Arrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale




Arrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale

NOR: ENVN8800085A
Version consolidée au 17 octobre 2017

Le ministre de l'agriculture, le ministre des affaires sociales et de l'emploi, le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, chargé de l'environnement, et le secrétaire d'Etat à la mer,

Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;

Vu le décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Poitou-Charentes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux et des établissements de cultures marines sur les parcelles habituellement cultivées.

Bryophytes

Bryum neodamense Itzig.

Cephaloziella dentata (Rad.) Mig.

Cephaloziella elachista (Jack.) Schiff.

Crossidium aberrans Holz. et Bartr.

Fissidens rivularis (Spr.) B.S.G.

Lophozia capitata (Hook.) Mac.

Marchesinia mackaii (Hook.) S. Gray

Oxymitra paleacea Bisch.

Sematophyllum substrumulosum (Hamp.) Britt.

Weissia multicapsularis (Sm.) Mitt.

Ptéridophytes

Asplenium billotii F.W. Schultz

Doradille de Billot.

Asplenium forisiense Le Grand

Doradille du Forez.

Asplenium marinum L.

Doradille marin.

Phanérogames angiospermes

1° Monocotylédones :

Aira elegantissima Schur

Canche élégante.

Althenia filiformis Petit

Althénie filiforme.

Asparagus maritimus (L.) Mill.

Asperge maritime.

Asparagus officinalis L. ssp. prostratus (Dumort.) Corb.

Asperge prostrée.

Avellinia michelii (Savi) Parl.

Fétuque d'Avellino.

Brachypodium distachyon (L.) Beauv.

Brachypode à deux épis.

Carex brizoides L.

Laîche fausse-brize.

Carex lasiocarpa Ehrh.

Laîche filiforme.

Carex strigosa Hudson

Laîche à épis grêles.

Carex umbrosa Host ssp. umbrosa

Laîche ombreuse.

Crypsis aculeata (L.) Aiton

Crypside piquant.

Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader

Crypside faux-vulpin.

Dactylorhiza elata (Poiret) Soo ssp. sesquipedalis (Willd.) Soo

Orchis élevé.

Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser

Epipactis rouge sombre.

Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz

Epipactis à petites feuilles.

Epipactis muelleri Godfery

Epipactis de Mueller.

Epipactis phyllanthes G.E. Sm.

Helléborine à fleurs vertes.

Eriophorum latifolium Hoppe

Linaigrette à larges feuilles.

Festuca paniculata (L.) Schinz & Thell. ssp. spadicea (L.) Litard.

Fétuque en panicule.

Gladiolus illyricus Koch

Glaïeul d'Illyrie.

Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard

Orchis odorant.

Iris spuria L. ssp. maritima P. Fourn.

Iris maritime.

Juncus striatus Schousboe ex E.H.F. Mayer

Jonc strié.

Lilium martagon L.

Lis martagon.

Limodorum abortivum (L.) Schwartz var. trabutianum (Batt.) Rouy

Limodore occidental.

Luronium natans (L.) Rafin.

Flûteau nageant.

Milium vernale Bieb. ssp. Scabrum L.C.M. Richard

Millet de printemps.

Muscari botryoïdes (L.) Miller

Muscari botryoïde.

Muscari lelievrei Boreau

Muscari de Lelièvre.

Narcissus poeticus L. ssp. poeticus L.

Narcisse des poètes.

Ophrys lutea (Gouan) Cav. ssp. murbeckii (Fleischm.) Soo

Ophrys jaune.

Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris (Jacq.) Bonnier & Layens

Orchis des marais.

Orchis simia Lam.

Orchis singe.

Pancratium maritimum L.

Lis de mer.

Paris quadrifolia L.

Parisette à quatre feuilles.

Rhynchospora alba (L.) Vahl

Rhynchospore blanc.

Rhynchospora fusca (L.) Aiton fil.

Rhynchospore brun.

Romulea columnae Sebastiani & Mauri ssp. columnae.

Romulée à petites fleurs.

Scirpus pungens Vahl

Souchet piquant.

Serapias cordigera L.

Sérapias en coeur.

Serapias vomeracea (Burm.) Briq. ssp. vomeracea

Sérapias en soc.

Stipa pennata L.

Plumet.

Stratiotes aloïdes L.

Aloès d'eau.

Triglochin palustris L.

Troscart des marais.

Zostera marina L.

Zostère marine.

2. Dicotylédones :

Aconitum napellus L.

Aconit napel.

Aconitum vulparia Reichenb.

Aconit tue-loups.

Ajuga occidentalis Br. Bl.

Bugle occidental.

Alyssum montanum L.

Alysson des montagnes.

Anagallis minima E.H.L. Krowse

Centenille.

Anemone ranunculoïdes L. ssp. ranunculoïdes

Anémone fausse-renoncule.

Arabis glabra (L.) Bernh.

Arabelle glabre.

Arctostaphylos uva-ursi (L.) Sprengel

Raisin d'ours.

Argyrolobium zanonii (Turra) P.W. Ball

Argyrolobe de Linné.

Bellis pappulosa Boissier

Pâquerette pappuleuse.

Blackstonia perfoliata Hudson s.s.p. serotina Volmann

Centaurée jaune tardive.

Brassica oleracea L. ssp. oleracea

Chou.

Cardamine bulbifera (L.) Crantz

Cardamine à bulbilles.

Cardamine heptaphylla (Vil.) O.E. Schultz

Dentaire pennée.

Centaurea triumfetti All.

Centaurée de Trionfetti.

Cerastium dubium (Bast.) O. Schwartz

Céraiste douteux.

Cistus laurifolius L.

