Arrêté du 29 mars 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°86 du 11 avril 1996 page 5599




Arrêté du 29 mars 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MENG9600893A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 mars 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation nationale, au titre de l'article 2 (3, cb) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Gilson (Pierre) et de M.
Besserie (Robert) (Confédération générale des petites et moyennes entreprises [C.G.P.M.E.]) :
Titulaire : M. Genevoix (Didier) (C.G.P.M.E.) ;
Deuxième suppléant de M. Carillo (Armand) : M. Duhamel (Jean-Luc) (C.G.P.M.E.).