Arrêté du 21 février 1994 portant nomination à la Commission de la transparence


JORF n°61 du 13 mars 1994 page 4007




Arrêté du 21 février 1994 portant nomination à la Commission de la transparence

NOR: SPSM9400609A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre délégué à la santé en date du 21 février 1994: Sont nommés membres de la Commission de la transparence:
Président: M. le docteur Avouac (Bernard).
Vice-président: M. le professeur Puech (Alain).
Médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins:
- membre titulaire: M. le professeur Laroche (Claude);
- membre suppléant: M. le professeur Detilleux (Michel).
Pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens:
- membre titulaire: M. Parrot (Jean);
- membre suppléant: M. Paccioni (Jean-Pierre).
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles:
- membre titulaire: M. le docteur Benech (Jean-Marie);
- membre suppléant: Mme le docteur Ricatte (Michèle).
- membre titulaire: M. le docteur Rossignol (Claude);
- membre suppléant: M. le docteur Vicrey (Claude).
- membre titulaire: M. le docteur Bayet (Jean-François);
- membre suppléant: M. le docteur Pinchenzon (Daniel).
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques:
- membre titulaire: M. le docteur Amedee-Manesme (Olivier);
- membre suppléant: Mme Dal Molin (Sophie).
Personnalités choisies en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament:
- membre titulaire: M le professeur Poynard (Thierry);
- membre suppléant: M. le professeur Beucler (Alain).
- membre titulaire: M. le docteur Pouchain (Denis);
- membre suppléant: M. le docteur Martin (Patrick).
- membre titulaire: M. le professeur Nicolas (Guy);
- membre suppléant: M. le professeur Aubier (Michel).
- membre titulaire: M. Singlas (Eric);
- membre suppléant: M. le professeur Begaud (Bernard).
- membre titulaire: Mme Lebrun (Thérèse);
- membre suppléant: M. le professeur Olie (Jean-Pierre).