Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales


JORF n°56 du 7 mars 1993 page 3593




Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales

NOR: MENZ9304273A
ELI: Non disponible

Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984, modifiée, sur l’enseignement supérieur ;
Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l’enseignement supérieur ;
Vu le décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l’accès aux différents niveaux de l’enseignement supérieur ;
Vu l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence ;
Vu l’arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d’études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Arrête :
    • TITRE 1er : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

      Art. 1er. - Les dénominations nationales de diplôme d’études universitaires générales (D.E.U.G.) Sciences humaines et sociales, de licences et de maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales sont accordées aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.

      Art. 2. - Les formations universitaires de sciences humaines et sociales sont conçues et organisées pour :
      - apporter aux étudiants une formation dont les contenus sont en prise directe avec l’évolution des disciplines et exploitent toute la richesse de leurs démarches. L’étude d’une discipline combine les approches théoriques et méthodologiques. Elle met en valeur les applications de cette discipline et ses interactions avec d’autres champs de connaissances. Elle prend en compte les grands problèmes qui la sous-tendent, y compris dans leurs aspects les plus modernes et dans leur développement historique. Elle met l’accent sur l’acquisition de méthodes. Elle comporte l’utilisation de l’outil informatique. Elle développe progressivement une attitude et une pratique de recherche scientifique ;
      - développer le travail personnel (individuel et en équipe), les capacités d’autonomie et l’aptitude à la communication écrite et orale. Les travaux proposés aux étudiants prennent des formes diversifiées adaptées aux disciplines : cours, travaux dirigés, travaux pratiques, enseignements intégrés, mais aussi projets, travaux d’étude et de recherche et, pour certaines formations, stages. La formation comporte dans les deux cycles la pratique d’au moins une langue vivante étrangère ;
      - permettre aux étudiants de construire un projet de formation, en garantissant une bonne lisibilité des cursus proposés et de leurs débouchés, en veillant à leur articulation avec les formations dispensées en amont et en aval et en mettant en place un suivi des études. Le dispositif des formations assure une diversification progressive des cursus sans spécialisation prématurée ; en particulier, les cursus du premier niveau du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales offrent aux étudiants de larges choix d’orientation et les cursus du second niveau sont conçus pour assurer une bonne continuité avec les licences.

      Art. 3. - Dans le cadre de la réglementation nationale, l’établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants. Pour chacun d’eux, il précise les modules constitutifs, leurs volumes horaires et leurs contenus ainsi que leur agencement au sein de la formation considérée. Des groupements de modules peuvent être mis en place. L’établissement définit aussi les modalités du contrôle des connaissances et les règles de compensation entre les modules ; en particulier, pour chaque cursus, il précise les règles d’évaluation en fonction des objectifs de formation. Il assure l’organisation des stages et leur suivi pédagogique.
    • TITRE II : LE DIPLÔME D’ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

      Art. 4. - La dénomination nationale du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales comporte les mentions suivantes, explicitées en annexe I :
      - Géographie ;
      - Histoire ;
      - Histoire des arts et archéologie ;
      - Philosophie ;
      - Mathématiques, informatique et statistiques appliquées aux sciences humaines et sociales (M.I.S.A.S.H.S.) ;
      - Psychologie ;
      - Sciences du langage ;
      - Sociologie.

      Art. 5. - La durée des enseignements du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales est au moins de 800 heures sauf pour la mention M.I.S.A.S.H.S. dont la durée minimale est fixée à 1 100 heures.
      Dans le cadre de leur contrat, les établissements peuvent en outre mettre en place un dispositif d’aide pédagogique destiné aux étudiants qui le souhaitent (enseignements d’adaptation, de soutien, de reconversion...).
      L’équilibre entre les différentes formes d’enseignement (cours, travaux dirigés, travaux pratiques, enseignements intégrés, encadrement de projets, etc.) est défini par l’établissement en fonction des finalités de chaque cursus. Toutefois les cours représentent au moins un tiers de la durée totale des enseignements du D.E.U.G. de même que les travaux dirigés, les travaux pratiques, les enseignements intégrés, les encadrements de projets...
      Les enseignements sont organisés en modules dont le nombre peut varier de 8 à 12. La durée d’un module est au moins de 40 heures.

