Arrêté du 13 juillet 2005 portant nomination à la commission des rentes

JORF n°192 du 19 août 2005 page 13315
texte n° 46



Arrêté du 13 juillet 2005 portant nomination à la commission des rentes

NOR: MAEA0520306A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 13 juillet 2005 :
L'arrêté du 4 septembre 2002 portant nomination à la commission des rentes est annulé.
Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :
1. Représentants de l'administration :
Titulaires :
M. Driencourt (Xavier) ;
Mlle Berniau (Maryse) ;
M. Sarreo (Jean) ;
M. Maizeret (Bernard) ;
M. Righini (Philippe) ;
Mme Descarpentries (Françoise).
Suppléants :
M. Beucler (Alain) ;
M. Casabonne-Masonnave (Jean-François) ;
M. Bertin (Yves) ;
Mme Mattei (Marie-Ange) ;
M. Marize (Jean-Claude) ;
Mme Duboc (Sandra).
2. Représentants du personnel :
Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Titulaires :
Mme Boulay (Marie-Claire) ;
M. Dusuzeau (Brice) ;
M. Crepin (Xavier) ;
M. Poli (Pierre) ;
M. Monfort (Michel).
Suppléants :
M. Laine (Gilles) ;
M. Dine (Joël) ;
M. Ruleta (Michael) ;
Mme Chaussin (Martine) ;
M. Aumis (Alain).
Pour le syndicat Force ouvrière (FO) :
Titulaire :
M. Freret (Jean-Louis).
Suppléant :
M. Desmeure (Jean-Louis).
3. A titre consultatif, le docteur Vergely (Olivier), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.