Décret du 31 octobre 2002 portant nomination de recteurs d'académie

JORF n°257 du 3 novembre 2002 page 18210
texte n° 23



Décret du 31 octobre 2002 portant nomination de recteurs d'académie

NOR: MENB0202535D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre délégué à l'enseignement scolaire,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret du 22 août 1854 modifié concernant l'organisation des académies ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Article 1


M. Paul Desneuf, précédemment recteur de l'académie de Rouen, est nommé recteur de l'académie de Lille, en remplacement de M. Jean-Claude Fortier, appelé à d'autres fonctions.

Article 2


Mme Nicole Bensoussan, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie de Rouen.

Article 3


M. Roland Debbasch, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz, en remplacement de M. Joseph Losfeld, appelé à d'autres fonctions.

Article 4


M. Christian Duverger, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, est nommé recteur de l'académie de la Réunion, en remplacement de M. Patrick Geneste, appelé à d'autres fonctions.

Article 5


Le Premier ministre, le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre délégué à l'enseignement scolaire sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 octobre 2002.


Jacques Chirac


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Jean-Pierre Raffarin

Le ministre de la jeunesse,

de l'éducation nationale et de la recherche,

Luc Ferry

Le ministre délégué

à l'enseignement scolaire,

Xavier Darcos