Arrêté du 27 novembre 2007 portant nomination à la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

JORF n°0281 du 4 décembre 2007 page 19601
texte n° 68



Arrêté du 27 novembre 2007 portant nomination à la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

NOR: SJSP0771747A
ELI: Non disponible



Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 27 novembre 2007 :
Sont nommés membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, pour une durée de trois ans, au titre du 2° de l'article R. 5212-8 du code de la santé publique :


En raison de leurs compétences scientifiques
et techniques dans le domaine des dispositifs médicaux


Membres titulaires :
M. Petitot (Jean-Claude).
M. Poupon (Joël).
M. Grelaud (Gilles).
Membres suppléants :
M. Chavoin (Jean-Pierre).
Mme Nagel (Marie-Danielle).
M. Aubry (André).


En qualité de cliniciens


Membres titulaires :
Mme Barillot (Isabelle).
M. Bartoli (Jean-Michel).
M. Duveau (Daniel).
M. Ecoffey (Claude).
M. Féron (Jean-Marc).
M. Frachet (Bruno).
Membres suppléants :
Mme Benachi (Alexandra).
M. Crochet (Pierre-Dominique).
M. Martin (Claude).
M. de Kersaint-Gilly (Axel).
M. Traxer (Olivier).
M. Tricoire (Jean-Louis).


En qualité d'ingénieurs hospitaliers


Membres titulaires :
M. Ancellin (Joël).
M. Bonhomme (Dominique).
M. Pinaudeau (Didier).
Membres suppléants :
M. Hardin (Vincent).
M. Lefèvre (Jean-Eric).
M. Lever (Pascal).


En qualité de pharmaciens


Membres titulaires :
M. de Bouet du Portal (Hugues).
M. Durand (Jean-Pierre).
M. Kaiser (Jean-Marie).
Membres suppléants :
M. Chambrin (Pierre-Yves).
M. Leyendecker (Jacky).
M. Lurton (Yves).


En qualité de correspondant local
de matériovigilance


Membre titulaire :
M. Guincestre (Jean-Yves).
Membre suppléant :
M. Barré (Daniel).


En qualité de cadre infirmier hospitalier


Membre titulaire :
Mme Saunier (Christiane).
Membre suppléant :
Mme Caminade (Isabelle).


En qualité de personne représentant
les associations de consommateurs


Membre titulaire :
N...
Membre suppléant :
N...
En qualité de personnes représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Membres titulaires :
N...
N...
Membres suppléants :
N...
N...


En qualité de représentants des fabricants
de dispositifs médicaux


Membres titulaires :
Mme Crespon (Christine).
M. Rouard (Philippe).
Membres suppléants :
M. Guillou (Joël).
Mme Wurtz (Céline).


En qualité de représentant des distributeurs
de dispositifs médicaux


Membre titulaire :
Mme Grouzelle (Claudine).
Membre suppléant :
M. Divernet (Christophe).
Sont nommés respectivement président, premier vice-président et deuxième vice-président de la commission :
M. Frachet (Bruno).
M. Duveau (Daniel).
M. Ancellin (Joël).