Arrêté du 10 octobre 1994 portant nomination à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique


JORF n°242 du 18 octobre 1994 page 14798




Arrêté du 10 octobre 1994 portant nomination à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

NOR: TEFC9401061A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 10 octobre 1994, sont nommés à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs suivante:
Au titre du Conseil national du patronat français:
M. Guyot (Michel), titulaire, en remplacement de M. Van Eslande (Daniel).;
Mme Lisbonis (Chantal), suppléante, en remplacement de Mlle Boyer (Isabelle);
M. Dumont (Alain), suppléant, en remplacement de M. Poupard (Raymond).