Décret du 3 septembre 2004 portant nomination au Conseil économique et social

JORF n°206 du 4 septembre 2004 page 15683
texte n° 30



Décret du 3 septembre 2004 portant nomination au Conseil économique et social

NOR: PRMX0407597D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre,
Vu l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique et social, notamment son article 7 ;
Vu le décret n° 84-558 du 4 juillet 1984 modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social, notamment son article 14 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Article 1


Sont nommés, à compter du 7 septembre 2004, membres du Conseil économique et social, au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel :

M.
Gérard d'Aboville.
M.
Jean-Jacques Aillagon.
M.
Paul Aurelli.
M.
Jean Baggioni.
M.
Azouz Begag.
Mm e
Fatiha Benatsou.
M.
Yves Cannac.
M.
Bernard Capdeville.
Mm e
Martine Clément.
Mm e
Anne Cuillé.
M.
André Daguin.
M.
Philippe Dechartre.
M.
Jacques Dermagne.
Mm e
Marie-Madeleine Dieulangard.
Mm e
Laurence Douvin.
M.
Lucien Duquesne.
M.
Luc Ferry.
M.
Pierre Figeac.
M.
Marc Gentilini.
M.
Georges de La Loyere.
M.
Gérard Le Gall.
M.
Jean-Louis Mandinaud.
M.
Jean-Pierre Marcon.
M.
Joaquim Masanet.
M.
Philippe Massoni.
Mm e
Lucette Michaux-Chevry.
Mm e
Elisabeth Morin.
M.
Philippe Nouvion.
M.
Alain Obadia.
M.
Jean-Claude Pasty.
M.
Bernard Plasait.
M.
Claude Roulleau.
M.
Michel Roussin.
M.
Alain-Gérard Slama.
M.
Didier Simond.
M.
Adolphe Steg.
M.
Fodé Sylla.
Mm e
Marie-Claude Tjibaou.
M.
Philippe Valletoux.
M.
Marc-Noël Vigier.

Article 2


Le Premier ministre est responsable de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 septembre 2004.


Jacques Chirac


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Jean-Pierre Raffarin