Arrêté du 31 mai 1994 portant nomination au Conseil national des universités


JORF n°132 du 9 juin 1994 page 8338




Arrêté du 31 mai 1994 portant nomination au Conseil national des universités

NOR: RESM9400813A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 31 mai 1994:
Sont nommés membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992:

COLLEGE 1


Professeurs des universités et assimilés

Section 2

Droit public


M. Vialle (Pierre), université Lyon-III, en remplacement de M. Duhamel (Olivier).

COLLEGE 2


Maîtres de conférences et assimilés

Section 29

Constituants élémentaires


M. Frappat (Luc), université de Savoie, en remplacement de Mme Jabes (Nimet), épouse Frascaria.

Section 65

Biologie cellulaire


Mme Trautmann (Odile), épouse Durieu, université Paris-VII, en remplacement de Mme Milot (Monique), épouse Pinck.

Est nommée membre de la commission de groupe du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992:

COLLEGE 2


Maîtres de conférences et assimilés

Groupe 7


Mme Vaissermann (Jacqueline), université Paris-VI, en remplacement de M.
Gerardin (Hubert).