Arrêté du 2 décembre 1994 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°286 du 10 décembre 1994 page 17538




Arrêté du 2 décembre 1994 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MENG9402126A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 2 décembre 1994: Est nommé, au titre de l'article 2 (2o, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Dufresne (Jacques), F.C.P.E.:
Titulaire: M. Pugnet (Philippe), F.C.P.E.
Est nommé, au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité, en remplacement de M. Muller (Jean-Marc), F.C.P.E.:
Premier suppléant de M. Dupon-Lahitte (Georges): M. Dugied (Jean-Luc),
F.C.P.E.
Est nommé, au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité, en remplacement de M. Pugnet (Philippe), F.C.P.E.:
Deuxième suppléant de Mme Piot (Jocelyne): M. Franc (Jacques), F.C.P.E.
Est nommé, au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité, en remplacement de M. Dugied (Jean-Luc), F.C.P.E.:
Deuxième suppléant de M. Henrard (Jacques): M. Prouveur (Serge), F.C.P.E.