      Art. 6. - Au premier niveau comme au second, les enseignements comportent la pratique d’au moins une langue vivante étrangère sous ses différents aspects (lecture, écoute, expression écrite et orale).

      Art. 7. - Le premier niveau est structuré en deux périodes.
      La première période du premier niveau est organisée de manière à aider l’étudiant à s’orienter. Outre des enseignements permettant l’acquisition de méthodes de travail et la maîtrise de l’expression écrite et orale, l’étudiant doit suivre des modules correspondant à une ou plusieurs des disciplines constitutives d’un D.E.U.G.
      Au plus tard à la fin du premier niveau, l’étudiant choisit, parmi les disciplines du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales qu’il a étudiées, l’une d’entre elles comme majeure. Cette majeure qui définit la mention du D.E.U.G. peut être assortie d’une mineure correspondant aux enseignements d’une autre discipline d’un D.E.U.G.
      Les enseignements optionnels prévus à l’article 6, alinéa 3, de l’arrêté du 26 mai 1992 susvisé permettent soit un approfondissement d’une des disciplines choisies comme majeure ou mineure, soit une ouverture vers d’autres disciplines. Les modules optionnels peuvent être des modules constitutifs de l’enseignement obligatoire d’une discipline.
      Ces enseignements optionnels sont choisis par l’étudiant, sur une liste définie par l’établissement, en fonction de son projet de formation.

      Art. 8. - Au second niveau, les enseignements sont organisés de manière à permettre l’obtention d’une des mentions susmentionnées et décrites en annexe 1 du présent arrêté. Cette mention correspond à la majeure définie à l’article 6 ci-dessus. Cette majeure peut être assortie, le cas échéant, d’une mineure correspondant à l’une des mentions d’un D.E.U.G.
      La durée des enseignements obligatoires correspondant à chacune des mentions (majeures) représente au minimum 40 p. 100 du volume horaire du D.E.U.G.
    • TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

      Art. 9. - Dans le secteur Sciences humaines et sociales les dénominations nationales de licences et de maîtrises sont les suivantes :
      Licence et maîtrise d’aménagement ;
      Licence et maîtrise d’ethnologie ;
      Licence et maîtrise de géographie ;
      Licence et maîtrise d’histoire ;
      Licence et maîtrise de philosophie ;
      Licence et maîtrise de psychologie ;
      Licence et maîtrise de sciences cognitives ;
      Licence et maîtrise de sciences de l’éducation ;
      Licence et maîtrise de sociologie.
      La licence et la maîtrise peuvent en outre être assorties d’une mention, dans les conditions figurant à l’annexe 2 du présent arrêté.

      Art. 10. - La licence et la maîtrise sont organisées sous forme modulaire. Elles comportent des modules obligatoires et un ou plusieurs modules optionnels choisis par l’étudiant, sur une liste définie par l’établissement, en fonction de son projet de formation.

      Art. 11. - La licence comporte un minimum de 350 heures de Formation, à l’exception des licences d’aménagement, de psychologie et de sciences cognitives dont la durée minimale est de 500 heures.
      Ces heures portent pour partie sur les bases théoriques de la discipline, pour partie sur les outils méthodologiques qui lui sont applicables.
      Le cas échéant, la licence comporte un travail d’étude dans les conditions figurant à l’annexe II du présent arrêté.
      La répartition horaire et disciplinaire des enseignements de chaque dénomination de licence figure en annexe II du présent arrêté.

      Art. 12. - La maîtrise comporte un minimum de 350 heures de formation, à l’exception de la maîtrise d’aménagement dont la durée de formation minimale est de 450 heures et des maîtrises de psychologie et de sciences cognitives dont la durée de formation minimale est de 500 heures.
      La maîtrise comprend :
      - une durée minimale d’enseignement théorique et méthodologique ;
      - un travail d’étude et de recherche conduisant à la rédaction d’un mémoire, assorti éventuellement d’un stage.
      Les dispositions relatives à la durée, au champ disciplinaire des enseignements et au travail d’étude et de recherche sont fixées pour chaque maîtrise en annexe II du présent arrêté.

      Art. 13. - La licence et la maîtrise comportent un accès de plein droit, défini en annexe II du présent arrêté.
      Les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales dont la mineure correspond à la dénomination d’une licence de ce secteur peuvent accéder à cette licence dans des conditions fixées par l’établissement. Celui-ci précise la nature et le contenu des enseignements permettant cet accès. Ces enseignements font partie intégrante des cursus du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales et ne peuvent en aucun cas dépasser 40 p. 100 de la totalité des enseignements du D.E.U.G.
    • TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

      Art. 14. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de l’année universitaire 1993-1994.
      Les habilitations accordées sur la base de dispositions réglementaires antérieures précisées en annexe II sont remplacées au fur et à mesure de la mise en place des nouvelles habilitations. Lors de cette mise en place, l’établissement définit, dans le cadre des dispositions de l’annexe II, des règles de correspondance entre les enseignements qu’il organise en application des dispositions réglementaires antérieures et ceux qu’il organise en application du présent arrêté. Les étudiants ayant effectué des études dans le cadre antérieur sont dispensés, en fonction de leurs acquis, des enseignements correspondants dans le nouveau cadre, par application de ces règles.

      Art. 15. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et au Bulletin officiel de l’éducation nationale.

ANNEXE 1
DESCRIPTION DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES DES MENTIONS DU D.E.U.G. SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
- mention Géographie : géographie des milieux naturels et de l’environnement ; régions, nations et aires culturelles ; géographie des populations et des sociétés ; initiation à la cartographie et aux techniques d’analyse spatiales ; statistiques et informatique appliquées à la géographie ;
- mention Histoire : histoire ancienne ; histoire médiévale ; histoire moderne ; histoire contemporaine ; méthodes et techniques de l’histoire ;
- mention Histoire des arts et archéologie : grands domaines de l’histoire de l’art et de l’archéologie ; techniques et méthodes de l’histoire de l’art et de l’archéologie ;
- mention Mathématiques, informatique et statistiques appliquées aux sciences humaines et sociales (M.I.S.A.S.H.S.) : les enseignements obligatoires sont répartis à parts égales entre les deux groupes de matières suivantes :
- algèbre, analyse, probabilités, statistiques, architecture des ordinateurs, systèmes d’exploitation, algorithmique, méthodes de programmation ; méthodes mathématiques pour les statistiques et l’informatique ;
- enseignements obligatoires correspondant à une majeure du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales ;
- mention Philosophie : histoire de la philosophie ; philosophie générale et métaphysique ; logique ; philosophie des sciences ; philosophie morale et politique ;
- mention Psychologie : psychologie générale et différentielle psychologie du développement et de l’involution ; psychologie sociale ; psychologie clinique et psychopathologie ; psychologie physiologique ; statistiques appliquées à la psychologie ;
- mention Sciences du langage : linguistique générale ; sémantique et sémiotique ; phonétique et phonologie ; morphologie et syntaxe ; énonciation et pragmatique ;
- mention Sociologie : théories sociologiques ; descriptions et analyse des phénomènes sociaux ; pratique de l’investigation sociologique ; statistiques appliquées à la sociologie.
ANNEXE II
DESCRIPTION DES LICENCES ET DES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
1. - Licence et maîtrise d’aménagement
1.1. Contenu de la licence 500 heures au moins d’enseignement, dont :
- 325 heures au moins d’enseignement portant sur les domaines suivants :
- approche théorique et analytique de l’aménagement de l’espace ;
- approche des instruments techniques de l’aménagement : cartographie, photo-interprétation, statistiques, informatique¦ ;
- approche des aspects institutionnels, économiques, juridiques et sociaux de l’aménagement ;
- pratique de l’aménagement : étude d’un projet d’aménagement.
Chacun de ces domaines correspond au moins à 50 heures d’enseignement ;
- un travail d’étude associé éventuellement au projet d’aménagement et pouvant comporter un stage.
1.2. Contenu de la maîtrise
La maîtrise d’aménagement comporte un minimum de 450 heures d’enseignement, dont :
- 250 heures au moins d’enseignement consacrées à un approfondissement des champs disciplinaires relatifs aux approches théoriques, techniques, institutionnelles et sociologiques de l’aménagement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
1.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence d’aménagement, les titulaires de tout D.E.U.G. ;
- la maîtrise d’aménagement, les titulaires de la licence d’aménagement.
1.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise d’aménagement (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- sur la base d’arrêtés particuliers (3) :
Licence d’études urbaines (Lyon II) ;
Maîtrise d’aménagement appliqué aux pays en voie de développement (Paris VII).
