Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

JORF n°263 du 10 novembre 1996 page 16494




Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR: JUSB9610322A
ELI: Non disponible
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 septembre 1996, les agents dont les noms suivent sont, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, nommés régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées :

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Cour d'appel d'Aix-en-Provence


Régisseur titulaire : Mme Duthilleul (Jeannine), épouse Ponton, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Arnaud (Marie-Louise), agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Digne


Régisseur titulaire : Mme Michel (Alberte), épouse Enjalbal, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mlle Michel (Annie), agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Draguignan


Régisseur titulaire : Mlle Cheour (Linda), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Deslyper (Renée), épouse Gazzano, agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Grasse


Régisseur titulaire : Mme Aubertin (Annie), épouse Patte, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Bouchart (Christiane), épouse Balian, agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Marseille


Régisseur titulaire : Mme Burki (Florence), épouse Devigne, greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Piccirillo (Hélène), épouse Ceccaroli, adjoint administratif.

Tribunal de grande instance de Nice


Régisseur titulaire : M. Arbiol (Lucien), adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Cailleux (Florence), épouse Boursinhac, agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Tarascon


Régisseur titulaire : Mme Coggiola (Andrée), épouse Aluc, greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Dumas (Martine), épouse Guigue, agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Toulon


Régisseur titulaire : Mme Andre (Nicole), épouse Porta, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Piovetti (Monique), épouse Astolfi, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance d'Aix-en-Provence


Régisseur titulaire : Mme Bertin (Fabienne), épouse Clemares, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Mathis (Patricia), épouse Legalle, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance d'Antibes


Régisseur titulaire : Mme Haxaire (Pascale), épouse Latil, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Lorieul (Jacqueline), épouse Angelico, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance d'Arles


Régisseur titulaire : Mme Mastrantuono (Lina), épouse Ferrari, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Carlotti (Danielle), épouse Crouzet, greffier du premier grade.

Tribunal d'instance d'Aubagne


Régisseur titulaire : Mme Maurin (Gisèle), épouse Requena, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Pelloux (Marie-Hélène), épouse Amy, greffier du deuxième grade.

Greffe détaché de La Ciotat


Régisseur titulaire : Mme Membrives (Danielle), épouse Kempf, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Henry (Albane), épouse Corti, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance de Barcelonnette


Régisseur titulaire : M. Rous (André), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Brignoles


Régisseur titulaire : Mme Thomann (Yvonne), épouse Pissy, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Girodengo (Claudine), épouse Sulas, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer


Régisseur titulaire : Mme Scatigna (Marie-Christine), épouse Falco, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Owczarzak (Nadine), épouse Blaire, greffier du troisième grade.

Greffe détaché de Vence


Régisseur titulaire : Mme Sanguinetti (Fély), épouse Guattari, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Cannes


Régisseur titulaire : Mme Kolessnikow (Marina), épouse Feltrino, greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Mansuetti (Corinne), épouse Miglior, greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Digne


Régisseur titulaire : Mlle Chillet (Blandine), greffier du troisième grade. Régisseur suppléant : Mme Comte (Martine), épouse Arnaud, agent administratif de 1re classe.


Tribunal d'instance de Draguignan


Régisseur titulaire : Mlle Antoine (Nicole), agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Balbo (Mireille), épouse Labourasse, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Fréjus


Régisseur titulaire : Mlle Perreymond (Louisette), greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Barbier (Monique), épouse Chenelat, agent administratif de 2e classe.

Greffe détaché de Saint-Tropez


Régisseur titulaire : M. Tusch (Gaston), greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Carbonel (Ginette), épouse Guyard, agent administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance de Grasse


Régisseur titulaire : Mme Chenu (Florence), épouse Feron, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Richerme (Simone), épouse Bonnafous, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance d'Hyères


Régisseur titulaire : Mme Garcia (Marie-Luce), épouse Papillon, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Mathieu (Eliane), épouse Toucas, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Marseille


Régisseur titulaire : M. Bigeon (Gilbert), agent administratif de 2e classe. Régisseur suppléant : Mme Moya (Nicole), épouse Piguet, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Martigues


Régisseur titulaire : Mme Pinazo (Josette), épouse Pailles, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : néant.

Greffe détaché de Gardanne


Régisseur titulaire : Mme Fatticci (Lucie), épouse Brun, greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Cavallo (Yvelise), épouse Parrini, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Menton


Régisseur titulaire : Mme Pirroni (Nicole), épouse Blanc, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Cariou (Marie-Claude), agent administratif de 1re classe.

Greffe détaché de Villefranche-sur-Mer


Régisseur titulaire : Mme Revel, née Odermatt (Christiane), greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Dufros (Jeanine), épouse Boglio, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Nice


Régisseur titulaire : Mme Despaux (Françoise), épouse Gence, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Bonomelli (Michèle), épouse Millo, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Salon-de-Provence


Régisseur titulaire : Mme Bireaud (Annie), épouse Derlica, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Cavalier (Chantal), épouse Roubaud, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Tarascon


Régisseur titulaire : Mme Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Bessay (Anne), épouse Saltzmann, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Toulon


Régisseur titulaire : Mme Bellegarde (Danielle), adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mlle Reister (Marie-Claude), agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de police de Marseille


Régisseur titulaire : Mme Sueur (Nadine), épouse Sollier, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mlle Spinosa (Geneviève), greffier en chef du troisième grade.

Tribunal d'instance de Forcalquier


Régisseur titulaire : Mme Arazan (Françoise), épouse Carlier, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : néant.

Greffe détaché de Manosque


Régisseur titulaire : Mme Arazan (Françoise), épouse Carlier, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : néant.