Arrêté du 16 février 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué

JORF n°50 du 1 mars 2005
texte n° 40



Arrêté du 16 février 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué

NOR: COPC0500002A
ELI: Non disponible


Le ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :

Article 1


Est nommé au cabinet du ministre délégué :


Conseiller technique


M. Olivier Brochenin, conseiller des affaires étrangères de 2e classe.

Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 février 2005.


Xavier Darcos