Arrêté du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale




Arrêté du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale

NOR: PRME8961371A
Version consolidée au 18 octobre 2017

Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,

Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;

Vu le décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Article 1

Afin de prévenir la disparition d'espéces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Picardie, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Equisetum hyemale L.

Prêle d'hiver.

Equisetum sylvaticum L.

Prêle des bois.

Botrychium lunaria (L.) Swartz

Botriche lunaire.

Currania dryopteris (L.) Wherry

Polypode du chêne.

Ophioglossum vulgatum L.

Ophioglosse commune.

Oreopteris limbosperma (All.) Holub.

Fougère des montagnes.

Osmunda regalis L.

Osmonde royale.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Anthericum ramosum L.

Phalangère rameuse.

Bothriochloa ischaemun (L.) Keng

Barbon pied-de-poule.

Carex canescens L.

Laiche tronquée.

Carex diandra Schrank

Laiche arrondie.

Carex halleriana Asso

Laiche de Haller.

Carex laevigata Smith

Laiche lisse.

Carex lasiocarpa Ehr.

Laiche filiforme.

Carex mairii Coss. et Germain

Laiche de Maire.

Carex ornithopoda Willd

Laiche pied d'oiseau.

Carex pulicaris L.

Laiche puce.

Carex reichenbachii E. Bonnet

Laiche de Reichenbach.

Carex trinervis Degl.

Laiche à trois nervures.

Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch

Céphalanthère à feuilles en épée.

Coeloglossum viride (L.) Hartm.

Coeloglosse vert ; Orchis grenouille.

Dactylorhiza incarnata (L.) Soo

Orchis incarnat.

Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soo

Orchis ignorée.

Eleocharis acicularis (L.) Roem et Schult

Scirpe épingle.

Eleocharis ovata (Roth) Roem et Schult

Scirpe ovale.

Eleocharis quinqueflora (Hartm.) Schwartz

Scirpe pauciflore.

Eriophorum angustifolium Honch.

Linaigrette à feuilles étroites.

Eriophorum latifolium Hoppe

Linaigrette à feuilles larges.

Eriophorum vaginatum L.

Linaigrette engainée.

Fritillaria meleagris L.

Fritillaire pintade.

Gymnadenia odoratissima (L.) Rich.

Gymnadénie odorante.

Herminium monorchis (L.) R. Brown

Herminie à un seul bulbe.

Juncus squarrosus L.

Jonc rude.

Leucoium vernum L.

Nivéole printanière.

Limodorum abortivum (L.) Swartz

Limodorum avorté.

Luronium natans (L.) Rafin

Flûteau nageant.

Nardus stricta L.

Nard raide.

Ophrys sphegodes Mill.

Ophrys araignée.

Orchis palustris Jacq.

Orchis des marais.

Orchis ustulata L.

Orchis brûlé.

Poa palustris L.

Paturin des marais.

Potamogeton alpinus Balbis

Potamot des Alpes.

Potamogeton coloratus Hornem.

Potamot coloré.

Potamogeton gramineus L.

Potamot graminée.

Potamogeton polygonifolius Pourr.

Potamot à feuilles de Renouée.

Rhynchospora alba (L.) Vahl.

Rhynchospore blanc.

Scirpus cespitosus L.

Scirpe cespiteux.

Scirpus fluitans L.

Scirpe flottant.

Sesleria albicans (Kit) Schultes

Seslérie blanchâtre.

Sparganium minimum Wallr.

Petit rubanier.

Spiranthes spiralis (L.) Chevall

Spiranthe d'automne.

2. Dicotylédones :

Aconitum napellus L. ssp.

neomontanum (Wulf.) Gayer

Aconit pyramidal.

Alchemilla glaucescens Wallr.

Alchémille glauque.

Anagallis tenella (L.) L.

Mouron délicat.

Apium repens (Jacq.) Lag.

Ache rampante.

Armeria alliacea (Cav.) Hoffm. et Link.

Armérie faux-plantain.

Atriplex glabriuscula Edmonston

Arroche de Babington.

