Arrêtés du 8 août 2005 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)

JORF n°199 du 27 août 2005
texte n° 76



Arrêtés du 8 août 2005 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)

NOR: ECOD0520032A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 8 août 2005 :
M. Gérard Rigaud, directeur régional de classe normale des douanes à Orléans (direction régionale des douanes du Centre), est nommé, à compter du 1er août 2005, directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Marne-la-Vallée (direction régionale des douanes de Paris-Est).
A la même date, M. Rigaud est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il est responsable des marchés de l'Etablissement public « Masse des douanes » dans les limites fixées par l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du 4 octobre 2002.
M. Didier Haug, directeur régional de classe normale des douanes, à Saint-Germain-en-Laye (direction régionale des douanes de Paris-Ouest), est nommé, à compter du 6 septembre 2005, directeur régional de classe fonctionnelle des douanes, à Dunkerque (direction régionale des douanes de Dunkerque).
A la même date, M. Haug est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il est responsable des marchés de l'Etablissement public « Masse des douanes » dans les limites fixées par l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du 4 octobre 2002.
M. Patrick Deunet, directeur régional de classe normale des douanes, à Paris (DRD), est nommé, à compter du 6 septembre 2005, directeur régional de classe fonctionnelle des douanes, à Saint-Germain-en-Laye (direction régionale des douanes de Paris-Ouest).
A la même date, M. Deunet est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il est responsable des marchés de l'Etablissement public « Masse des douanes » dans les limites fixées par l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du 4 octobre 2002.
M. Philippe Delasalle, directeur régional de classe normale des douanes, à Paris (direction interrégionale des douanes d'Ille-de-France), est nommé, à compter du 6 septembre 2005, directeur régional de classe fonctionnelle des douanes, à Paris (direction du renseignement et de la documentation).