Arrêté du 30 octobre 2007 portant nomination à la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale

JORF n°260 du 9 novembre 2007 page 18445
texte n° 80



Arrêté du 30 octobre 2007 portant nomination à la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale

NOR: MTSA0769671A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité en date du 30 octobre 2007, sont nommés pour siéger à la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale :


Au titre de la représentation
des organisations syndicales des employeurs


Représentant l'Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED) :
M. Tronche (Didier), titulaire.
M. Pelissie (Manuel), titulaire.
Mme Ricaud (Solange), suppléante.
M. Bosch (Sébastien), suppléant.
Représentant le collège des employeurs de la Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche de l'aide à domicile :
Mme Godin (Hélène), titulaire.
Mme Jacquon (Laurence), titulaire.
Mme Bernard (Marie-France), suppléante.
M. Mandelman (Alain), suppléant.
Représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) :
Mme Nouhen (Françoise), titulaire.
Mme Vacheron (Chantal), titulaire.
M. Zielinski (Daniel), suppléant.
Mme Longueville (Béatrice), suppléante.
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF) :
M. Montane (André), titulaire.
M. Schwenzer (Helmut), titulaire.
M. Perrin (Pierrick), suppléant.
M. Groff (Patrice), suppléant.
Représentant le Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO) :
Mme Durand (Céline), titulaire.
M. Vodinh (Didier), suppléant.
Représentant l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS) :
M. Dellery (Yves), titulaire.
M. Ducros (Stéphane), suppléant.


Au titre de la représentation
des organisations syndicales représentatives des salariés


Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Mme Wanounou (Nathalie), titulaire.
Mme Peruez (Nicole), titulaire.
Mme Thomas (Danièle), titulaire.
Mme Ruhlman (Dominique), suppléante.
M. Terme (Laurent), suppléant.
Mme Fabbro (Patricia), suppléante.
Représentant la Confédération générale du travail (CGT) :
Mme Spique (Sylviane), titulaire.
M. Marsac (Jean-François), titulaire.
Mme Loussouarn-Peron (Joëlle), titulaire.
Mme Joffre (Christine), suppléante.
Mme Peyre-Sarcos (Martine), suppléante.
Mme Prieto (Dominique), suppléante.
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
M. Beautier (Christian), titulaire.
M. Boye (Jean-Philippe), titulaire.
M. Barneoud (Jean), suppléant.
M. Romera (Stéphane), suppléant.
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
Mme Divay (Christine), titulaire.
Mme Grandin (Anne), suppléante.
Représentant la Confédération française de l'encadrement-CGC :
M. Plarier (Jean-Baptiste), titulaire.
M. Hennion (Pascal), suppléant.


Au titre de la représentation des pouvoirs publics


Représentant le ministre chargé des affaires sociales :
Mme Chaix (Maryse), titulaire.
Mme Michel (Raymonde), suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle :
Mme Rigodanzo (Christine), titulaire.
Mme Mahieux (Jacqueline), suppléante.
Représentant le ministre chargé de la protection judiciaire de la jeunesse :
Mme Ferment (Isabelle), titulaire.
Mme Vella (Sylvie), suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale :
Mme Trocme (Brigitte), titulaire.
Représentant le ministre chargé de la jeunesse :
Mme Gellert (Joëlle), titulaire.
Mme Martinez (Sylvie), suppléante.
Représentant le ministre chargé de la santé :
M. Boudet (Guy), titulaire.
Mme Chertioua (Lineda), suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'agriculture :
Mme Isaac de Lemos (Maryvonne), titulaire.
M. Joly (Philippe), suppléant.
Représentant le ministre chargé de la ville :
M. Didier (Michel), titulaire.
Mme Giry (Armelle), suppléante.
Représentant le Centre d'études et de recherche sur les qualifications (CEREQ) :
Mme Causse (Lise), titulaire.
Mme Teissier (Josiane), suppléante.


Au titre de la représentation des personnalités qualifiées


Représentant l'Association des régions de France (ARF) :
Mme Mialot (Marie-Madeleine), titulaire.
M. Autes (Michel), titulaire.
Mme Jarry (Karine), suppléante.
M. Joubert (Joseph), suppléant.
Représentant l'Union interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS) :
M. Farine (Bernard), titulaire.
Mme Dolgorouky (Hélène), suppléante.
Représentant le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) :
M. Rutten (Philippe), titulaire.
Mme Robichon (Nathalie), suppléante.
Représentant l'UNIFAF :
Mme Bacher (Estelle), titulaire.
M. Palliere (Jean), suppléant.
Représentant UNIFORMATION :
Mme Hery (Janine), titulaire.
M. Van Acker (Yann), suppléant.
Représentant Habitat Formation :
Mme Echard (Pierrette), titulaire.
M. Vatant (Daniel), suppléant.
Représentant le Groupement national des instituts régionaux du travail social (GNI) :
M. Jaeger (Marcel), titulaire.
M. Godet (Jean-Michel) suppléant.
Représentants l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS) :
Mme Prieur (Elisabeth), titulaire.
M. Cany (Olivier), suppléant.