Arrêté du 18 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne

JORF n°151 du 1 juillet 2004 page 11985
texte n° 55



Arrêté du 18 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne

NOR: DEVO0430188A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :


Représentants des régions
Aquitaine


Titulaire : Mme Martine Hontabat, en remplacement de Mme Claude Mellier.
Suppléant : M. André Drouin, en remplacement de M. Georges Labazee.


Auvergne


Titulaire : M. Lionel Roucan, en remplacement de M. Bernard Filhol.
Suppléante : Mme Dominique Bru, en remplacement de M. Yvon Bec.


Languedoc-Roussillon


Titulaire : M. Alain Bertrand, en remplacement de M. Jacques Blanc.
Suppléant : M. Damien Alary, en remplacement de M. Pierre Hugon.


Limousin


Titulaire : Mme Muriel Padovani-Lorioux, en remplacement de M. André Pamboutzoglou.
Suppléante : Mme Nathalie Delcouderc-Juillard, en remplacement de Mme Jacqueline Caplat.


Midi-Pyrénées


Titulaire : M. Martin Malvy, en remplacement de M. Maurice Salles.
Suppléant : M. Thierry Suaud, en remplacement de Mme Hélène Breton.


Poitou-Charentes


Titulaire : M. Joseph Joubert, en remplacement de M. Philippe Most.
Suppléante : Mme Corinne Cap, en remplacement de M. Louis Mallet.


Représentants des départements
Région Aquitaine
Dordogne


Suppléant : M. Francis Dutard, en remplacement de M. Germinal Peiro.


Gironde


Titulaire : M. Guy Trupin, en remplacement de M. Pierre Augey.
Suppléant : M. Pierre Augey, en remplacement de M. Marc Lalanne.


Landes


Suppléante : Mme Isabelle Cailleton, en remplacement de M. Alain Siberchicot.


Lot-et-Garonne


Titulaire : M. Michel Dieffenbacher, en remplacement de M. Jean François-Poncet.
Suppléant : M. Michel de Lapeyriere, en remplacement de M. Daniel Soulage.


Pyrénées-Atlantiques


Suppléant : M. Michel Pastouret, en remplacement de M. Pierre Lavigne du Cadet.


Région Auvergne
Cantal


Titulaire : au lieu de : « M. Jean-Claude Wachli », lire : « M. Jean-Claude Waelchli ».
Suppléant : M. François Vermande, en remplacement de M. Louis-Jacques Liandier.


Région Limousin
Corrèze


Suppléant : M. Jean-Jacques Delpech, en remplacement de M. Jacques Vigier.


Région Midi-Pyrénées
Lot


Suppléant : M. Serge Bladinieres, en remplacement de M. Claude Galtie.


Hautes-Pyrénées


Suppléant : M. Jean-Claude Duzer, en remplacement de M. Pierre Lalanne.


Tarn


Titulaire : M. André Cabot, en remplacement de M. Bernard Viala.
Suppléant : M. Bernard Viala, en remplacement de M. André Cabot.


Tarn-et-Garonne


Titulaire : M. Jean Cambon, en remplacement de M. Bernard Dagen.
Suppléant : M. Bernard Dagen, en remplacement de M. Jacques Moignard.


Région Poitou-Charentes
Charente


Titulaire : M. Patrick Fontanaud, en remplacement de M. Jacques Bobe.
Suppléant : M. Didier Louis, en remplacement de M. Jean-Louis Dutriat.


Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture


Titulaire : M. Yves Da-Ros, en remplacement de M. Dominique Barrau.
Suppléant : M. François Cazals, en remplacement de M. Yves Da-Ros.


Industrie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement


Titulaire : M. Alain Coffre, en remplacement de M. Michel Dolige.