II. - Licence e maîtrise d’ethnologie
2.1. Contenu et mention de la licence
2.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- théories et méthodes de l’ethnologie ;
- domaines spécialisés de l’ethnologie ;
- ou l’une ou plusieurs des disciplines suivantes : démographie, informatique, économie, sciences humaines et sociales.
La licence peut comporter un travail d’étude incluant éventuellement un travail de terrain.
2.1.2. Mention Documentation
La licence d’ethnologie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
2.2. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche pouvant inclure un travail de terrain.
2.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence d’ethnologie, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Sociologie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Sociologie (1) ;
- la maîtrise d’ethnologie, les titulaires de la licence d’ethnologie.
2.4. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise d’ethnologie (arrêté du 20 janvier 1981).
III. - Licence et maîtrise de géographie
3.1. Contenu et mentions de la licence
3.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement, dont :
- 175 heures au moins d’enseignement portant sur les domaines suivants :
- les milieux naturels et leur aménagement ;
- l’organisation de l’espace : théories et pratiques ;
- la régionalisation dans les pays industrialisés et dans les pays en voie de développement ;
- les grands ensembles économiques et politiques ;
- 100 heures au moins d’enseignement portant sur les outils de la géographie : cartographie, informatique, télédétection... ;
- le cas échéant, un travail d’étude, avec ou sans stage.
3.1.2. Mentions
3.1.2.1. Mention Histoire
La licence de géographie peut être assortie de la mention Histoire. Elle comporte alors, en sus des 275 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels choisis parmi trois des quatre périodes suivantes :
- histoire ancienne ;
- histoire du moyen âge ;
- histoire moderne ;
- histoire contemporaine.
3.1.2.2. Mention Aménagement
La licence de géographie peut être assortie de la mention Aménagement. Elle comporte alors, en sus des 275 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels portant sur les domaines suivants :
- approche théorique et analytique de l’aménagement de l’espace ;
- approche des instruments techniques de l’aménagement : cartographie, photo-interprétation, statistiques, informatique... ;
- approche des aspects institutionnels, économiques, juridiques et sociaux de l’aménagement.
Dans ce cas, la licence comporte un travail d’étude portant sur l’aménagement.
3.1.2.3. Mention Documentation
La licence de géographie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
3.2. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche, avec ou sans stage.
3.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de géographie, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G., Sciences humaines et sociales, mention Géographie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Géographie (1) ;
- la maîtrise de géographie, les titulaires de la licence de géographie, assortie ou non d’une mention.
3.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G., mention Sciences humaines, section E Géographie arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de géographie (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- sur la base d’arrêté particulier (3) :
Licence et maîtrise de démographie (Strasbourg II).
IV. - Licence et maîtrise d’histoire
4.1. Contenu et mentions de la licence
4.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement, dont :
- 200 heures au moins d’enseignement réparties sur les quatre périodes suivantes :
- histoire ancienne ;
- histoire du moyen âge ;
- histoire moderne ;
- histoire contemporaine ;
- 75 heures au moins d’enseignement portant sur l’étude des sciences et techniques annexes de l’histoire ;
- le cas échéant un travail d’étude avec ou sans stage.
4.1.2. Mentions
4.1.2.1. Mention Géographie
La licence d’histoire peut être assortie de la mention Géographie. Elle comporte alors, en sus des 275 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels portant sur trois des quatre thèmes suivants :
- les milieux naturels et leur aménagement ;
- l’organisation de l’espace : théories et pratiques :
- la régionalisation dans les pays industrialisés et dans les pays en voie de développement ;
- les grands ensembles économiques et politiques.
4.1.2.2. Mention Documentation
La licence d’histoire peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
4.2. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
4.3. Accès de plein droit
Sorti admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence d’histoire, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Histoire, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Histoire ;
- la maîtrise d’histoire, les titulaires de la licence d’histoire, assortie ou non d’une mention.
4.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G., mention Sciences humaines, section D, Histoire (arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise d’histoire (arrêté du 7 juillet 1977).
V. - Licence et maîtrise de philosophie
5.1. Contenu et mentions de la licence de philosophie
