
    7323
    Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie.
    7324
    Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie.
    73271
    Forfait journalier MCO.
    73272
    Forfait journalier SSR.
    73273
    Forfait journalier psychiatrie.
    733
    Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France.
    734
    Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement.
    735
    Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics.


    TITRE III
    AUTRES PRODUITS


    70
    Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709).
    7071
    Rétrocession de médicaments.
    7087
    Remboursement de frais par les CRPA.
    71
    Production stockée (ou déstockage).
    72
    Production immobilisée.
    74
    Subventions d'exploitation et participations.
    75
    Autres produits de gestion courante.
    76
    Produits financiers.
    77
    Produits exceptionnels :
    dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
    dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
    78
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
    79
    Transferts de charges.
    603
    Variations de stocks (crédits).
    Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
    Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).

    (*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.



    A N N E X E I V
    TABLEAU DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL
    EMPLOIS
    TITRE Ier
    REMBOURSEMENT DES DETTES FINANCIÈRES


    16
    Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688) :
    dont 16449 Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie.


    TITRE II
    IMMOBILISATIONS


    20
    Immobilisations incorporelles.
    211
    Terrains.
    212
    Agencements et aménagements de terrains.
    213
    Constructions sur sol propre.
    214
    Constructions sur sol d'autrui.
    215
    Installations techniques, matériel et outillage industriel.
    218
    Autres immobilisations corporelles.
    23
    Immobilisations en cours.


    TITRE III
    AUTRES EMPLOIS


    26
    Participations et créances rattachées à des participations.
    27
    Autres immobilisations financières (sauf 2768).
    481
    Charges à répartir sur plusieurs exercices.
    Annulations de titres sur exercices clos. ― Correction d'écritures sur exercice clos.


    RESSOURCES
    TITRE Ier
    EMPRUNTS


    16
    Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169) :
    dont 16449 Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie.


    TITRE II
    DOTATIONS ET SUBVENTIONS


    102
    Apports.
    131
    Subventions d'équipement reçues.


    TITRE III
    AUTRES RESSOURCES


    267
    Créances rattachées à des participations.
    27
    Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768).
    775
    Cessions d'immobilisations.
    Annulations de mandats sur exercices clos. ― Correction d'écriture sur exercice clos.


    A N N E X E V
    COMPOSITION DES TITRES DES COMPTES DE RÉSULTAT
    PRÉVISIONNEL ANNEXES (CRPA)
    LETTRES MNÉMOTECHNIQUES


    A : Dotation non affectée et Services industriels et commerciaux (DNA et SIC).
    B : Unités de soins de longue durée (USLD).
    C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
    J : Maisons de retraite.
    L : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activité sociale.
    M : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activités de production et de commercialisation.
    N : Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
    P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).


    I. - DOTATION NON AFFECTÉE
    ET SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (A)
    CHARGES
    TITRE Ier
    CHARGES DE PERSONNEL


    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel non médical (sauf 6459).
    647
    Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 6479).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489).


    TITRE II
    AUTRES CHARGES


    601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    602
    Achats stockés, autres approvisionnements.
    603
    Variation des stocks.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    61
    Services extérieurs (sauf 619).
    62
    Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
    63
    Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
    65
    Autres charges de gestion courante.
    66
    Charges financières.
    67
    Charges exceptionnelles.
    dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
    68
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.
    709
    Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.
    71
    Production stockée (ou déstockage).


    PRODUITS
    TITRE Ier
    PRODUITS DE LA DNA ET DE L'ACTIVITÉ
    DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALISATION


    70
    Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
    71
    Production stockée (ou déstockage).
    72
    Production immobilisée.
    74
    Subventions d'exploitation et participations.
    75
    Autres produits de gestion courante.
    76
    Produits financiers.
    77
    Produits exceptionnels.
    dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*).
    dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
    78
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
    79
    Transferts de charges.
    603
    Variations de stocks (crédits).
    Rabais, remises et ristournes obtenus (609, 619, 629).
    Remboursement sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6459, 6479 et 6489).
    II. - UNITÉS DE SOINS DE LONGUE DURÉE, ÉTABLISSEMENTS D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES, MAISONS DE RETRAITE (B, E, J)


    CHARGES
    TITRE Ier
    CHARGES DE PERSONNEL


    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    642
    Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6425
    Permanences des soins.
    6451
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519).
    6452
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529).
    6471
    Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719).
    6472
    Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489).


    TITRE II
    CHARGES À CARACTÈRE MÉDICAL


    6011
    Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    6066
    Fournitures médicales.
    6071
    Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    60311
    Variation des stocks des matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60371
    Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    611
    Sous-traitance générale.
    6131
    Locations à caractère médical.
    6151
    Entretiens et réparations de biens à caractère médical.


    TITRE III
    CHARGES À CARACTÈRE HÔTELIER ET GÉNÉRAL


    6012
    Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
    602
    Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
    6072
    Achats de marchandises à caractère hôtelier et général.
    603
    Autre variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371).
    61
    Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619).
    62
    Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
    63
    Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
    65
    Autres charges de gestion courante.
    709
    Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.
    71
    Production stockée (ou déstockage).


