Arrêté du 1 avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord - Pas-de-Calais complétant la liste nationale




Arrêté du 1 avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord - Pas-de-Calais complétant la liste nationale

NOR: ENVN9161143A
Version consolidée au 24 octobre 2017

Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre des affaires sociales et de la solidarité et le ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Botrychium lunaria (L.) Swartz

Botryche lunaire.

Equisetum sylvaticum L.

Prêle des bois.

Lycopodium clavatum L.

Lycopode en massue.

Osmunda regalis L.

Osmonde royale.

Thelypteris palustris Schott

Thélyptéris des marais.

Phanérogames gymnospermes

Juniperus communis L.

Genévrier commun.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Aceras anthropophorum (L.) Ait.f.

Acéras homme pendu.

Alisma lanceolatum With

Plantain d'eau à feuilles lancéolées.

Alopecurus aequalis Sobol.

Vulpin roux.

Alopecurus rendlei Eig.

Vulpin utriculé.

Avenula pratensis (L.) Dum.

Avoine des prés.

Baldellia ranunculoides (L.) Parl.

Flûteau fausse-renoncule.

Butomus umbellatus L.

Jonc fleuri.

Carex binervis Smith

Laîche à deux nervures.

Carex distans L.

Laîche à épis distants.

Carex elongata L.

Laîche allongée.

Carex extensa Good.

Laîche étirée.

Carex lepidocarpa Tausch

Laîche écailleuse.

Carex trinervis Degl.

Laîche à trois nervures.

Carex vulpina L.

Laîche des renards.

Catabrosa aquatica (L.) Beauv.

Catabrose aquatique.

Catapodium tenellum (L.) Trabut

Catapode des graviers.

Cephalanthera damasonium (Mill.) Druce

Céphalanthère à grandes fleurs.

Cladium mariscus (L.) Pohl

Marisque.

Coeloglossum viride (L.) Hartman

Coeloglosse vert.

Colchicum autumnale L.

Colchique d'automne.

Cyperus fuscus L.

Souchet brun.

Dactylorhiza fuchsii (Druce) Soo

Orchis de Fuchs.

Dactylorhiza incarnata (L.) Soo

Orchis incarnat.

Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soo

Orchis négligé.

Eloecharis acicularis (L.) Roem. et Schult.

Scirpe épingle.

Eleocharis quinqueflora (F.X. Hartm.) O. Schwartz

Scirpe pauciflore.

Epipactis palustris (L.) Crantz

Epipactis des marais.

Eriophorum angustifolium Honck

Linaigrette à feuilles étroites.

Herminium monorchis (L.) R. Brown

Orchis musc.

Juncus bulbosus L.

Jonc couché.

Juncus obtusiflorus Ehrh. ex Hoffmann

Jonc à tépales obtus.

Juncus squarrosus L.

Jonc raide.

Luzula sylvatica (Huds.) Gaudin

Luzule des bois, grande luzule.

Maianthemum bifolium (L.) Schmidt

Maianthème à deux feuilles.

Nardus stricta L.

Nard raide.

Ophrys apifera Huds.

Ophrys abeille.

Ophrys insectifera L.

Ophrys mouche.

Ophrys sphegodes Mill.

Ophrys araignée.

Orchis mascula (L.) L.

Orchis mâle.

Orchis morio L.

Orchis bouffon.

Orchis palustris Jacq.

Orchis des marais.

Ornithogalum pyrenaicum L.

Asperge des bois.

Poa chaixii Vill.

Paturin de Chaix.

Potamogeton coloratus Hornem

Potamot des tourbières alcalines.

Potamogeton friesii Rupr.

Potamot à feuilles mucronées.

Potamogeton perfoliatus L.

Potamot à feuilles perfoliées.

Potamogeton polygonifolius Pourr.

Potamot à feuilles de renouée.

Puccinellia fasciculata (Torr.) Bicknell

Atropis fasciculé.

Schoenus nigricans L.

Choin noirâtre.

Scilla bifolia L.

Scille à deux feuilles.

Scirpus fluitans L.

Scirpe flottant.

Scirpus sylvaticus L.

Scirpe des bois.

Sieglingia decumbens (L.) Berhn.

Sieglingie retombante.

Sparganium minimum Wallr.

Rubanier nain.

Spiranthes spiralis (L.) Chevall.

Spiranthe d'automne.

Stratiotes aloides L.

Faux-aloès.

Triglochin palustre L.

Troscart des marais.

2. Dicotylédones :

Achillea ptarmica L.

Achillée sternutatoire.

Althaea officinalis L.

Guimauve officinale.

Anagallis tenella (L.) L.

Mouron délicat.

Angelica archangelica L.

Angélique vraie.

Apium graveolens L.

Céleri.

Apium inundatum (L.) Reichenb.

Ache inondée.

Aquilegia vulgaris L.

Ancolie vulgaire.

Astragalus glycyphyllos L.

Réglisse sauvage.

Armeria maritima (Mill.) Willd. ssp. halleri (Wallr.) Rothm.

Gazon d'Olympe, sous-espèce de Haller.

Armeria maritima (Mill.) Willd. ssp. maritima

Gazon d'Olympe maritime.

Brassica oleracea L. var. sylvestris L.

Chou sauvage.

Bupleurum falcatum L.

