Arrêté du 10 décembre 2001 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)

JORF n°6 du 8 janvier 2002 page 492
texte n° 60



Arrêté du 10 décembre 2001 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)

NOR: AGRA0102679A
ELI: Non disponible


Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 décembre 2001, à compter du 1er juillet 2001, il est mis fin au détachement auprès du Conseil supérieur de la pêche de M. Alain Monnier, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts.
A la même date, l'intéressé est détaché pour une durée de cinq ans auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour exercer les fonctions de délégué régional Bourgogne - Franche-Comté.