Décret du 3 mai 2004 portant élévation

JORF n°104 du 4 mai 2004 page 7927
texte n° 1



Décret du 3 mai 2004 portant élévation

NOR: DEFM0400451D
ELI: Non disponible


Ministère de la défense


Par décret du Président de la République en date du 3 mai 2004, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 1er avril 2004 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés au titre de l'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2005, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :


A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE


Combette (Jean, Louis, Joseph), 17 novembre 1925, général de corps d'armée. Grand officier du 17 juillet 1987.


A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE


Coustaux (Henri, Germain, Dieudonné), 28 février 1915, colonel, arme blindée et cavalerie. Commandeur du 2 juillet 1959. Cité.
Piau (Albert, Marius), 28 février 1913, lieutenant-colonel, infanterie. Commandeur du 12 février 1959. Cité.


Sans traitement
ARMÉE DE TERRE


Le Cour Grandmaison (Jacques, Marie, Bernard), 11 janvier 1924, colonel, infanterie. Commandeur du 21 juin 1974.