Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie

JORF n°165 du 18 juillet 2004
texte n° 26



Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie

NOR: MENB0401458D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret du 22 août 1854 modifié concernant l'organisation des académies ;
Le conseil des ministres entendu, Décrète :

Article 1


M. Michel Leroy, précédemment recteur de l'académie d'Amiens, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz, en remplacement de M. Roland Debbasch, appelé à d'autres fonctions.

Article 2


Le Premier ministre et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 juillet 2004.


Jacques Chirac


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Jean-Pierre Raffarin

Le ministre de l'éducation nationale,

de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

François Fillon