Arrêté du 26 septembre 2006 portant nomination à la commission d'autorisation de mise sur marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique

JORF n°238 du 13 octobre 2006 page 15228
texte n° 82



Arrêté du 26 septembre 2006 portant nomination à la commission d'autorisation de mise sur marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique

NOR: SANM0624101A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 26 septembre 2006 :
Sont nommés membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché pour une durée de trois ans au titre du 3° de l'article R. 5121-54 du code de la santé publique :
1° En qualité de médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine :
Membre titulaire.
M. Giroud (Jean-Paul).
Membre suppléant :
M. Tillement (Jean-Paul).
2° En qualité de pharmacien choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie :
Membre titulaire :
M. Claude (Jean-Roger).
Membre suppléant :
M. Guillemain (Joël).
3° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique :
Membres titulaires :
M. Armengaud (Didier).
M. Bakchine (Serge).
M. Barre (Jérôme).
M. Baumelou (Alain).
M. Belegaud (Jacques).
M. Bergmann (Jean-François).
M. Bigard (Marc-André).
Mme Bongrand (Marie-Claude).
M. Charbonneau (Pierre).
M. Cohen (Robert).
M. Detilleux (Michel).
M. Diquet (Bertrand).
M. Doucet (Jean).
Mme Fouraste (Isabelle).
Mme Gayot (Anne).
M. Jacquot (Christian).
M. Kahan (André).
M. Le Heuzey (Jean-Yves).
M. Liard (François).
M. Lievre (Michel).
M. Maincent (Philippe).
M. Marzin (Daniel).
M. Oustrin (Jean).
M. Prugnaud (Jean-Louis).
M. Reveillaud (Olivier).
M. Riche (Christian).
M. Rosenheim (Michel).
M. Vittecoq (Daniel).
Membres suppléants :
M. Altman (Jean-Jacques).
Mme Andrieu (Véronique).
M. Bardin (Thomas).
M. Bernadou (Jean).
M. Casalino (Enrique).
M. Cottu (Paul-Henri).
Mme Cvitkovic (Frédérique).
M. de Korwin (Jean-Dominique).
M. Devillier (Philippe).
Mme Elefant (Elisabeth).
M. Foucaud (Pierre).
Mme Heard (Isabelle).
Mme Lebbe (Céleste).
M. Lechat (Philippe).
Mme Legrain (Sylvie).
M. Lepine (Jean-Pierre).
M. Marty (Michel).
M. Monsuez (Jean-Jacques).
M. Pallardy (Marc).
M. Perrot (Serge).
Mme Ribaud (Patricia).
M. Rouveix (Bernard).
M. Talbot (Jean-Noël).
M. Teboul (Jean-Louis).
M. Thery (Claude).
M. Tremblay (Dominique).
M. Veyssier (Pierre).
M. Warnet (Jean-Michel).
Est nommé président de la commission d'autorisation de mise sur le marché pour une durée de trois ans :
M. Vittecoq (Daniel).
Sont nommés respectivement premier vice-président et deuxième vice-président de la commission d'autorisation de mise sur le marché pour une durée de trois ans :
M. Bergmann (Jean-François).
Mme Gayot (Anne).