5.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement, dont 250 heures au moins portant sur :
- l’histoire de la philosophie ;
- la philosophie générale et métaphysique ;
- et deux au moins des trois matières suivantes : philosophie morale et politique ; philosophie des sciences ; esthétique et philosophie de l’art.
5.1.2. Mentions
5.1.2.1. Mention Logique et mention Esthétique
La licence de philosophie peut être assortie de la mention Logique ou de la mention Esthétique. Elle comporte alors, en sus des 250 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels répartis comme suit :
1° Mention Esthétique :
- les catégories de l’esthétique et leur histoire ;
- théorie critique et philosophie de l’art ;
- oeuvres, institutions, enjeux contemporains.
2° Mention Logique :
- logique ;
- épistémologie ;
- histoire des sciences.
5.1.2.2. Mention Documentation
La licence de philosophie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
5.2. Contenu et mentions de la maîtrise
5.2.1. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
5.2.2. Mentions
La maîtrise de philosophie peut être assortie de la mention Logique ou de la mention Esthétique, Dans ce cas, le travail d’étude et de recherche, et une partie des enseignements portent sur le domaine correspondant.
5.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de philosophie, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Philosophie, ou du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Philosophie (1) ;
- la maîtrise de philosophie, non assortie d’une mention, les titulaires de la licence de philosophie, assortie ou non d’une mention ;
- la maîtrise de philosophie, mention Logique, les titulaires de la licence assortie de la mention correspondante ou de la licence de logique ;
- la maîtrise de philosophie, mention Esthétique, les titulaires de la licence assortie de la mention correspondante ou de la licence d’esthétique.
5.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G., mention Sciences humaines, section A, Philosophie ; arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de philosophie (arrêté du 7 juillet 1977) Licence et maîtrise de logique (arrêté du 20 janvier 1981).
- sur la base d’arrêté particulier (3) :
Licence et maîtrise d’esthétique (Paris I).
VI. - Licence et maîtrice de psychologie
6.1. Contenu de la licence
500 heures au moins d’enseignement, dont :
- 325 heures au moins d’enseignement portant sur les domaines suivants :
- psychologie : théories, concepts et méthodes ;
- neurosciences comportementales ;
- méthodes de recueil et de traitement des données, statistiques et informatique ;
- un travail d’étude avec ou sans stage.
6.2. Contenu de la maîtrise
500 heures au moins d’enseignement dont :
- 250 heures au moins portant sur des enseignements théoriques et méthodologiques correspondant à l’un des secteurs de spécialisation, professionnelle ou non, de la discipline ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
6.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de psychologie, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Psychologie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Psychologie (1) ;
- la maîtrise de psychologie, les titulaires de la licence de psychologie ou de la licence de sciences humaines cliniques.
6.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G. mention Sciences humaines, section C, Psychologie (arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de psychologie (arrêté du 27 juin 1978 modifié) ;
- sur la base d’arrêté particulier (3) :
Licence et maîtrise de sciences humaines cliniques (Paris VII).
VII. - Licence et maîtrise de sciences cognitives
7.1 Contenu de la licence
500 heures au moins d’enseignement dont :
- 300 heures au moins d’enseignement réparties comme suit :
- 100 heures au moins de psychologie cognitive et de sciences du langage ;
- 100 heures au moins de neurosciences et biologie ;
- 100 heures au moins portant sur les modèles informatiques de la cognition et sur les méthodes d’analyse des phénomènes complexes ;
- 100 heures au moins d’enseignement consacrées à une remise à niveau en neurosciences et informatique pour les étudiants titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Psychologie,
ou
- 100 heures au moins d’enseignement consacrées à une remise à niveau en psychologie et en informatique pour les étudiants titulaires du D.E.U.G. Sciences, mention Sciences de la vie, ou
- 100 heures au moins d’enseignement consacrées à une remise à niveau en psychologie et en neurosciences pour les étudiants titulaires du D.E.U.G. Sciences, mention Mathématiques, informatique et applications aux sciences ou du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Mathématiques, informatique et statistiques appliquées aux sciences humaines et sociales (M.I.S.A.S.H.S).
7.2. Contenu de la maîtrise
- 500 heures au moins d’enseignement dont :
- 250 heures au moins d’enseignement portant sur les neurosciences cognitives, la psychologie cognitive, la modélisation et la simulation ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
