Directive Européenne n°90-422 du 26 juin 1990 NO 90422 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE

Informations sur ce texte

Directive européenne

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Textes de transposition

Décret no 90-1223 du 31 décembre 1990 relatif à la lutte contre la leucose bovine enzootique

Résumé

MISE EN VIGUEUR DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES,REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DE TRANSPOSITION,AU PLUS TARD:
LE 01-07-1990 POUR L'ART. 2.
LE 01-10-1990 POUR LES AUTRES DISPOSITIONS DE LA PRESENTE DIRECTIVE.

Mots-clés

DIRECTIVE CEE , AGRICULTURE , ELEVAGE , BOVIN , ESPECE BOVINE , MALADIE , MALADIE CONTAGIEUSE , MALADIE DU SANG , EPIDEMIE , LEUCOSE , ERADICATION , CHEPTEL , ZONE , REGION , CONTROLE SANITAIRE

Liens antérieurs

Directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine

Directive Européenne n°88-406 du 14 juin 1988 NO 88406 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE ET ABROGEANT LA DIRECTIVE 801102 CEE




JOCE du 18 août 1990 page 9




Directive Européenne n°90-422 du 26 juin 1990 NO 90422 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE

NOR: 390L0422
ELI: Non disponible