Arrêté du 12 mars 2003 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer

JORF n°61 du 13 mars 2003 page 4364
texte n° 53



Arrêté du 12 mars 2003 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer

NOR: PRMX0306423A
ELI: Non disponible


Par arrêté du Premier ministre en date du 12 mars 2003, sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer :


I. - En tant que membres de droit


Titulaire : Mme Dominique Dron, présidente de la mission interministérielle de l'effet de serre.
Suppléant : M. Joseph Racapé, chargé de mission à la mission interministérielle de l'effet de serre.
Titulaire : M. Jean-Félix Bernard, président du Conseil national de l'air.
Suppléant : M. Michel Vampouille, membre du Conseil national de l'air.


II. - En qualité de représentants de l'Etat


1° Représentant le ministre chargé de l'environnement :
Titulaire : M. Philippe Vesseron, directeur de la prévention de la pollution et des risques ;
Suppléante : Mme Sylviane Gastaldo, sous-directrice.
2° Représentant le ministre chargé de l'outre-mer :
Titulaire : M. Alain Puzenat, directeur adjoint de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer ;
Suppléant : M. Pascal Colin, chargé d'études à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer.
3° Représentant le ministre chargé de l'intérieur :
Titulaire : M. Gilles Barsacq, sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques à la direction de la défense et de la sécurité civiles ;
Suppléant : M. Antoine Marchetti, chef du bureau des risques naturels et technologiques à la direction de la défense et de la sécurité civiles.
4° Représentant le ministre chargé de l'équipement :
Titulaire : M. Jean-Pierre Giblin, président de la 3e section du Conseil général des ponts et chaussées ;
Suppléant : M. Thierry Vexiau, chargé de mission à la direction des affaires économiques et internationales.
5° Représentant le ministre chargé de la recherche :
Titulaire : M. François Clin, adjoint au directeur du département énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie ;
Suppléant : M. François Laurent, chargé de mission à la direction de la technologie.
6° Représentant le ministre chargé de l'agriculture :
Titulaire : M. Pierre-Eric Rosenberg, directeur de l'espace rural et de la forêt ;
Suppléant : M. Alain Chaudron, chargé de mission à la direction de l'espace rural et de la forêt.
7° Représentant le ministre chargé de l'industrie :
Titulaire : M. Pascal Dupuis, sous-directeur de la demande et de la maîtrise de l'énergie à la direction générale de l'énergie et des matières premières.
Suppléante : Mme Claudie Sagnac, chef du bureau de la demande énergétique à la direction générale de l'énergie et des matières premières.
8° Représentant le ministre chargé de la coopération :
Titulaire : Mme Mireille Guigaz, directrice du développement et de la coopération technique ;
Suppléant : M. Francis Stephan, sous-directeur du développement économique.
III. - En qualité de personnalités choisies en raison de leurs connaissances ou de leur expérience en ce qui concerne les effets du réchauffement climatique dans les collectivités d'outre-mer
M. Yves du Penhoat, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement.
Suppléante : Mme Frédérique Rémy, directrice de recherche au laboratoire d'études en géophysique et océanographie spatiales.
Titulaire : M. Michel Griffon, directeur scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.
Suppléant : M. Jean-Michel Griessinger, coordonnateur pour l'outre-mer de l'IFREMER.


IV. - En qualité de membres de l'Assemblée nationale et du Sénat


Titulaire : M. Jean-Louis Christ, député du Haut-Rhin.
Suppléant : M. Philippe Tourtelier, député d'Ille-et-Vilaine.
Titulaire : M. Marcel Deneux, sénateur de la Somme.
Suppléant : M. Gérard Le Cam, sénateur des Côtes-d'Armor.


V. - En qualité de représentants de Météo-France
et de l'Institut français de l'environnement


Titulaire : Mme Nicole Papineau, directrice adjointe de la recherche de Météo-France.
Suppléant : M. Daniel Martin, chef de département.
Titulaire : M. Vincent Jacques-le-Seigneur, directeur de l'Institut français de l'environnement.
Suppléant : M. Patrice Grégoire, chargé de mission.
VI. - En qualité de personnalités compétentes pour leurs travaux en matière d'impacts de l'effet de serre et de personnalités compétentes pour leurs travaux en matière de mesures d'adaptation
Titulaire : M. Gérard Mégie, président du Centre national de la recherche scientifique.
Suppléant : M. Jean Jouzel, directeur de l'institut Pierre-Simon-Laplace.
Titulaire : Mme Sylvie Joussaume, directrice scientifique adjointe de l'Institut national des sciences de l'univers.
Suppléant : M. Michel Petit, conseil général des technologies de l'information.
Titulaire : M. Jean-Charles Hourcade, directeur du Centre international de recherche sur l'environnement et le développement.
Suppléant : M. Philippe Ambrosi, chercheur au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement.
Titulaire : M. François Héran, directeur de l'Institut national d'études démographiques.
Suppléant : M. Jacques Véron, Institut national d'études démographiques.
VII. - En qualité de représentants des communes ou groupements de communes, représentant des conseils régionaux et représentants des départements et territoires d'outre-mer
1° Représentants des communes ou groupements de communes :
Titulaire : M. Michel Bourgain, maire de L'Ile-Saint-Denis, vice-président de la communauté d'agglomération Plaine-Commune ;
Suppléant : M. Géraud Guibert, vice-président de la communauté urbaine du Mans ;
Titulaire : M. Serge Lepeltier, maire de Bourges ;
Suppléant : M. Pierre Facon, adjoint au maire de Neuilly-Plaisance.
2° Représentant des conseils régionaux :
Titulaire : M. Daniel Grémillet, vice-président du conseil régional de Lorraine.
3° Représentants des départements et territoires d'outre-mer :
Titulaire : M. Michel Buillard, député de la Polynésie française, maire de Papeete ;
Suppléante : Mme Claudette Francius Figuères, vice-présidente du conseil régional de la Guadeloupe.


VIII. - En qualité de représentants des associations agréées
de protection de l'environnement


Titulaire : Mme Marina Faetanini, association WWF (Fonds mondial pour la nature).
Suppléant : M. Fabrice Flipo, Association des amis de la Terre.
Titulaire : M. Edouard Toulouse, association France Nature Environnement.
Suppléant : M. François Moutou, association France Nature Environnement.