Centaurium littorale (Turn.) Gilm.

Erythrée du littoral.

Chrysosplenium alternifolium L.

Dorine à feuilles alternes.

Cicuta virosa L.

Ciguë vireuse.

Circaea intermedia Ehrh.

Circée intermédiaire.

Comarum palustre L.

Comaret des marais.

Cynoglossum germanicum Jacq.

Cynoglosse d'Allemagne.

Dentaria pinnata Lam.

Dentaire pennée.

Elatine hexandra (Lapierre) DC.

Elatine à six étamines.

Erica cinerea L.

Bruyère cendrée.

Erica tetralix L.

Bruyère quaternée.

Euphorbia palustris L.

Euphorbe des marais.

Fumana procumbens (Dun.) Gr. et G.

Fumana vulgaire.

Galium boreale L.

Gaillet boréal.

Galium saxatile L.

Gaillet du Harz.

Genista anglica L.

Genêt d'Angleterre.

Genista pilosa L.

Genêt poilu.

Gentiana cruciata L.

Gentiane croisette.

Gentiana pneumonanthe L.

Gentiane pneumonanthe.

Geranium sanguineum L.

Géranium sanguin.

Geranium sylvaticum L.

Géranium des bois.

Gnaphalium luteo-album L.

Gnaphale jaunâtre.

Hypericum elodes L.

Millepertuis des marais.

Inula salicina L.

Inule à feuilles de saule.

Isopyrum thalictroides L.

Isopyre faux-pigamon.

Laserpitium latifolium L.

Laser blanc.

Lathraea squamaria L.

Clandestine écailleuse.

Lathyrus niger (L.) Berch

Gesse noire.

Lathyrus palustris L.

Gesse des marais.

Lithospermum purpureo-caeruleum L.

Grémil bleu pourpre.

Littorella lacustris (L.) Asch.

Littorelle des étangs.

Menyanthes trifoliata L.

Ményanthe trèfle d'eau.

Montia fontana L.

Montie des fontaines.

Myriophyllum alterniflorum DC.

Myriophylle à fleurs alternes.

Nymphoides peltata (Gmel.) Kuntze

Faux-nénufar.

Ononis pusilla L.

Bugrane naine.

Orobanche elatior Sutton

Orobanche élevée.

Parnassia palustris L.

Parnassie des marais.

Pedicularis palustris L.

Pédiculaire des marais.

Peucedanum palustre (L.) Moench

Peucédan des marais.

Phyteuma nigrum F.W. Schmidt

Raiponce noire.

Pinguicula vulgaris L.

Grassette commune.

Polygala comosa Schkuhr

Polygala chevelu.

Ranunculus hederaceus L.

Renoncule à feuilles de lierre.

Rubus saxatilis L.

Ronce des rochers.

Salix repens ssp. angustifolia (Wulfen) Neumann

Saule à feuilles étroites.

Senecio helenitis (L.) Schinz et Thell.

Séneçon à feuilles spatulées.

Senecio paludosus L.

Séneçon des marais.

Sisymbrium supinum L.

Braya couchée.

Sium latifolium L.

Grande berle.

Stellaria palustris Retz.

Stellaire des marais.

Teucrium montanum L.

Germandrée des montagnes.

Teucrium scordium L.

Germandrée scordium.

Thalictrum minus L.

Petit pigamon.

Ulex minor Roth

Petit ajonc.

Ulmus laevis Pallas

Orme lisse.

Utricularia minor L.

Petite utriculaire.

Utricularia vulgaris L.

Utriculaire commune.

Vaccinium oxycoccos L.

Canneberge.

Veronica scutellata L.

Véronique à écusson.

Viola canina L.

Violette de chien.

Viola palustris L.

Violette des marais.

Article 2

Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

A. CHAVAROT

Le ministre de la solidarité, de la santé

et de la protection sociale,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de la pharmacie et du médicament :

Le chef de service,

J.-L. KEENE

Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre,

chargé de l'environnement et de la prévention

des risques technologiques et naturels majeurs,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur de la protection de la nature

F. LETOURNEUX