Avenant à l'accord de bon usage des soins relatif à l'utilisation des antiagrégants plaquettaires

JORF n°0294 du 19 décembre 2007 page 20443
texte n° 33




Avenant à l'accord de bon usage des soins relatif à l'utilisation des antiagrégants plaquettaires

NOR: SJSU0722012X
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/avenant/2007/12/19/SJSU0722012X/jo/texte



Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-12-17 ;
Vu la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie publiée au Journal officiel du 11 février 2005 et ses annexes et avenants ;
Vu l'accord de bon usage des soins relatif à l'utilisation des antiagrégants plaquettaires signé le 8 décembre 2006 et publié au Journal officiel du 5 janvier 2007 ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé du 5 septembre 2007 ;
A la suite de l'avis rendu par la Haute Autorité de santé le 5 septembre 2007, le tableau en annexe de l'accord de bon usage des soins relatif à l'utilisation des antiagrégants plaquettaires publié au Journal officiel du 5 janvier 2007 doit être actualisé en ce qui concerne la partie relative à l'intitulé « pathologie coronaire ».
En conséquence, les parties signataires à la convention nationale des médecins libéraux conviennent de ce qui suit :
L'annexe « recommandations pour une prescription efficiente des antiagrégants plaquettaires » jointe à l'accord de bon usage de soins relatif à l'utilisation des antiagrégants plaquettaires est remplacée par l'annexe jointe au présent avenant.
Fait à Paris, le 20 novembre 2007.

  • Annexe

    A N N E X E
    RECOMMANDATIONS POUR UNE PRESCRIPTION EFFICIENTE
    DES ANTI-AGRÉGANTS PLAQUETTAIRES
    (Version modifiée juillet 2007)



    INDICATIONS
    CHOIX PRÉFÉRENTIEL
    Pathologie coronaire.
    Syndrome coronaire aigu (avec ou sans sus-décalage du segment ST).
    Aspirine + Clopidogrel (*) pendant 1 à 12 mois puis Aspirine seule
    Insuffisance coronaire chronique.
    Sans stent : Aspirine
    Avec stent : Aspirine + Clopidogrel (*) puis Aspirine seule.
    Accident vasculaire cérébral ischémique (AVC).
    Phase aiguë.
    Aspirine
    Suite d'AVC (en l'absence de cardiopathie emboligène).
    Apirine ou Clopidogrel après avis spécialisé.
    Artérite oblitérante des membres inférieurs (en dehors des complications aiguës).
    Artériopathie des membres inférieurs symptomatique.
    Aspirine ou Clopidogrel.
    (*) Stent nu : traitement de 1 à 3 mois ; stent actif : traitement à poursuivre au moins 12 mois.


Pour l'UNCAM :

F. Van Roekeghem,

directeur général


Au titre des généralistes :


Pour la CSMF :

M. Chassang,

président

P/O

Dr P. Levy

Pour le SML :

D. Cabrera,

président

P/O

Dr Caron


Au titre des spécialistes :


Pour la CSMF :

M. Chassang,

président

P/O

Dr P. Levy

Pour le SML :

D. Cabrera,

président

P/O

Dr Caron

Pour Alliance :

F. Benouaich,

président