Buplèvre en faux.

Callitriche hamulata Kütz. ex-Koch

Callitriche à crochets.

Callitriche truncata Guss. ssp. occidentalis (Rouy) Schotsman

Callitriche tronqué.

Ceratophyllum submersum L.

Cératophylle submergé.

Chenopodium chenopodioides (L.) Aell.

Chénopode à feuilles grasses.

Chrysosplenium alternifolium L.

Dorine à feuilles alternes.

Cicuta virosa L.

Ciguë vireuse.

Cochlearia officinalis L.

Cochléaire officinale.

Cornus mas L.

Cornouiller mâle.

Dianthus armeria L.

OEillet velu.

Elatine hexandra (Lapierre) DC.

Elatine à six étamines.

Erica cinerea L.

Bruyère cendrée.

Erica tetralix L.

Bruyère quaternée.

Eryngium campestre L.

Chardon Roland.

Eryngium maritimum L.

Panicaut des dunes.

Euphorbia dulcis L.

Euphorbe douce.

Dentaria bulbifera L.

Dentaire à bulbille.

Genista anglica L.

Genêt d'Angleterre.

Genista tinctoria L.

Genêt des teinturiers.

Gentianella germanica (Willd.) E.F. Warb.

Gentiane d'Allemagne.

Gnaphalium luteo-album L.

Gnaphale jaunâtre.

Helianthemum nummularium ssp. obscurum (Celak.) Holub

Hélianthème nummulaire.

Helleborus occidentalis Reut.

Hellébore vert.

Hippuris vulgaris L.

Pesse d'eau.

Hottonia palustris L.

Hottonie des marais.

Jasione montana L.

Jasione des montagnes.

Lathyrus palustris L.

Gesse des marais.

Lathyrus sylvestris L.

Gesse des bois.

Limosella aquatica L.

Limoselle.

Linaria supina (L.) Chazelles

Linaire couchée.

Littorella uniflora (L.) Aschers.

Littorelle.

Menyanthes trifoliata L.

Trèfle d'eau.

Moenchia erecta (L.) Gaertn.

Moenchie.

Myosotis sylvatica Ehrh.

Myosotis des forêts.

Myriophyllum verticillatum L.

Myriophylle verticillé.

Oenanthe aquatica (L.) Poiret

OEnanthe phellandre.

Oenanthe crocata L.

OEnanthe safranée.

Oenanthe fluviatilis (Bab.) Coleman

OEnanthe des rivières.

Orobanche purpurea Jacq.

Orobanche pourprée.

Parnassia palustris L.

Parnassie des marais.

Pedicularis palustris L.

Pédiculaire des marais.

Pedicularis sylvatica L.

Pédiculaire des bois.

Peucedanum palustre (L.) Moench

Peucédan des marais.

Polygala calcarea F.W. Schultz

Polygala du calcaire.

Polygonum bistorta L.

Bistorte.

Potentilla neumanniana Reichenb.

Potentille printanière.

Potentilla palustris (L.) Scop.

Comaret.

Primula vulgaris Huds.

Primevère acaule.

Prunus mahaleb L.

Bois-de-Sainte-Lucie.

Ranunculus hederaceus L.

Renoncule à feuilles de lierre.

Ranunculus peltatus Schrank

Renoncule peltée.

Ranunculus penicillatus (Dum.) Bab.

Renoncule à pinceau.

Rosa pimpinellifolia L.

Rosier pimprenelle.

Rosa tomentosa Smith

Rosier tomenteux.

Rumex scutatus L.

Oseille ronde.

Sagina nodosa (L.) Fenzl.

Sagine noueuse.

Salicornia europaea L.

Salicorne d'Europe.

Saxifraga granulata L.

Saxifrage granulé.

Scorzonera humilis L.

Scorsonère des prés.

Scutellaria minor Huds.

Scutellaire naine.

Senecio helenitis (L.) Schinz. et Thell.

Séneçon à feuilles spatulées.

Silaum silaus (L.) Schinz. et Thell.

Silaüs des prés.

Silene maritima With.

Silène maritime.

Sium latifolium L.

Grande berle.

Stellaria nemorum L.

Stellaire des bois.

Stellaria palustris Retz.

Stellaire glauque.

Teesdalia nudicaulis (L.) R. Br.

Téesdalie.

Tetragonolobus maritimus (L.) Roth

Lotier à gousse carrée.

Teucrium scordium L.

Germandrée des marais.

Thalictrum flavum L.

Pigamon jaune.

Thalictrum minus L. ssp. dunense (Dum.) Rouy et Fouc.

Pigamon des dunes.

Trifolium medium L.

Trèfle intermédiaire.

Utricularia australis R. Brown

Utriculaire citrine.

Utricularia vulgaris L.

Utriculaire commune.

Vaccinium myrtillus L.

Myrtille.

Valeriana dioica L.

Valériane dioïque.

Veronica scutellata L.

Véronique à écus.

Veronica teucrium L.

Véronique germandrée.

Viola canina L.

Violette des chiens.

Viola palustris L.

Violette des marais.

Article 2

Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre délégué à l'environnement et à la prévention

des risques technologiques et naturels majeurs,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la protection de la nature,

F. LETOURNEUX

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-F. GUTHMANN

Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la pharmacie et du médicament,

M.-T. FUNEL