Ciste à feuilles de laurier.

Cochlearia anglica L.

Cranson d'Angleterre.

Convolvulus lineatus L.

Liseron à rayures parallèles.

Dipsacus pilosus L.

Cardère poilu.

Doronicum pardalianches L.

Doronic panthère.

Echium plantagineum L.

Vipérine à feuilles de plantain.

Erucastrum nasturtiifolium O.E. Schulz

Fausse roquette à feuilles de cresson.

Galium boreale L.

Gaillet boréal.

Galium glaucum L.

Gaillet glauque.

Geranium tuberosum L.

Géranium tubéreux.

Globularia valentina Willk.

Globulaire de Valence.

Helianthemum canum (L.) Baumg. ssp. canum.

Hélianthème de chiens.

Hymenolobus procumbens Nutt.

Hutchinsie couchée.

Hypericum linarifolium Vahl

Millepertuis à feuilles de lin.

Hypochoeris maculata L.

Porcelle à feuilles tachées.

Hyssopus officinalis L. ssp. canescens Briq.

Hyssope blanchâtre.

Inula helvetica Weber

Inule de Suisse.

Lathyrus palustris L. ssp. palustris.

Gesse des marais.

Leucanthemum graminifolium (L.) Lam.

Leucanthème à feuilles de graminées.

Linaria arenaria D.C.

Linaire des sables.

Linum austriacum L. ssp. collinum Nyman.

Lin d'Autriche.

Myrica gale L.

Piment royale.

Neastostema apulum M. Johnston

Grémil d'Apulie.

Nymphoïdes peltata (S.G. Gmelin) O. Kuntze

Limnanthème faux nénuphar.

Ononis reclinata L.

Bugrane à fleurs pendantes.

Onosma fastigiata Br. Bl. ssp. atlantica Br. Bl.

Orcanette atlantique.

Otanthus maritimus (L.) Hoffm et Link.

Diotis blanc.

Pallenis spinosa Cass. ssp. spinosa

Pallénis épineux.

Pedicularis palustris L. ssp. palustris L.

Pédiculaire des marais.

Peucedanum alsaticum L.

Peucédan d'Alsace.

Peucedanum officinale L. ssp. officinale

Peucédan officinal.

Phillyrea angustifolia L.

Alavert à feuilles étroites.

Phillyrea latifolia L.

Alavert à feuilles larges.

Pisum sativum L. ssp. elatius Ascherson et Graebn.

Pois élevé.

Potentilla palustris (L.) Scop.

Potentille des marais.

Pulsatilla rubra (Lam.) Delarbre ssp. rubra.

Pulsatille rouge.

Pulsatilla vulgaris Miller ssp. vulgaris.

Pulsatille vulgaire.

Pyrola chlorantha Swartz

Pyrole à fleurs verdâtres.

Ranunculus gramineus L.

Renoncule à feuilles de graminée.

Ranunculus hololeucos Lloyd

Renoncule blanche.

Ranunculus trilobus Desf.

Renoncule trilobée.

Rhamnus saxatilis Jacq. ssp. saxatilis.

Nerprun des rochers.

Rhus coriaria L.

Sumac des corroyeurs.

Rumex maritimus L.

Patience maritime.

Rumex palustris Sm.

Patience des marais.

Scorpiurus muricatus L.

Chenillette à fruits portant des pointes.

Scorzonera hirsuta L.

Scorsonère à feuilles poilues.

Scrophularia scorodonia L.

Scrofulaire à feuilles de germandrée.

Sedum sediforme (Jacq.) Pau

Orpin élevé.

Sedum villosum L.

Orpin velu.

Sideritis hyssopifolia L. ssp. guillonii (Timb. Lagr.) Rouy

Crapaudine de Guillon.

Silene laeta A. Br.

Silène vert tendre.

Silene portensis L.

Silène de Porto.

Silene vulgaris Bor. ssp. maritima var. bastardii

Silène de Bastard.

Sisymbrella aspera (L.) Spach ssp. aspera

Cresson âpre.

Sisymbrium austriacum Jacq. ssp. chrysanthum (Jord.) Rouy et Fouc.

Roquette d'Autriche.

Spiraea hypericifolia L. ssp. obovata (Waldst. et K. ex Willd.) Dostal

Spirée à feuilles de millepertuis.

Stachys heraclea All.

Epiaire d'Héraclée.

Staehelina dubia L.

Stéhéline douteuse.

Thesium divaricatum Jan ex Mert. et Koch

Thésium divariqué.

Trifolium bocconei Savi

Trèfle de Boccone.

Trifolium stellatum L.

Trèfle étoilé.

Trigonella gladiata Steven

Trigonelle armée.

Trigonella monspeliaca L.

Trigonelle de Montpellier.

Vicia cassubica L.

Vesce de Cassubie.

Vicia narbonensis L.

Vesce de Narbonne.

Viola pumila Chaix

Petite violette.

Afin de prévenir sa disparition et de permettre la conservation de son biotope, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Vienne, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages de l'espèce :

Carex arenaria L.

Laîche des sables.

Article 3

Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation, le directeur de la pharmacie et du médicament et le directeur des pêches maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement,

du logement, de l'aménagement du territoire

et des transports, chargé de l'environnement,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la protection de la nature,

F. LETOURNEUX

Le ministre des affaires sociales et de l'emploi,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur de la pharmacie

et du médicament :

Le chef de service,

J.-L. KEENE

Le ministre de l'agriculture,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

A. CHAVAROT

Le secrétaire d'Etat à la mer,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur des pêches maritimes

et des cultures marines,

J.-Y. HAMON