    TITRE IV
    CHARGES D'AMORTISSEMENTS, DE PROVISIONS,
    FINANCIÈRES ET EXCEPTIONNELLES


    66
    Charges financières.
    67
    Charges exceptionnelles.
    dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
    68
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.


    PRODUITS
    TITRE Ier
    PRODUITS AFFÉRENTS AUX SOINS


    7311
    Forfait soins.
    736
    Tarifs soins.
    737
    Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.


    TITRE II
    PRODUITS AFFÉRENTS À LA DÉPENDANCE


    734
    Tarifs dépendance.


    TITRE III
    PRODUITS DE L'HÉBERGEMENT


    7312
    Hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF).
    7317
    Tarif hébergement.
    7318
    Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF.

    (*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.


    TITRE IV
    AUTRES PRODUITS


    70
    Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
    71
    Production stockée (ou déstockage).
    72
    Production immobilisée.
    74
    Subventions d'exploitation et participations.
    75
    Autres produits de gestion courante.
    76
    Produits financiers.
    77
    Produits exceptionnels :
    dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
    dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
    78
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
    79
    Transferts de charges.
    603
    Variations de stocks (crédits).
    Rabais, remises et ristournes obtenus (609, 619, 629).
    Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).

    (*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.



    III. ― Ecoles et instituts de formation
    des personnels paramédicaux et de sages-femmes (C)
    CHARGES
    TITRE Ier
    CHARGES DE PERSONNEL


    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    642
    Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6425
    Permanences des soins.
    6451
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519).
    6452
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529).
    6471
    Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719).
    6472
    Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489).


    TITRE II
    AUTRES CHARGES


    601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    602
    Achats stockés, autres approvisionnements.
    603
    Variation des stocks.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    61
    Services extérieurs (sauf 619).
    62
    Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
    63
    Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
    65
    Autres charges de gestion courante.
    66
    Charges financières.
    67
    Charges exceptionnelles :
    dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
    68
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.
    709
    Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
    71
    Production stockée (ou déstockage).

    (*) A titre d'information, il ne s'agit pas d'un chapitre budgétaire.



    PRODUITS
    TITRE Ier
    PRODUITS RELATIFS À L'ACTIVITÉ D'ENSEIGNEMENT


    7061
    Droits d'inscription des élèves.
    7063
    Remboursement de frais de formation.
    7471
    Subventions d'exploitation versées par le conseil régional.


    TITRE II
    AUTRES PRODUITS


    70
    Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709).
    71
    Production stockée (ou déstockage).
    72
    Production immobilisée.
    74
    Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471).
    75
    Autres produits de gestion courante.
    76
    Produits financiers.
    77
    Produits exceptionnels :
    dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
    dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
    78
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
    79
    Transferts de charges.
    603
    Variations de stocks (crédits).
    Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
    Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).

    (*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.



    IV. ― Etablissements ou services d'aide par le travail-activité sociale, établissements ou services d'aide par le travail-activités de production et de commercialisation, services de soins infirmiers à domicile et autres activités sociales (L, M, N, P)


    CHARGES
    TITRE Ier
    CHARGES D'EXPLOITATION COURANTE


    601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    602
    Achats stockés, autres approvisionnements.
    603
    Variation des stocks.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    611
    Sous-traitance générale.
    62
    Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629).
    709
    Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
    71
    Production stockée (ou déstockage).


    TITRE II
    CHARGES DE PERSONNEL


    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    642
    Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6425
    Permanences des soins.
    6451
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519).
    6452
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529).
    6471
    Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719).
    6472
    Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489).


    TITRE III
    CHARGES DE LA STRUCTURE


    61
    Services extérieurs (sauf 611 et 619).
    623
    Informations, publications, relations publiques.
    627
    Services bancaires et assimilés.
    63
    Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
    65
    Autres charges de gestion courante.
    66
    Charges financières.
    67
    Charges exceptionnelles :
    dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
    68
    Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.

    (*) A titre d'information, il ne s'agit pas d'un chapitre budgétaire.



    PRODUITS
    TITRE Ier
    PRODUITS DE LA TARIFICATION


    73
    Dotations et produits de tarification.


    TITRE II
    AUTRES PRODUITS RELATIFS À L'EXPLOITATION


    70
    Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
    71
    Production stockée (ou de déstockage).
    72
    Production immobilisée.
    74
    Subventions d'exploitation et participations.
    75
    Autres produits de gestion courante.
    603
    Variations de stocks (crédits).
    Rabais, remises et ristournes ( 609, 619, 629).
    Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).


    TITRE III
    PRODUITS FINANCIERS
    ET PRODUITS NON ENCAISSABLES


    76
    Produits financiers.
    77
    Produits exceptionnels :
    dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
    dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
    78
    Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
    79
    Transferts de charges.

    (*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.


Fait à Paris, le 17 octobre 2007.


La ministre de la santé,

de la jeunesse et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins,

A. Podeur

Le directeur


de la sécurité sociale,


D. Libault

Le ministre du budget, des comptes publics

et de la fonction publique,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de la comptabilité publique,

D. Lamiot

Le directeur

de la sécurité sociale,

D. Libault