Arrêté du 20 février 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°56 du 6 mars 1996 page 3486




Arrêté du 20 février 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MENG9600444A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 février 1996, est nommé au Conseil supérieur de l'éducation, au titre de l'article 2 (1o, d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Vanel (Robert) (Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale [S.N.P.D.E.N.]) :
Premier suppléant de M. Peytavi (Marcel) : M. Romero de Avila (Jean-Jacques) (Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale [S.N.P.D.E.N.]).