Décret du 31 juillet 1991 portant admission par anticipation dans la 2e section, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux


JORF n°179 du 2 août 1991 page 10304




Décret du 31 juillet 1991 portant admission par anticipation dans la 2e section, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux

NOR: DEFM9100038D
ELI: Non disponible
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:


A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions:


Pour prendre rang du 1er septembre 1991


Au grade de général de brigade


M. le colonel Avrial (Francis).


B. - ARMEE DE TERRE


Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande:


A compter du 1er octobre 1991


M. le général de brigade Larrière (Jean-François).
M. le général de brigade Pichon (Michel, René, Joseph).
M. le général de brigade Norlain (Jacques, Marie, André, Ignace).
M. le général de brigade Fischer (Pierre, Joseph, Martin).
M. le général de brigade Trésarrieu (Henri, Jean, Baptiste).

Art. 3. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:


Pour prendre rang du 1er août 1991


A M. le général de division Lafont (André, Charles, Auguste).
A M. le général de division d'Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph,
Emmanuel).

Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, pour prendre rang du 1er septembre 1991:


Au grade de général de division


M. le général de brigade Teyssier (Jean, René), maintenu dans ses fonctions. M. le général de brigade Littaye (Edouard, Jean, Luc), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bassères (Jean, Marie, Alexis), maintenu dans ses fonctions.


Au grade de général de brigade


M. le colonel des troupes de marine Mottier (Jean-Louis, Marcel).
M. le colonel des troupes de marine Bock (Roland, Marcel, André).
M. le colonel de l'artillerie Barthélémy (Jean-Pierre, Yvon), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Monier Vinard (Michel, Marie, François).
M. le colonel de l'infanterie Tychensky (Jean).
M. le colonel du génie Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie).
M. le colonel du train Gourmen (Pierre, Jean, Auguste), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Cosnefroy (Jean, Louis, Serge, Max), maintenu dans ses fonctions.


Au grade de commissaire général de brigade


M. le commissaire colonel Barthod (Denis, Marie, Joseph).

Art. 5. - M. le général de division Brisac (Michel, Robert, Adrien) est nommé chargé de mission auprès du général chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de division Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston) est nommé adjoint au général commandant la force d'action rapide à compter du 15 août 1991.
M. le général de division Tardy (Pierre, Bernard) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de division Bourdereau (Pierre, Roger) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lille et commandant le 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de division de Germay (Christian, Marie, Joseph) est nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la division du Rhin, délégué militaire départemental du Bas-Rhin, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz, à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de division Robert (Max, Charles, Albert) est nommé adjoint au général commandant la 1re armée à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de division Sengeisen (Jean, Pierre) est nommé adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne à compter du 1er octobre 1991.
M. le général de division Vidal (Jacques) est nommé directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve du service d'état-major à compter du 15 août 1991.
M. le général de division Brutin (Paul) est nommé commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade de Chergé (Marie, Raymond, Robert) est nommé commandant la brigade Hadès à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Bonte (Maurice, Roger, Louis) est nommé directeur de l'école d'état-major à compter du 1er septembre 1991.
M le général de brigade Sicard (Jacques, François) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Imbert de Balorre (Armand, Anne, Hyacinthe) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Paris (Henri, Conrad, Louis) est nommé commandant la 2e division blindée à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Thérenty (Philippe, François) est nommé adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Videlo (Bernard, Yves) est nommé délégué militaire départemental de Paris et adjoint au général gouverneur militaire de Paris,
commandant militaire de l'Ile-de-France, à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Kelche (Jean, Pierre, André) est nommé adjoint au général commandant la 5e division blindée à compter du 1er octobre 1991.
M. le général de brigade Gabaston (Claude, Martin) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Barret (Michel, Marie, Dominique) est nommé délégué militaire départemental de la Côte-d'Or, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon, à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Mottier (Jean-Louis, Marcel) est nommé adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Bock (Roland, Marcel, André) est nommé adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Monier Vinard (Michel, Marie, François) est nommé adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Tychensky (Jean) est nommé délégué militaire départemental de la Seine-Maritime, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes, à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie) est nommé directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er septembre 1991.
M. le commissaire général de brigade Barthod (Denis, Marie, Joseph) est nommé directeur du commissariat de la circonscription militaire de défense de Besançon à compter du 1er septembre 1991.


C. - ARMEE DE L'AIR


Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande:


A compter du 1er novembre 1991


M. le général de division aérienne Verney (Michel, Raoul);
M. le général de brigade aérienne Leichtnam (José, Marie, Georges).

Art. 7. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:


Pour prendre rang du 1er septembre 1991


Au grade de général de division aérienne


M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bernier (Alain, Francis), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe), maintenu dans ses fonctions.


Au grade de général de brigade aérienne


M. le colonel du corps des officiers de l'air Regnault (François, Xavier).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Wiroth (Pierre, Charles,
Marie), maintenu dans ses fonctions.

Art. 8. - M. le général de brigade aérienne Deperrois (Bernard, Georges,
Joseph) est nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de l'air à compter du 1er août 1991.
M. le général de brigade aérienne Job (Jean-Pierre, Maurice) est nommé adjoint chasse au général commandant la force aérienne tactique à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade aérienne Fontaine (Christian, Alexandre) est nommé chef de la division plans programmes espace de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade aérienne Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel) est nommé général adjoint opérations au général commandant la région aérienne Atlantique et commandant la zone aérienne de défense Sud-Ouest à compter du 9 septembre 1991.
M. le général de brigade aérienne Regnault (François, Xavier) est nommé commandant de la zone aérienne de défense Nord-Est à compter du 1er septembre 1991.


D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 9. - Le médecin général, médecin chef des services hors classe Pesquiès (Pierre, Camille) est nommé directeur du service de santé de la région aérienne Nord-Est à compter du 1er septembre 1991.
Le médecin général, médecin chef des services de classe normale Droniou (Jean, Michel, Francis) est nommé directeur du service de santé de la région aérienne Atlantique à compter du 1er septembre 1991.
Le médecin général, médecin chef des services de classe normale Videlaine (Jacques, Albert) est nommé directeur du service de santé de la force d'action rapide à compter du 1er septembre 1991.
Le médecin général, médecin chef des services de classe normale Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston) est nommé commandant l'Ecole nationale des officiers de réserve du service de santé des armées à compter du 1er septembre 1991.
Le médecin général, médecin chef des services de classe normale Dessales (Pierre) est nommé chef du service de santé de la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er septembre 1991.


E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Art. 10. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Grossi (Jacques, Irénée, Louis) est nommé directeur des constructions navales à compter du 1er septembre 1991.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gillyboeuf (Jean-Paul,
Joseph, Georges) est nommé chef du service central des affaires industrielles de l'armement à compter du 1er septembre 1991.

Art. 11. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 juillet 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,
EDITH CRESSON

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE