Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

JORF n°265 du 14 novembre 1996 page 16608




Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR: JUSB9610339A
ELI: Non disponible
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 septembre 1996, les agents dont les noms suivent sont, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, nommés régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées :

Cour d'appel de Nancy

Cour d'appel de Nancy


Régisseur titulaire : Mme Bertelle (Margot), épouse Pax, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Toussaint (Chantal), adjoint administratif principal de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc


Régisseur titulaire : Mme Klein (Elisabeth), épouse Canus, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Brenot (Francine), épouse Pariset, greffier du troisième grade.

Tribunal de grande instance de Briey


Régisseur titulaire : Mlle Genet (Sandrine), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mlle Akoulintcheff (Sylvie), agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance d'Epinal


Régisseur titulaire : Mme Braux (Jacqueline), épouse Milaire, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Muller (Madeleine), épouse Fallet, agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Nancy


Régisseur titulaire : Mme Lemarquis (Corinne), épouse Lardin, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : M. Fischer (Dominique), adjoint administratif.

Tribunal de grande instance de Saint-Dié


Régisseur titulaire : M. Chipon (Bernard), adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Jupillat (Marie-Christine), épouse Maffeis,
greffier divisionnaire.

Tribunal de grande instance de Verdun


Régisseur titulaire : Mme Watelet (Dominique), épouse Locqueneux, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Freimann (Mauricette), épouse Picard, greffier du premier grade.

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc


Régisseur titulaire : Mme Humbert (Martine), épouse Pavani, greffier divisionnaire.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Briey


Régisseur titulaire : Mme Melai (Patricia), épouse Nicolas, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Beatrisini (Karine), épouse Brunello, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance d'Epinal


Régisseur titulaire : M. Sion (Michel), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Sirdey (Renée), épouse Breniere, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Longwy


Régisseur titulaire : Mme Clement (Annie), épouse Cesaro, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Vandromme (Christiane), épouse Greisch, adjoint administratif.


Tribunal d'instance de Lunéville


Régisseur titulaire : Mme Fabretti (Florence), épouse Remy, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Vichard (Dominique), épouse Arcioni, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Mirecourt


Régisseur titulaire : Mlle Francard (Evelyne), adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Bas (Mireille), agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Nancy


Régisseur titulaire : Mme Heili (Marie-José), agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Litaize (Claudine), épouse Driant, adjoint administratif principal de 2e classe.

Greffe détaché de Pont-à-Mousson


Régisseur titulaire : Mme Dorange (Violette), agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Sojkowski (Georgette), épouse Pflaum, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Neufchâteau


Régisseur titulaire : Mme Gerard (Marie-Claude), épouse Thiriet, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Bogard (Marie-Joseph), née Bastien, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Remiremont


Régisseur titulaire : M. Hanriot (Guy), greffier en chef du troisième grade. Régisseur suppléant : Mme Durpoix (Agnès), épouse Schott, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Saint-Dié


Régisseur titulaire : Mme Martin (Edwige), épouse Quignon, greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Unterhalt (Monique), épouse David, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Saint-Mihiel


Régisseur titulaire : M. Galloy (Jean-Claude), greffier en chef du troisième grade.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Toul


Régisseur titulaire : Mme Trichot (Muriel), épouse Thiaville, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Boyette (Martine), épouse Reis Martin, adjoint administratif principal de 1re classe.

Tribunal d'instance de Verdun


Régisseur titulaire : Mme Rolland (Nicole), épouse Tonnellatto, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mlle Podlecki (Patricia), agent administratif de 1re classe.