7.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de sciences cognitives, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Psychologie ou mention Mathématiques, informatique et statistiques appliquées aux sciences humaines et sociales (M.I.S.A.S.H.S), ou les titulaires du D.E.U.G. Sciences, mention Sciences de la vie ou mention Mathématiques, informatique et applications aux sciences, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Psychologie (1), ou mention Sciences, section Sciences de la nature et de la vie, ou mention Sciences, section Sciences et structures de la matière (2) ;
- la maîtrise de sciences cognitives, les titulaires de la licence de sciences cognitives ou de la licence de neurosciences du comportement.
7.4. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêté particulier (3) :
Licence et maîtrise de neurosciences du comportement (AixMarseille I et II).
VIII. - Licence et maîtrise de sciences de l’éducation
8.1. Contenu de la licence
350 heures au moins d’enseignement dont :
- 250 heures au moins d’enseignement réparties entre les matières suivantes :
- étude interdisciplinaire du fonctionnement et du développement des systèmes d’éducation, des pratiques et des savoirs didactiques des disciplines ;
- étude des comportements des agents, des partenaires et des groupes au sein des situations d’éducation, des pratiques et des savoirs ;
- approches des faits éducatifs, par une ou plusieurs sciences humaines et sociales ;
- méthodologies des sciences humaines et sociales mises en oeuvre dans le champ de l’éducation (notamment approches expérimentales et cliniques, quantitatives et qualitatives, recherche action) ;
- le cas échéant un travail d’étude avec ou sans stage.
8.2. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins d’enseignement dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 200 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
8.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de sciences de l’éducation, les titulaires de tout D.E.U.G. ou d’un diplôme d’Etat préparé en trois ans et permettant l’exercice d’une profession de santé ou d’une profession paramédicale figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et par le ministre chargé de la santé ;
- la maîtrise de sciences de l’éducation, les titulaires de la licence de sciences de l’éducation.
8.4. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise de sciences de l’éducation (arrêté du 27 février 1989).
IX. - Licence et maîtrise de sociologie
9.1. Contenu et mentions de la licence
9.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement dont :
- 300 heures au moins d’enseignement réparties entre les matières suivantes :
- théories sociologiques ;
- méthodes d’investigation sociologiques ;
- domaines spécialisés de la sociologie ;
- statistiques et informatique appliquées à la sociologie ;
- une ou plusieurs des matières suivantes : ethnologie, démographie, économie et une ou plusieurs des disciplines de sciences humaines et sociales ;
- un travail d’étude avec, le cas échéant, un travail de terrain.
9.1.2. Mentions
9.1.2.1. Mention Développement social
La licence de sociologie peut être assortie de la mention Développement social. Elle comporte alors, en sus des 300 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels portant sur :
- les politiques sociales et droit social : santé et protection sociale, économie sociale... ;
- la sociabilité et les modes de vie : problèmes sociaux contemporains ;
- la démographie sociale.
9.1.2.2. Mention Economie
La licence de sociologie peut être assortie de la mention Économie. Elle comporte alors, en sus des 300 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels portant sur :
- les mathématiques et la statistique appliquées à l’économie ;
- l’histoire et l’économie.
9.1.2.3. Mention Documentation
La licence de sociologie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation niveau licence.
9.2. Contenu et mention de la maîtrise
9.2.1. Contenu de la maîtrise
La maîtrise de sociologie comporte au moins 350 heures de formation dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans travail de terrain.
9.2.2. Mention
La maîtrise de sociologie peut être assortie de la mention Développement social. Dans ce cas, le travail d’étude et de recherche et une partie des enseignements portent sur le domaine correspondant.
9.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de sociologie, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Sociologie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Sociologie (1) ;
- la maîtrise de sociologie, assortie ou non d’une mention, les titulaires de la licence de sociologie, assortie ou non d’une mention.
9.4. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G. mention Sciences humaines, section B, Sociologie (arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de sociologie (arrêté du 20 janvier 1981).
(1)Obtenu en application de l’arrêté du 1er mars 1973 relatif au D.E.U.G., mention Sciences humaines.
(2) Obtenu en application de l’arrêté du 1er mars 1973 complété, relatif au D.E.U.G., mention Sciences.
(3) L’indication placée entre parenthèses précise les établissements habilités.
ANNEXE III
TABLEAU DES ACCÈS AUX LICENCES
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 56 du 7 mars 1993, page 3598.

Fait à Paris, le 9 février 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH